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Déliberation - 24 02 13 delib
Déliberation - 24 02 13 delib
Déliberation - Recap CM 13 02 24
Procès Verbal - 25 02 24 PV
Convocation - 24 02 13 convocation
Procès Verbal - 24 02 13 pv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sauzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 24 02 13 pv)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Économie et finances,
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
13
FÉVRIER
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le mardi
treize
février
à vingt
heures
et trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
SAUZON
légalement
convoqué
s’est
réuni
à
la
salle
Sarah
Bernhardt,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Ronan
JUHEL,
Maire
de
SAUZON.
Présent-es:
Ronan
JUHEL,
Yves
LOYER,
Reine-Claude
LUCAS,
Olivier
THOMAS,
Fabien
DRAMARD,
Annick
ALLAIN,
Élodie
GUÉGAN,
Vanina
CHAMBRIER,
Cécilia
REPÉSSÉ.
Absent-es
: Régis
ROBERT
donne
pouvoir
à
Reine-Claude
LUCAS,
Soizic
LUCAS
donne
pouvoir
à
Fabien
DRAMARD,
Katia
LUCAS
donne
pouvoir
à Vanina
CHAMBRIER
Absent
: Jean-Charles
RIOU
Secrétaire
de
séance
: Yves
LOYER
Ordre
du
jour
LC
FINANCES
: o
1-1-
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
o
1-2-Vote
des
comptes
administratifs
2023
e
Budget
Principal
e
Budget
Port
e
Budget
Camping
e
Budget
Centre
d'Accueil
Willaumez
e
Budget
Lotissement
Terres
Willaumez
Le
RESERVE
FONCIERE
LC
PORT : Tarifs
portuaires
2024
“
Demande
d'avis
pour
occupation
du
domaine
public
LC
COMMUNICATION
SUR
LES
DÉLÉGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
(DÉLIBÉRATION
N°2020-
049
complétée
par
la
délibération
n°2021-134
du
26/11/2021)
LS
QUESTIONS
DIVERSES
ÉCRITES
ET
ORALES
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 20h32.
Le
Conseil
Municipal
approuve
le procès-verbal
du
conseil
du
18 janvier
2024. Monsieur
Olivier
THOMAS
arrive
à
20h43.
1
- FINANCES
: Approbation
du
compte
de
gestion
2023
Le
Conseil
Municipal :
Après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
de
l’exercice
2023
et
les
décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
des
mandats,
le compte
de
gestion
dressé
par
le
Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l’état
de
l'actif,
l’état
du
passif,
l'état
des
restes
à
recouvrer
et
l’état
des
restes
à payer.
Après
s'être
assuré
que
le
Receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2022
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu’il
a
procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures.
Considérant
que
les
opérations
sont
régulières,
1° Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1° janvier
2023
au
31
décembre
2023;
2° Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2023
en
ce
qui
concerne
les différentes
sections
budgétaires
et budgets
annexes; 3°
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives.
Monsieur
le Maire fait
état
de
la conformité
de
l’état
des
comptes
par
la
Trésorerie.
Après
avoir
délibéré
et
voté
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
déclare
que
le
compte
de
gestion
dressé
pour
l'exercice
2023
par
le
receveur
visé
et
certifié
conforme
par
lordonnateur,
n’appelle
ni observation
ni
réserve
de
sa
part. 2
- FINANCES
: Vote
des
comptes
administratifs
2023
- Budgets
Principal,
Port,
Camping,
Centre
d'Accueil
Willaumez
et
Lotissement
Terres
Willaumez
Monsieur
le Maire fait
lecture
et projette
les
comptes
du
Budget
Principal
et des
budgets
annexes
: Camping,
Port,
Centre
d'Accueil
Willaumez
et Lotissement
Terres
Willaumez.
