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Déliberation - Liste deliberations reunion conseil du 14 mai 2025
Document publié le Mercredi 14 mai 2025 par la commune de Niafles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations reunion conseil du 14 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE NIAFLES (53)
Nombre de membres L'an deux mil vingt-cinq, le quatorze mai, à vingt En exercice : 11 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, sest réuni au nombre prescrit
par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Mr GENDRY Daniel, Maire
qui ont pris part à la délibération : 7 Présents : Mrs GENDRY, GIBOIRE, BONNIER, Mmes GENDRY S., BÉASSE, MOREAU
Absent(es) excusé(es) : Mmes PERROUIN, FOURNIER,
Mr RADÉ
Absents non excusés : Mrs DESMOTS, TREMBLAY
Date de convocation : 29/04/2025 Secrétaire : Mme Sophie GENDRY __________________________________________________________________________________ Mme Dominique PERROUIN donne pouvoir de vote à Mme Sophie GENDRY pour les délibérations et aux votes des décisions à l’ordre du jour.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Publiée le 20/05/2025
- Délibération D2025-018 : Désignation référent agent POLLENIZ 53 : approuvée - Délibération D2025-019 : Devis vidéoprotection: approuvée
- Délibération D2025-020 : Remplacement chauffe-eau électrique Vestiaires Terrain de football :approuvée - Délibération D2025-021 : Devis DPE Logement communal : approuvée
- Délibération D2025-022 : Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP): approuvée
- Délibération D2025-023 : Adhésion au Label « Sur le Chemin de la Nature »: approuvée