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Convocation - Convocation signée CM Public 08.07.24 + OJ
Document publié le Vendredi 28 juin 2024 par la commune de Saint-Ay.
Lien du pdf (Convocation - Convocation signée CM Public 08.07.24 + OJ)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Justice et droit,
MA
[R
”
Saint-Ay, le 28 juin 2024
SAIR
A
YŸ
Le
Maire
de
Saint-Ay
à
Tél.
: 02
38 88 44 44
Fax
: 02
38
88
82
14
http//www.saint-ay.fr
n£
..
Madame
la
Conseillère
Municipale
Monsieur
le Conseiller
Municipal
Convocation - Ordre du jour
ommune
du
site
nn.
Ni
VAL
DE
LOIRE
;f
PATRIMOINE
MONDIAL
iK
1É =! E
Objet
: Réunion
publique
du
Conseil
Municipal
- Convocation
et ordre
du
jour
Madame
la Conseillère
Municipale,
Monsieur
le Conseiller
Municipal,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
publique
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le :
LUNDI
8 JUILLET
2024,
À 20
HEURES
30,
En
salle
du
Conseil
(Mairie)
Vous
trouverez
en
pièce-jointe
l’ordre
du
jour.
Comptant
sur
votre
présence
et
vous
en
remerciant
par
avance,
je
vous
prie
de
croire,
Madame
la
Conseillère
Municipale,
Monsieur
le
Conseiller
Municipal,
à
l'assurance
de
mes
salutations
les
meilleures.
Frédéric
CÙ
LERIER. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18
REUNION
PUBLIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
8 JUILLET
2024
- ORDRE
DU
JOUR
-
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
3/06/2024
2024_052_RESSOURCES
HUMAINES
—
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
2024 053
RESSOURCES
HUMAINES
—
Recrutement
d'enseignants
de
l'éducation
nationale
pour
assurer
les
études
surveillées
et
fixation
du
taux
de
l'indemnité
de
rémunération
2024 _054_
RESSOURCES
HUMAINES
—
Création
d’un
emploi
permanent
d’un
Directeur
Général
des
Services
et
autorisation
de
recrutement
d’un
titulaire
ou,
par
dérogation,
d’un
contractuel
2024_055_ FINANCES
—
Décision
modificative
—
Budget
eau
potable
2024 056 JEUNESSE
—
Adoption
des
Règlements
Intérieurs
de
l'Accueil
Loisirs
Sans
Hébergement
{ALSH}
et
du
périscolaire
2024 057 JEUNESSE
—
Confirmation
de
la
fermeture
nécessaire
de
l'Accueil
Loisirs
Sans
Hébergement
(ALSH)
durant
les
mois
d’août
et
les
vacances
de
Noël
2024 _058_JEUNESSE-
Mise
à jour
des
tarifs
des
services
Jeunesse
2024 059_AFFAIRES
GENERALES
— Mise
à jour
des
tarifs
du
cimetière
2024
_060_AFFAIRES
GENERALES
—
Mise
à jour
des
tarifs
de
location
des
salles
2024_061_AFFAIRES
GENERALES
— Modifications
des
statuts
de
la CCTVL
2024 062_ AFFAIRES
GENERALES
—
Présentation
du
Rapport
annuel
du
délégataire
(RAD)
—
Eau
potable 2024_063_AFFAIRES
GENERALES
—
Château
d'eau
—
Demande
d'autorisation
à
la
Préfecture
de
la
mise
en
place
du
traitement
et
de
la
distribution
d’eau
destinée
à
la
consommation
humaine
pour
la future
station
de
traitement
de
Saint-Ay
2024 064 AFFAIRES
GENERALES
—
Autorisation
de
lancement
de
consultation
—
Travaux
d'amélioration,
de
désamiantage
partielle,
d'isolation
et
de
rénovation
du
Gymnase
A
2024 065
AFFAIRES
GENERALES
— Attribution
du
marché
de
fourniture
d'électricité
2024_066_VIE
ASSOCIATIVE
- Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
- Association
Futsal
. Questions
diverses
NB
: Pour
toutes
délibérations,
les
documents
complémentaires
disponibles
peuvent
être
consultés
par
les
élu.e.s
auprès
de
la
Direction
des
Projets
et
de
l'Administration
Générale.
Les
questions
à
poser
ou
les
modifications
concernant
le
procès-verbal
d’une
réunion
précédente
doivent
être
formulées
par
écrit
et
remises
à
Monsieur
le
Maire
avant
le
vendredi
précédent
le
Conseil
Municipal
—
12h.