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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 23 septembre 20241
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 23 septembre 20241)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Travail et emploi, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 23 septembre 2024
à 18h30
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
HOMMAGE DANIEL TELLIER – CONSEILLER MUNICIPAL
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 juin 2024
I. VIE INSTITUTIONNELLE
001- INSTANCES – Installation d’un nouveau conseiller municipal, suite au décès de Monsieur Daniel TELLIER, Conseiller municipal de Sens
II. DOSSIER PRIORITAIRE
002- FINANCES – Adhésion et entrée au capital du groupe Agence France Locale
III. ATTRACTIVITE DE LA VILLE, CULTURE, SPORT, TOURISME, COMMERCE ET ARTISANAT
003- ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE – Développement économique – Avis sur la dérogation au repos dominical pour les commerces de détail
004- CULTURE – Jumelage – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « SENS JUMELAGE INTERNATIONAL- SJI89 »
005- CULTURE – Stratégie et Pilotage – Sollicitation de la Fondation du Patrimoine d’une demande d’ouverture d’une campagne de collecte de dons pour la restauration de l’église Saint-Maurice
006- FINANCES – Stratégie et Pilotage – Sollicitation d’une subvention au titre du Fonds National d’Archéologie Préventive (FNAP) 2024 pour une fouille d’archéologie préventive au sein de l’Église Saint Maurice 007- CULTURE – Adhésion du Théâtre Municipal au Syndicat National des Scènes Publiques
008- CULTURE – Attribution de subventions de fonctionnement exceptionnelles au profit de l’association « Les Épopées »
IV. VIE SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, ENFANCE ET EDUCATION
009- VIE SOCIALE – Animation, Prévention 3ème âge – Attribution des colis de noël pour les séniors
V. URBANISME, AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN, CADRE ET QUALITE DE VIE
010- AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Habitat – Mise à jour du règlement d’attribution des aides dans le cadre des dispositifs d’amélioration de l’Habitat privé
011- CADRE ET QUALITE DE VIE – Voirie et éclairage public – Validation du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement 4ème échéance
012- CADRE ET QUALITE DE VIE – Voirie et éclairage public – Approbation de la mise à jour du règlement de voirie
013- AMENAGEMENT – Avis sur le projet de Schéma Départemental pour l’Accueil et l’Habitat des Gens du Voyage de l’Yonne (SDAHGV)
VI. FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
014- FINANCES – Subventions complémentaires au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Sens – Exercice 2024
015- FINANCES – Environnement et Cadre de Vie – Approbation de cessions de biens immobiliers
016- FINANCES – Provisions pour créances douteuses
017- FINANCES – Décision modificative n°1 du budget principal 2024
018- ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Modification du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel)
019- ADMINISTRATION GENERALE – Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs
020- ADMINISTRATION GENERALE – Mise à disposition d’un agent titulaire auprès de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais 021- ADMINISTRATION GENERALE – Acceptation du legs de Monsieur Robert PRÉAU
022- FINANCES – Convention de répartition du produit des forfaits post- stationnement (FPS) entre la Ville de Sens et la Communauté d’agglomération du Grand Sénonais
023- FINANCES – Garantie d’emprunt – Société Anonyme d’Habitations à Loyer Modéré HABELLIS – Construction en VEFA (vente en l’état futur d’achèvement) de 97 logements situés entre les rues de la Pépinière, Victor Hugo et Boulevard de Verdun à Sens
024- FINANCES – Garantie d’emprunt – Société Anonyme d’Habitations à Loyer Modéré HABELLIS – Réhabilitation de 206 logements situés quartier des Champs Plaisants à Sens