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Déliberation - Scan 20261005 172818
Déliberation - Scan 20251218 113548
Déliberation - Liste des deliberations CM 13 03 25
Déliberation - Scan 20260522 121105
Document publié le Vendredi 22 mai 2026 par la commune de Lucé.
Lien du pdf (Déliberation - Scan 20260522 121105)
Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Travail et emploi,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2026
ARTICLE L2121-25 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (CGCT)
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE LUCE
LEGALEMENT CONVOQUE LE 10 AVRIL 2026
S'EST REUNI LE 16 AVRIL 2026 A L'HOTEL DE VILLE, EN SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
SOUS LA PRESIDENCE DE M. FLORENT GAUTHIER, MAIRE.
POUR LA DELIBERATION n°2026.00068 M. OLIVIER MARCADON A PRIS LA PRESIDENCE DE SEANCE
CONFORMEMENT A L'ARTICLE L2121-14 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
ETAIENT PRESENTS
M. Florent GAUTHIER (sauf pour la délibération n° 2026.00068), M. Olivier MARCADON, Mme Badiha BOUNOUADAR, M. Brice GAUTHIER (sauf pour la délibération n°2026.00068),
Mme Doris SÉJOURNÉ, M. Thomas BARRÉ (sauf pour la délibération n°2026.00031), Mme Bénédicte VINCENT, M. Jérôme POUPONNOT, Mme Françoise HANOT, M. Matthias BELAT, Mme Jacqueline ROBBE, Mme Josiane POTTIER, M. Albert TRÉPY, M. Thierry COUVRAY, M. Thierry CHAMPEAUX, Mme Cathie PANIER, Mme Virginie PETIT, Mme Nadia GUIMARD, Mme Nathalie MEGRET, M. Jean-Philippe HOANG-TRONG, M. Farid KASMI, Mme Blandine ABAUTRET, M. Jérôme OLOA-BILOA, Mme Hélène RODRIGUES, M. Diafara SOUKOUNA, M. Benjamin BERROU, Mme Vanessa NASRI, M. Claude FRISCHE, Mme Pénélope RENAUDIN.
ETAIENT ABSENTS REPRESENTES
M. Michaël ROBIN donne pouvoir à Mme Blandine ABAUTRET, Mme Constance LACELLE donne
pouvoir à Mme Badiha BOUNOUADAR, Mme Inès BALADRE donne pouvoir à Mme Doris SÉJOURNÉ, Mme Gabriela RUS donne pouvoir à M Matthias BELAT.
ETAIENT ABSENTS NON REPRESENTES
M. Thomas BARRÉ pour la délibération n°2026.00031, M. Florent GAUTHIER pour la délibération
n°2026.00068 et M. Brice GAUTHIER pour la délibération n°2026.00068.
N’A PAS PRIS PART AU VOTE
M. Florent GAUTHIER pour les délibérations n°2026.00029, 2026.00030.
SECRETAIRE DE SEANCE
Mme Doris SÉJOURNÉ.
Ville de Lucé
Liste des délibérations du conseil municipal du 16 avril 2026
Page 1 sur6ORDRE DU JOUR
La séance est ouverte à 20h02.
SERVICES TECHNIQUES
1. Délibération n°2026. 00027 : Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts
Directs (CCID) — approbation : Adoptée à l’unanimité.
ADMINISTRATION GENERALE
2. Délibération n°2026.00028 : Groupement d'Intérêt Public (GIP) Chartres Métropole Restauration
— désignations : Adoptée à la majorité absolue.
e M. Florent GAUTHIER est désigné représentant au sein de l'assemblée générale et
administrateur au sein du conseil d'administration du Groupement d'Intérêt Public
Chartres Métropole Restauration.
3. Délibération n°2026.00029 : Société Publique Locale (SPL) C'Chartres Spectacles — désignations
: Adoptée à la majorité absolue.
e M. Florent GAUTHIER est désigné administrateur au sein du conseil d'administration et
délégué au sein des assemblées générales des actionnaires de la SPL
C'Chartres Spectacles.
4. Délibération n°2026.00030 : Société Publique Locale (SPL) Chartres Aménagement -—
désignations : Adoptée à la majorité absolue.
e M. Florent GAUTHIER est désigné représentant de la commune au sein de
l'assemblée spéciale et des assemblées générales des actionnaires SPL Chartres
Aménagement.
5. Délibération n°2026.00031 : Société d'Aménagement et d'Equipement du Département d'Eure-et-
Loir (SAËDEL) — désignations : Adoptée à la majorité absolue.
e M. Thomas BARRÉ est désigné déléguer au sein de l'assemblées générale et de l'assemblée
spéciale des actionnaires de la SAEDEL.
6. Délibération n°2026.00032 : Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique - conseil
d'établissement - désignation de deux représentants : Adoptée à la majorité absolue.
e Madame Bénédicte VINCENT et Madame Badiha BOUNOUADAR ont été désignées.
