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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 24 mars 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sens.
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Famille,
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Séance du lundi 24 mars 2025
I. DOSSIERS PRIORITAIRES
001-FINANCES – Compte Financier Unique 2024 – Budget principal
002-FINANCES – Affectation définitive du résultat de l’exercice 2024
003-FINANCES – Adoption du budget primitif 2025 – Budget principal
004-FINANCES – Fiscalité directe locale 2025 – Vote des taux
005-VIE SOCIALE – Vie associative – Approbation du Règlement intérieur de la Maison des associations – Salle plénière
006-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Acquisition d’une parcelle cadastrée ZD n°528 située zone des Boutours à Sens
007-POLITIQUE DE LA VILLE – Attribution des subventions au titre de la programmation 2025 du Contrat de Ville du Sénonais
II. FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
008-FINANCES – Fongibilité des crédits dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57
009-FINANCES – Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)
010-FINANCES – Octroi de la garantie au bénéfice de certains créanciers de l’Agence France Locale pour 2025
011-FINANCES – Garantie d’emprunt – Société Anonyme d’Habitations à Loyer Modéré HABELLIS – Construction de 40 logements situés Avenue de Sénigallia à Sens
012-FINANCES – Garantie d’emprunt – Société Anonyme d’Habitations à Loyer Modéré - DOMANYS – Acquisition amélioration de 35 logements situés rue Général Delestraint et rue Alfred Prieur à Sens
013-FINANCES – Admissions en non-valeur – Taxes et produits irrecouvrables Page 2/3
014-FINANCES – Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) de Sens – Exercice 2025
015-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Rémunération des heures supplémentaires
016-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Tableau des effectifs au 1er janvier 2025
017-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
018-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Régime des astreintes
019-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – RIFSEEP régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
020-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Emplois saisonniers
021-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Recrutement et rémunération de certains agents vacataires
022-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Frais engagés par le Centre de Gestion 89 dans le cadre du comité médical
023-ADMINISTRATION GENERALE – Délégations d’attribution du Conseil municipal au Maire
024-ADMINISTRATION GENERALE – Mise à jour du règlement intérieur du Conseil municipal
025-ADMINISTRATION GENERALE – Approbation de la convention communale de coordination de la police municipale de Sens et des forces de sécurité de l’Etat
III. ATTRACTIVITE DE LA VILLE, CULTURE, SPORT, TOURISME, COMMERCE ET ARTISANAT
026-SPORT – Subventions “projets” – Année 2025
027-CULTURE – Vie Associative – Subventions de fonctionnement et exceptionnelles à caractère culturel
028-VIE SOCIALE – Vie Associative – Subventions de fonctionnement à diverses associations
IV. VIE SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, ENFANCE ET EDUCATION
029-PETITE ENFANCE -Demande d’ouverture de la micro-crèche UBIQ
V. URBANISME, AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN, CADRE ET QUALITE DE VIE
030-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Bilan annuel des opérations immobilières de l’année 2024 pour la Ville de Sens
031-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Acquisition d’un terrain de 39 m² situé 28 rue Savinien Lapointe appartenant à M. Gérard JOUE Page 3/3
032-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle du domaine public sise rue des Longues Raies zone des Vauguillettes à Sens
033-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Cession de terrain cadastré ZN 0614 situé rue des Longues Raies zone des Vauguillettes à Sens au profit de Monsieur Emre DAS
034-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Convention de servitude de passage de ligne électrique sur la parcelle CE 611 au profit d’ENEDIS
035-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Convention de servitude de passage de ligne électrique sur la parcelle CE 428 au profit d’ENEDIS
036-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Acquisition foncière pour régularisation d’un terrain cadastré YB 014 à Sens