Budget
Principal
Fonctionnement
: dépenses
1
551
589,05
recettes
1 936
310,28
soit
excédent
de
384
721,23
+
excédent
de
l’année
2022
reporté
de
200
000
Résultat
cumulé
de
584
721,23
Investissement
: dépenses
533
483,37
recettes
876
753,71
soit excédent
de
343
270,34
-— déficit de
l'année
2022
reporté
de
266
457,94
Résultat
cumulé
de
76
812,40
Budget
Port
Fonctionnement
: dépenses
382
072,82
recettes
379
737,53
soit
déficit
de
2
335,29
+
excédent
reporté
de
2022
de
21
917,04
Résultat
cumulé
de
19
581,75
Investissement
:
dépenses
486
263,29
recettes
490
638,88
soit
excédent
de
4375,59
—
déficit
de
l’année
2022
reporté
de
274
680,62
Résultat
cumulé
de
—
270
305,03
Budget
Camping
Fonctionnement
: dépenses
118
327,28
recettes
178
625,27
soit excédent
de
60
297,99
+
excédent
de
l’année
2022
reporté
de
100
000
Résultat
cumulé
de
160
297,99
Investissement
:
dépenses
24
639,55
recettes
29
122,61
soit
excédent
de
4 483,06
+
excédent
de
2022
reporté
de
108
691,16
Résultat
cumulé
de
113
174,22
Budget
Centre
d'accueil
Fonctionnement
: dépenses
19
290,90
recettes
20
942,65
soit
excédent
de
1 651,75
+
excédent
reporté
de
2022
de
2
752,49
Résultat
cumulé
de
4
404,24
Investissement
:
dépenses
6 408,94
pas
de
recettes
soit
déficit
de
6 408,94
+
déficit
de
l'année
2022
reporté
de
20
030,26
Résultat
cumulé
de
- 26
439,20
Budget
Lotissement
Fonctionnement
: dépenses
434
084,81
recettes
370
142,57
soit
déficit
de
63
942,24
Résultat
cumulé
de
—
63
942,24
Investissement
:
dépenses
370
142,08
pas
de
recettes
soit
déficit
de
370
142,08
Résultat
cumulé
de
—
370
142,08
Monsieur
le Maire
sort
de
la salle
afin
de
procéder
au
vote
des
comptes
administratifs
présidé
par
Monsieur
Yves
LOYER,
1%
adjoint.
La
réglementation
obligeant
le
Maire
à
ne
pas
assister
au
vote
de
son
compte
administratif,
le
Conseil
Municipal
désigne
comme :
Président
de
séance
: Yves
LOYER
Secrétaire
: Olivier THOMAS
VOTANTS
: 11
(9
présents
+ 3
procurations
—
1 le
maire
ne
votant
pas)
RÉSULTATS
:
- Budget
Principal
: approuvé
à l’unanimité
- Budget
Port
: approuvé
à
l'unanimité
- Budget
Camping
: approuvé
à l'unanimité
- Budget
Centre
d'Accueil
: approuvé
à
l’unanimité
- Budget
Lotissement
Terres
Willaumez
: approuvé
à l’unanimité
Après
vote,
en
l’absence
du
Maire,
le Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité,
les
comptes
administratifs
2023,
3 - RÉSERVE
FONCIÈRE
Vu
la délibération
n°1
de
la séance
du
29
juin
2023
exposant
la
proposition
de
vente
de
la
parcelle
cadastrée
section
ZB
n°450
à la commune
de
SAUZON
pour
une
surface
totale
de
13
683
m2,
incluant
un
projet
d'extension
du
cimetière
de
1
700m2
d’une
zone
pour
des futurs
logements
de
6
777m°
et d’une
prairie
naturelle
de
5 206m°.
Vu
l'avis
des
domaines
reçu
le
12
février
2024 ;
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
proposition
de
vente
pour
la
parcelle
cadastrée
section
ZB
n°450,
pour
un
montant
total
de
300
000
€ toutes
taxes
comprises
à la
commune ;
hors
frais
de
notaires
à la charge
de
l’acquéreur.
Après
avoir
délibéré
et voté,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
approuve
l’acquisition,
autorise
le
Maire
à signer
tout
document
et
à
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération. 4 - PORT
: Tarifs
portuaires
2024
Monsieur
le
Maire
informe
les
conseillers
que
les
propositions
ont
été
travaillées
avec
les
services
et
présentées
lors
du
dernier
conseil
portuaire
du
2 février
dernier
qui
les
a validées.
En
moyenne,
une
augmentation
de
10
%
a été
appliquée
sur
la
nouvelle
grille
tarifaire
pour
l’année
2024.
La
grille
réduction/supplément
a
été
supprimée,
en
lieu
et
place
une
colonne
insulaire
a été
ajoutée
sur
le tarif abonnés
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et voté,
approuve
à
l'unanimité
la grille
tarifaire
2024.