7. Délibération n°2026.00033 : Création et composition des commissions municipales permanentes :
Adoptée à l’unanimité.
e Pour la commission « BUDGET-FINANCES » : Monsieur Olivier MARCADON, Madame
Jacqueline ROBBE, Monsieur Albert TREPY, Monsieur Thierry COUVRAY, Monsieur Thomas
BARRÉ, Monsieur Brice GAUTHIER, Madame Nadia GUIMARD, Madame Françoise HANOT,
Madame Hélène RODRIGUES, Madame Blandine ABAUTRET, Monsieur Jérôme
POUPONNOT, Monsieur Claude FRISCHE.
e Pour la commission « URBANISME-TRAVAUX-ENVIRONNEMENT » : Monsieur Thomas
BARRÉ, Monsieur Olivier MARCADON, Monsieur Thierry CHAMPEAUX, Monsieur Matthias
Ville de Lucé
Liste des délibérations du conseil municipal du 16 avril 2026
Page 2 sur 6BELAT, Monsieur Thierry COUVRAY, Madame Inès BALADRE, Monsieur Benjamin
BERROU, Madame Hélène RODRIGUES, Madame Françoise HANOT, Madame Blandine
ABAUTRET, Madame Jacqueline ROBBE, Monsieur Claude FRISCHE.
e Pour la commission « ÉDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE - POLITIQUE DE LA VILLE
» : Madame Bénédicte VINCENT, Madame Badiha BOUNOUADAR, Monsieur Farid KASMI,
Madame Doris SÉJOURNÉ, Monsieur Diafara SOUKOUNA, Madame Virginie PETIT,
Monsieur Michaël ROBIN, Madame Nathalie MEGRET, Monsieur Benjamin BERROU,
Madame Nadia GUIMARD, Madame Vanessa NASRI, Madame Pénélope RENAUDIN.
e Pourla commission « CULTURE-SPORT » : Monsieur Brice GAUTHIER, Monsieur Matthias
BELAT, Madame Doris SÉJOURNÉ, Monsieur Jérôme POUPONNOT, Monsieur Farid
KASMI, Monsieur Diafara SOUKOUNA, Madame Vanessa NASRI, Monsieur Jean-Philippe
HOANG-TRONG, Madame Badiha BOUNOUADAR, Monsieur Benjamin BERROU, Monsieur
Michaël ROBIN, Madame Pénélope RENAUDIN.
8. Délibération n°2026.00034 : Lycées, collèges et écoles - désignations au sein des conseils
d'administration et conseils d'écoles. Adoptée à l'unanimité.
Groupe scolaire Jean JAURES : Monsieur Michaël ROBIN,
Groupe scolaire Jean MACÉ : Monsieur Benjamin BERROU,
Maternelle LES BEGUINES : Madame Nadia GUIMARD,
Maternelle Maurice VIOLLETTE : Madame Cathie PANIER,
Maternelle Les Lutins : Madame Vanessa NASRI,
Élémentaire Pierre MENDÈS FRANCE : Monsieur Diafara SOUKOUNA,
Élémentaire Jean ZAY : Madame Doris SÉJOURNÉ,
Élémentaire Jules FERRY : Monsieur Olivier MARCADON,
Collège Édouard HERRIOT : Madame Jacqueline ROBBE
Collège LES PETITS SENTIERS : Monsieur Brice GAUTHIER,
Lycée Philibert de L'ORME : Monsieur Albert TRÉPY,
Lycée Elsa TRIOLET : Madame Josiane POTTIER.
9. Délibération n°2026.00035 : Crédit d'heures des élus - majoration : Adoptée à l’unanimité.
RESSOURCES HUMAINES
10. Délibération n°2026.00036 : Comité Social Territorial (CST) et Formation Spécialisée en matière
de Santé, Sécurité et de Conditions de Travail (F3SCT) communs commune et CCAS - composition
- fixation du nombre de représentants - décision du recueil de l'avis des représentants de
l'administration : Adoptée à l’unanimité.
POLITIQUE DE LA VILLE — EDUCATION — ENFANCE - JEUNESSE
11. Délibération n°2026.00037 : Engagements Quartiers 2030 - appels à projets et participation pour
2026 : Adoptée à la majorité absolue.
Ville de Lucé
Liste des délibérations du conseil municipal du 16 avril 2026
Page 3 sur 612. Délibération n°2026.00038 : Engagements Quartiers 2030 - conventionnement avec l'Association
Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public d'Eure-et-Loir (ADPEP28) pour 2026 :
Adoptée à la majorité absolue.
13. Délibération n°2026.00039 : Engagements Quartiers 2030 - Programme de Réussite Éducative
(PRE) - actions 2026 : Adoptée à l'unanimité.
