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Procès Verbal - Ordre du jour presse et affichage
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 04h25 par la commune de Chevilly.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour presse et affichage)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (articles L. 2121-10 à L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le Mardi 25 novembre 2025 à 19 heures 00
Affiché le 19 novembre 2025
ORDRE DU JOUR
Session---------- ordinaire
OBJET DE LA SÉANCE
Approbation du procès-verbal de la séance du 5 novembre 2025
Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
1. Finances
2.
3.
>
>
Budget principal : ouverture anticipée de crédits d’investissement
Budget principal et budget ateliers relais : fongibilité des crédits
Ressources humaines
>
>
>
Modification inférieure ou égale à 10 % de la durée hebdomadaire de service initiale d’un emploi à temps complet et actualisation du tableau des effectifs
Protection sociale complémentaire (PSC) : participation santé
PSC : risques prévoyance et santé : mandat au Centre de gestion du Loiret pour une adhésion aux nouvelles conventions, à partir du 1° janvier 2027
Intercommunalité
> Autorisation de signer une convention territoriale globale (CTG) de services aux familles de la Communauté de communes de la Beauce Loirétaine (CCBL)
Fait à Chevilly, le 19 novembre 2025
Le Maire,
LESC Hubert JOLLIET 2 L\ fl \ e
eur
{Loire
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