AVIS
SUR
OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIQUE:
1°)
- La
société
«
WILLROM
»
a fait
l’acquisition
d’un
bâtiment
quai
Guerveur,
parcelle
N°
AC
425
et
souhaite
créer
2
commerces.
Une
demande
initiale
d'occupation
du
domaine
public
a été faite
pour
y installer
une
terrasse
de
2m50
de
large
le long
du
bâtiment.
- Par
ailleurs,
le
bâtiment
faisant
l'angle,
parcelle
N°AC
428,
fait
aussi
l’objet
d’une
création
de
commerce
avec
une
demande
de
création
de
terrasse.
Monsieur
le Maire
demande
l'avis
du
conseil
municipal
sur
ces
différentes
demandes
; il en
ressort
un
avis
défavorable
à occuper
le domaine
public
de
terrasses
supérieure
à 2m
de
large.
2°)
Faisant
suite
à un
courrier
de
Monsieur
Freddy
PADALEC
qui fait
état
d’une
demande
d'occupation
du
domaine
public
sur
le parking
de
la plage
de
Donnant,
proposant
des
ventes
de
glaces,
crêpes
et
autres
rafraîchissements
durant
les
mois
du juillet
et août.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
n’est
pas favorable
à ce
genre
d'activités
qui
n’est
pas
liée
aux
activités
ayant
un
lien
avec
la mer.
3°)
Une
demande
de
rendez-vous
a été faite
auprès
de
Monsieur
le Maire,
afin
de
proposer
une
vente
ambulante
de
plats
cuisinés
de
produits
locaux.
6 - Communication
sur
les
délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
Communication
sur
les délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
relatives
à la délibération
N°2021-134
n°13
de
la séance
du
26
novembre
2021 ;
« le Maire
est
chargé
pour
la durée
du
présent
mandat,
et
par
délégation
du
Conseil
Municipal
»:
e
En
son
point
1 :
de
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres,
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
dans
la
limite
de
90
000
€.
Monsieur
le
Maire
diffuse
et
donne
lecture
du
listing,
recensant
les
décisions
prises,
conformément
à la délégation
reçue.
N°
Date
Montant
en
€
F
:
.
d'ordre
Budget
Signature
ournisseur
Objet
HT
TIC
1
16/01/24
|
Régis
Robert
Peinture
Logt
212
Rue
Willaumez
: peinture
intérieure
6
251,50
€
6
876,65
€
L
Allé
:
i
>
18/01/24
|
Michel
LUCAS
ogt
3
llée
des
Sternes :
fourniture
et
pose
de
560,00
€
616,00
€
chassis
PVC
3
14/01/24
|
UGAP
Fournitures
administratives
Mairie
425,94
€
511,13
€
AR
GUERVEUR
AUTO
SARL
Kangoo
immat
EQ-922-VA
: remplacement
4
02/01/24
GARAGE
HUCHET
bouton
lève-vitre
56,93
€
68,32
€
5
03/01/24
|
SARL
FRANCK
ELEC
Salle
Henri
Bédex
: installation
alarme
incendie
460,30
€
552,36
€
6
05/02/24 |
COMAT
&
VALCO
Cantine
: tapis
caillebotis
119,10
€
142,92
€
7
06/02/24
| MANUTAN
Bibliothèque
: rayonnage
simple
face
759,87
€
911,84
€
«
8
à
06/02/24
|
ACTEO
Lave-glace
véhicules
39,32
€
47,18
€
9
Z
06/02/24
|
SARL
CAP
OUEST
Logt
212
Rue
Willaumez
: électroménager
1
568,00
€
1
881,60
€
œ
=
|
:
=
_
10
©
06/02/24 | SARL FRANCK ELEC
Logt 212 Rue Willaumez : radiateurs et sèche
151645€|
1668,10€
serviettes
11
06/02/24 |
Michel
LUCAS
Logt
212
Rue
Willaumez
: portes
alvéolaires
475,00
€
522,50
€
12
07/02/24
|
NCI
Entretien
cimetière
: sel
et
"façadnet"
2
590,00
€
3
108,00
€
Li
Réparations
suite
déclaration
sinistre
17
,
18
09/02/24 |
Rézolia
Logements
Locatifs
Sociaux
déclarations
1 et
2
61769,06€|
67
945,97€
14
09/02/24 |
Rézolia
Réparations
suite
déclaration
sinistre
Locaux
23317,80€|
27981,36€
Professionnels
: déclarations
1,2
et
3
Réparation
grue
camion
services
techniques
15
09/02/24
!
