Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sud Artois - DEL 2025 142
unknown - Communauté de communes - Sud Artois - DEL 2025 141
unknown - Communauté de communes - Sud Artois - DEL 2025 087
unknown - Communauté de communes - Sud Artois - DEL 2025 143
unknown - Communauté de communes - Sud Artois - DEL 2025 145
unknown - Communauté de communes - Sud Artois - DEL 2025 187
unknown - Communauté de communes - Sud Artois - DEL 2025 002
unknown - Communauté de communes - Sud Artois - DEL 2025 090
unknown - Communauté de communes - Sud Artois - DEL 2025 150
unknown - Communauté de communes - Sud Artois - DEL 2025 072
unknown - Communauté de communes - Sud Artois - DEL 2025 097 Musee Bullecourt 1917 Convention de depot Ch. MOITY
Document publié le Jeudi 26 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Artois - DEL 2025 097 Musee Bullecourt 1917 Convention de depot Ch. MOITY)
Thèmes du document : Banque, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
DEL. 2025-097 du 26/06/2025
Musée Bullecourt 1917 –
Convention de dépôt Ch. Moity.
Communauté de Communes
du SUD ARTOIS
5, Rue Neuve – CS 30002 – 62452 – BAPAUME CEDEX
Délibération 2025-097 du 26 juin 2025.
L’an deux mil vingt-cinq, le jeudi 26 juin à 18 heures 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Sud-Artois s’est réuni à l’Espace Isabelle de Hainaut à BAPAUME, sous la Présidence de Monsieur Jean-Jacques COTTEL, Président, conformément à la convocation qui lui avait été régulièrement faite le 2 avril 2025 et dont un exemplaire a été affiché à la porte du siège de l’Intercommunalité.
Étaient présents : Mmes P. COPIN, C. DUMORTIER, N. RAUCHE, C. MEGRET, M. GARIN, E. COTTEL (pouvoir de Mme R. MAGGIOTTO), V. THIÉBAUT (pouvoir de Mme B. MERLIN), A.M. BARBIER, F. LETURCQ, V. DISTRIBUÉ (suppléante de M. J.F. DERCOURT), I. GUISE, E. DROMART, S. BARBIER (pouvoir de Mme D. LEGRAND), S. MANECHEZ, G. MIKOLAJCZAK, I. DREMAUX (pouvoir de Mme M. BONIFACE), MM. Y. RICHEZ, Ph. LESAGE, B. DOBOEUF, F. TAMAYO, G. THIEULOT (suppléant de M. B. ROUSERÉ), J.J. COTTEL (pouvoir de Mme E. GARRET), J. MAURER (pouvoir de A. LEJOSNE), , B. VAILLANT, G. BOURY, R. LELEU, J. WEEXSTEEN, J.C. MAYEUX, B. CAILLE (pouvoir de Mme A.S. DELAUTTRE), E. DELAMBRE (pouvoir de Mme C. ACCART), E. BIANCHIN, J. PETIT, G. DUÉ (pouvoir de M. F. SELLIER), J.C. DERUE, O. HOUPLAIN, Ph. LEFORT, D. TABARY, D. LEDRU, J.P. LORENT, M. FLAHAUT, D. DHOUAILLY, D. PORET, M. LALISSE, F. CARON, L. DEMARLE (suppléant de M. M. POUILLAUDE), J. BONNAY, J.L. DESCAMPS, R. VAN CAENEGHEM (pouvoir de M. B. HIEZ), M. BLONDEL, D. BOUQUILLON, S. DEROUBAY.
Absents et excusés : Mmes E. GARRET, C. ACCART, R. MAGGIOTTO, B. MERLIN, D. LEGRAND, D. TABARY, A.S. DELAUTTRE, M. BONIFACE,
MM. J.F. LALY, B. ROUSERÉ, A. DAMHEC, A. LEJOSNE, J. PALISSE, Y. MEMBRE, B. BRONNIART, D. WERBROUCK, B. VIENNE, G. ALEXANDRE, P. VISENTIN, F. SELLIER, M. REBOUT, Ch. LAGNIEZ, H. COPIN, D. BIZART, L. ANTINORI, D. CARON, J. CAPELLE, E. NAWROCKI, D. BASSEUX, B. HIEZ, J.F. DERCOURT, G. TRANNIN, P. WELELE, M. POUILLAUDE, D. BEDU, Th. ROUCOU, Ch. DAMBRINE, F. FOURNIER, J.M. LECORNET, A.M. LECAT.
Madame G. MIKOLAJCZAK a été désignée secrétaire de séance.
Objet : Musée Bullecourt 1917 – Convention de dépôt avec Monsieur
Christophe MOITY.
Rapporteur : Madame Evelyne DROMART.
La séance ouverte, Madame Evelyne DROMART expose au Conseil de Communauté que Monsieur Christophe MOITY, collectionneur privé, a émis le souhait de procéder au dépôt à titre gratuit d’une mitrailleuse allemande MG08/15, modèle emblématique de la Première Guerre mondiale, ainsi que de plusieurs accessoires afférents à cette arme au Musée Bullecourt 1917 aux fins d’exposition.
Madame Evelyne DROMART précise que la pièce prêtée présente un grand intérêt pédagogique et patrimonial. Elle permettra de valoriser la muséographie existante en apportant un éclairage historique supplémentaire sur les équipements utilisés lors des combats de 1917 à Bullecourt et renforcera l’attractivité du musée.
Madame Evelyne DROMART donne lecture de la convention de dépôt à titre gracieux devant intervenir entre la Communauté de Communes et Monsieur Christophe MOITY précisant les modalités de mise à disposition, de conservation, d’assurance, et de restitution du matériel prêté. Le musée s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité, la conservation et la valorisation de l’objet. DEL. 2025-097 du 26/06/2025
Musée Bullecourt 1917 –
Convention de dépôt Ch. Moity.
Après en avoir délibéré sous l’autorité de Monsieur Jean Jacques COTTEL, Président, le conseil de communauté décide, à l’unanimité des conseillers présents et représentés (62 voix) : - d’approuver le projet de dépôt de la pièce appartenant à Monsieur MOITY (mitrailleuse allemande MG08/15 ;
- d’approuver la convention de dépôt devant intervenir entre le propriétaire et le musée Bullecourt 1917 en sa qualité de dépositaire ;
- d’autoriser Monsieur le Président à signer toutes les pièces relatives à ce dépôt consenti à titre gratuit.
Ainsi fait, délibéré, certifié et rendu exécutoire les jour, mois et an que susdits.
Pour extrait conforme.
Le Président,
Jean-Jacques COTTEL.