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Arrêté - imageProvider. Arrêté interdiction jouer sur les stades les 14 et 15 février 2026
Document publié le Dimanche 15 février 2026 par la commune de Noirétable.
Lien du pdf (Arrêté - imageProvider. Arrêté interdiction jouer sur les stades les 14 et 15 février 2026)
Thèmes du document : Sport, Agriculture et alimentation, Aménagement du territoire,
&
Ki
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
dt
À 7
à
4
?
MAIRIE
de
NOIRÉTABLE LOIRE
2026.02.16
be à
—
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
—
——
Le
Maire,
x
VU
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la demande
de
M.
le
Président
du
Club
de
Football
«
Avenir
Sportif Nétrablais
»,
CONSIDERANT
qu’en
raison
du
mauvais
temps,
l’état
du
sol
des
deux
stades:
la
Condamine
et
Jean
Riol,
ne
permet
pas
de
pratiquer
le
« football
»
sans
risque
de
l’endommager
et de danger
pour
les joueurs,
ARRÊTÉ
Article
1%
: L'utilisation
du
terrain
est
interdite
samedi
14
et dimanche
15
février
2026.
Article
2
: En
cas de non-respect
des prescriptions
du présent
arrêté
une
interdiction
durable
d’utiliser
le terrain
pourra
être
appliquée
aux
contrevenants.
Article
3
: Le
présent
arrêté
sera
notifié,
Au
Président
du
club
de
foot
504768@laurafoot.net,
-
M.
Quentin
BEAL
1,
rue
Claude
Peurière
-
42440
NOIRÉTABLE
-
Tél.
04
77
24
70
12
-
mairie@noiretable.fr