SARL
FLEXI
BREIZH
immat
AT-208-ZN
3
135,65
€
3
762,78
€
1
29/12/23
|
BCM
Billetterie
embarcadère
: module
access
3
190,00
€
3 828,00
€
2
29/12/23 |
SARL
GSM
HAUTE
PRESSION
Nettoyeur
haute
pression
2 877,00
€
3 452,40
€
3
29/12/23
|
ML
LITTORAL
Chaînes
4
649,00
€
5
578,80
€
4
29/12/23
|
ML
LITTORAL
Bouées,
tiges
de
bouées,
chaînes
liège
12630,17€|
15156,21€
E
5
29/12/23
LOREN
MARITIM
Manilles
lyre
2
749,19
€
3
299,03
€ 6
29/12/23
|
ETS
LE
PAN
Moteur
neuf
Yamaha
F9,8
avec
reprise
2 641,67
€
3
170,00
€
7
29/12/23
|
ETS
LE
PAN
Installation
pompe
de
lavage
sur
barge
711,38
€
852,66
€
Outillage
: scie
sauteuse,
perceuse,
disques,
ë
29/12/23
FOUSSIER
lames
et
embouts
525,42
€
630,50
€
9
08/01/24
|
WURTH
Vestes
stretch
marine
106,50
€
127,80
€
10
08/01/24
|
SASU
AUSTRAL
HORIZON
Hypochlorite
de
sodium
932,00
€
1
142,28
€
11
08/01/24 |
SLTIM
Fournitures
ponton
: patins,
roues,
roulements
1 986,00
€
2 383,20
€
12
31/01/24
|
BRETAGNE
SUD
OCCASIONS
Réparation
camion-grue
immat
AW-729-WT
872,67
€
1
047,20
€
Accès
plateforme
Passeport
Escales
et frais
de
.
445,00
€
534,00
€
13
31/01/24
|
ATOUTS
PORT
gestion Guides
Passeport
Escales
750,00
€
900,00
€
14
09/02/24 |
COLAS
Traitement
fissures
cale
Pen-Prad
13
960,00
€ |
16
752,00
€
1
18/01/24
|
BIO
HABITAT
Lames
façades
mobil-homes
208,67
€
250,40
€
2
09/02/24 |
SARL
FRANCK
ELEC
Remplacement
diférentiel
bloc
sanitaire
825,99
€
991,19
€
1
09/02/24
|
ETB
BERTHO
YANN
Crémone
et
barillet
205,73
€
226,30
€
B1
1
|
25/01/24 |
AG2M
Rec rene
bornes
autour
des
parcelles
ZB
127
512,50
€
615,00
€
1
19/01/24 |
SUPER
U
Repas
des
ainés
: cassolettes
St Jacques
197,50
€
237,00
€
7 — QUESTIONS
ÉCRITES
ET
ORALES
Monsieur
le Maire
rappelle
la réunion
publique
de
l'Association
pour
la Protection
et la Conservation
de
l'Abeille
Noire
de
BELLE-ÎLE
(A.P.C.A.N.B.I.),
qui se
déroulera
samedi
17
février
2024
à 17h00
à la salle
Sarah
BERNHARDT,
concernant
la
propagation
et la lutte
contre
le frelon
asiatique
avec
des
ateliers
de
confection
de
pièges.
Monsieur
le
Maire
lève
la séance
à 22h40
et
remercie
l'assemblée.
Le
Maire
Ronan
JUHEL
L'ensemble
des
délibérations
est
consultable
sur
le
site
de
la commune
https://www.sauzon.fr
Le
Maire,
Ronan
Juhel
Le
secrétaire
de
séance
NE
PAS
JETER
SUR
LA
VOIE
PUBLIQUE
Prochain
conseil
municipal
: mardi
26
mars
2024
— 20h30
— Saile
Sarah
BERNHARDT
Mairie
de
SAUZON
—
112
rue
Lieutenant
Riou
— 56360
SAUZON
-— mairie@sauzon.fr