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Ordre du Jour - ordre du jour du cm 09.09.2024
Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 05.08.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 13.03.2024 Affichage et presse
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Vezins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 13.03.2024 Affichage et presse)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
DÉPARTEMENT
DE
MAINE
ET
LOIRE
AI
|
COMMUNE
DE
VEZINS
gt
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
RÉUNION
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L
2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil Municipal se réunira,
à la Mairie,
le
13 mars
2024
à
18h30
Affiché
le 8
mars
2024
ORDRE
DU
JOUR
Session
ordinaire
I-
FINAN
CES
L
>
Amendes
de
Polices
—- Demande
de
subventions
— Aménagements
de
sécurité
routière
>
Approbation
de
la
convention
d'occupation
du
domaine
public
consentie
à
la
société
API
DISTRIBUTION
SAS
pour
l'implantation
d’un
commerce
de
proximité
>
Approbation
de
la
convention
de
subventionnement
de
fonctionnement
avec
la
société
API
DISTRIBUTION
SAS
>
Convention
de
participation
aux
charges
de
fonctionnement
du
centre
médico-scolaire
I1- INTERCOMMUNALITÉ
>
Fournitures
administratives
(2024-208)
— Convention
de
groupement
de
commandes
avec
la ville
de
Cholet,
le
CCAS
de
Cholet,
Cholet
Agglomération,
le
CIAS
du
Choletais,
Cholet
Sports
Loisirs
et
plusieurs
autres
communes
membres
de
Cholet
Agglomération
I1I-
URBANISME >
Création
d’un
nouveau
numéro
de
voirie
—
Route
des
Poteries
- Lieu-dit
La
Marminière
>
Convention
de
partenariat
pour
l’embellissement
d’un
poste
de
distribution
d’électricité
IV-
RESSOURCES
HUMAINES
Ÿ
Protection
Sociale
Complémentaire
—- Conventions
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
prévoyance
des
agents
V
- QUESTIONS
DIVERSES
Le
Maire,
Cédric
VAN
VOOREN
/ /
&
Mairie
de
VEZINS
—
Place
Flandres-Dunkerque
—
49340
—
Tél.
02
41
49
02
60
—
Fax
02
41
49
02
63
Courriel
: mairie@mairie-de-vezins.com
— Site
internet
: www.mairie-de-vezins.com