14. Délibération n°2026.00040 : Ferme pédagogique des Carreaux - conventionnement de partenariat
avec les Hôpitaux de Chartres - Service de Psychiatrie Infanto-Juvénile (SPIJ) : Adoptée à
l'unanimité.
15. Délibération n°2026.00041 : Cercle mixte de Gendarmerie Mobile de Lucé - conventionnement
pour l'accueil et la restauration des usagers du Centre de Loisirs Jules Ferry - journée découverte des
métiers de la Gendarmerie : Adoptée à l’unanimité.
CULTURE ET SPORTS
16. Délibération n°2026.00042 : Subvention 2026 — Association Amicale Lucé Basket : Adoptée à
l'unanimité.
17. Délibération n°2026.00043 : Subvention 2026 — Association Amicale Lucé football: Adoptée à
l’unanimité.
18. Délibération n°2026.00044 : Subvention 2026 — Association Football Club Lucé Ouest : Adoptée
à l’unanimité.
19. Délibération n°2026.00045 : Subvention 2026 — Association TKD2AS — Taekwondo : Adoptée à
l'unanimité.
20. Délibération n°2026.00046 : Subvention 2026 — Association Lucé sport gym: Adoptée à
l'unanimité.
21. Délibération n°2026.00047 : Subvention 2026 — Association Majo Twill 28 : Adoptée à l'unanimité.
22. Délibération n°2026.00048 : Subvention 2026 — Association Amicale Lucé Tennis : Adoptée à
l'unanimité.
23. Délibération n°2026.00049 : Subvention 2026 — Association VCL Compétition : Adoptée à
l'unanimité.
24. Délibération n°2026.00050 : Subvention 2026 — Association club corporatif multisports : Adoptée
à l’unanimité.
25. Délibération n°2026.00051 : Subvention 2026 — Association Amicale Lucé pétanque : Adoptée à
l'unanimité.
26. Délibération n°2026.00052 : Subvention 2026 — Association ALBA : Adoptée à l’unanimité.
27. Délibération n°2026.00053 : Subvention 2026 -— Association Amicale Lucé Tir: Adoptée à
l'unanimité.
Ville de Lucé
Liste des délibérations du conseil municipal du 16 avril 2026
Page 4sur628. Délibération n°2026.00054 : Subvention 2026 — Association Amicale Lucé Billard : Adoptée à
lFunanimité.
29. Délibération n°2026.00055 : Subvention 2026 — Association ACLAM : Adoptée à l’unanimité.
30. Délibération n°2026.00056 : Subvention 2026 — Association Loisirs du Temps Libre : Adoptée à
l'unanimité.
31. Délibération n°2026.00057 : Subvention 2026 — Association Art et culture : Adoptée à l’unanimité.
32. Délibération n°2026.00058 : Subvention 2026 — Association les Amis de la Médiathèque : Adoptée
à l'unanimité.
33. Délibération n°2026.00059 : Subvention 2026 — Association FNACA : Adoptée à l’unanimité.
34. Délibération n°2026.00060 : Subvention 2026 — Association chiffres et lettres : Adoptée à
l'unanimité.
35. Délibération n°2026.00061 : Subvention 2026 -— Association Orchestre d'Harmonie de Lucé :
Adoptée à l’unanimité.
36. Délibération n°2026.00062 : Subvention 2026 — Association APE Jean Zay: Adoptée à
lunanimité.
37. Délibération n°2026.00063 : Subvention 2026 — Association ACPG : Adoptée à l’unanimité.
38. Délibération n°2026.00064 : Subvention 2026 — Association APE Jean Jaurès : Adoptée à
l'unanimité.
39. Délibération n°2026.00065 : Subvention 2026 — Association Les Amis des Carreaux : Adoptée à
l'unanimité.
40. Délibération n°2026.00066 : Subvention 2026 — Association APE Mendès France : Adoptée à
lPunanimité.
41. Délibération n°2026.00067 : Subvention 2026 — Association Autrica : Adoptée à l’unanimité.
42. Délibération n°2026.00068 : Subvention 2026 — Association Betamachine : Adoptée à
l'unanimité.
43. Délibération n°2026.00069 : Subvention 2026 — Blendys class : Adoptée à l'unanimité.
44. Délibération n°2026.00070 : Subvention 2026 — Cadets de la Gendarmerie: Adoptée à
l'unanimité.
45. Délibération n°2026.00071 : Médiathèque George Sand - art postal - règlement du jeu concours
: Adoptée à l’unanimité.
46. Délibération n°2026.00072 : Merchandising - vente de produits logotés "Lucé en fête" : Adoptée
à l’unanimité.
Ville de Lucé
Liste des délibérations du conseil municipal du 16 avril 2026
Page 5 sur 6L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée par Monsieur le Maire à 22h38.
Certifié affiché du 17/04/26 au 18/06/26
Ville de Lucé
Liste des délibérations du conseil municipal du 16 avril 2026
Page 6 sur 6