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Procès Verbal - PV CM 12.01.2026
Procès Verbal - 8hbk9hz15cal7
Document publié le Lundi 6 juillet 2020 par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8hbk9hz15cal7)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
Truchtersheim
Behlenheim Pfettisheim
COMPTE
- RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06.07.2020
ABSENTS
AVEC
EXCUSE :
Mme
Marie
BILLON-BASS
ayant
donné
procuration
à Mme
Barbara
KUGEL
Mme
Béatrice
DEBES
ayant
donné
procuration
à Mme
Isabelle
FONTAINE
Mme
Véronique
ROSA
ayant
donné
procuration
à M.
Régis
STADELWIESER
M.
Arnold
GILLES
ayant
donné
procuration
à M.
Marc
WENDLING
M.
Charles
MADER
ayant
donné
procuration
à Mme
Catherine
ROBICHON
M.
Pierre-Gilles
WAGNER
ayant
donné
procuration
à Mme
Magali
REBMANN-MITTELHEISSER
Point
1
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
15.06.2020
Le
conseil
municipal
a adopté
à l’unanimité
le procès-verbal
de
la réunion
du
15 juin
2020.
Point
2
Affectation
du
résultat
d’exploitation
de
l’exercice
2019
Le
Conseil
Municipal
décide,
à l’unanimité,
d’affecter
le résultat
d’exploitation
de
l’exercice
2019
comme
suit
:
Excédent
de
fonctionnement
reporté
2018
547.016,47
€
Résultat
de
l’exercice
2019
Excédent
652.886,57
€
Excédent
au
31.12.2019
1.199.903,09
€
Affectation :
A
l’exécution
du
virement
à la
section
d'investissement
(c/1068)
700.000,00
€
A
l’excédent
reporté
(report
à nouveau
créditeur
ligne
/002)
499.903,04
€
Point
3
Approbation
du
budget
primitif
2020
Après
échanges
de
vue
et délibération,
le Conseil
Municipal
décide,
à l'unanimité,
d'approuver
le budget
de
l’exercice
2020
au
niveau
"chapitre"
tant
en
section
de
fonctionnement
qu'en
section
d’investissement.
Compte-rendu
du
Conseil Municipal
// 06 juillet 2020
1/5 Le
budget
s'établit
comme
suit
:
*
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
* SECTION
D'INVESTISSEMENT
:
Point
4
DEPENSES
:
3.372.548,04€
RECETTES
:
3.372.548,04€
DEPENSES
:
Voté
5.633.215,02€
Reporté
1.740.400,00€
TOTAL
7.373.615,02€
RECETTES
:
Voté
7.373.615,02€
Création
des
différentes
commissions
communales
Sur
proposition
de
M.
le
Maire,
le
conseil
municipal
procède
à
la
création
de
différentes
commissions
communales.
1)
Commission
Messti
PRESIDENT
:
M.
STADELWIESER
Régis
VICE-PRESIDENT
:
M.
DOILLON
Jean-Claude
Mme
RAYMONDEAUD-
CASTANET
Marie-Laure
MEMBRES
:
M.
ARNOLD
Gilles
M.ZIMMERMANN
Jean-Paul
M.
FIX
Denis
M.
SCHMITT
Vincent
M.
MADER
Charles
Mme
ROSA
Véronique
M.
THOMAS
Christophe
MEMBRE
DE
DROIT
:
|M. VOGEL
Justin
2)
Commission
de
la
communication
PRESIDENT
:
Mme
DIETRICH
Isabelle
VICE-PRESIDENTES :
Mme
KUGEL
Barbara
Mme
MITTELHEISSER
Magali
MEMBRES
:
M.
DOILLON
Jean-Claude
M.
STADELWIESER
Régis
Mme
FONTAINE
Isabelle
M.
THOMAS
Christophe
Mme
RAYMONDEAUD-
Mme
BATTAGLIA
Marie-Line
CASTANET
Marie-Laure
Mme
BATTAGLIA
Camille
Mme
ROBICHON
Catherine
MEMBRE
DE
DROIT
:
| M.
VOGEL
Justin
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
// 06 juillet
2020
2/5 3)
Commission
de
l'éducation
et petite
enfance
PRESIDENT :
Mme
ROSA
Véronique
VICE-PRESIDENT
:
Mme
RAPINAT
Fabienne
MEMBRES
:
Mme
DEBES
Béatrice
Mme
BASS
Marie
M.
STADELWIESER
Régis
Mme
FONTAINE
Isabelle
Mme
MITTELHEISSER
Magali
|M.
DOILLON
Jean-Claude
Mme
JULES
Adeline
M.
STOLL
Steve
MEMBRE
DE
DROIT
: | M.
VOGEL
Justin
4)
Commission
Responsables
des
quartiers
PRESIDENT
:
Mme
RAYMONDEAUD-CASTANET
Marie-Laure
MEMBRES
:
M.
MADER
Charles
M.
DOILLON
Jean-Claude
M.
STADELWIESER
Régis
Mme
BLÜCHER
Christine
MEMBRE
DE
DROIT
:
|M.
VOGEL
Justin
5)
Commission
PLUïi
- Urbanisme
- Remembrement
PRESIDENT
:
M.
WEISS
Henri
VICE-PRESIDENT :
Mme
PETER-OTT
Dyna
MEMBRES :
M.
WENDLING
Marc
M.
WACK
Bruno
M.
HOENEN
Pierre
M.
STADELWIESER
Régis
M.
FIX
Denis
Mme
RAPINAT
Fabienne
M.
EHRHART
Mathieu
Mme
ROBICHON
Catherine
Mme
BOREL
Nathalie
Mme
BLÜCHER
Christine
MEMBRE
DE
DROIT
: | M.
VOGEL
Justin
6)
Commission
de
l'environnement,
du
fleurissement
et
du
marché
PRESIDENT
:
Mme
BLÜCHER
Christine
VICE-PRESIDENT
:
M.
WACK
Bruno
MEMBRES :
Mme
KUGEL
Barbara
M.
FRIEDRICH
Jean-Marie
M.
FIX
Denis
M.
ROBICHON
Olivier
M.
MADER
Charles
Mme
BOREL
Nathalie
Mme
FONTAINE
Isabelle
M.
HUBER
Luc
Mme
HOH
Marie-Hélène
Mme
ROSA
Véronique
M.
SONNENDRUCKER
M.
WEBER
Dominique
Christophe
MEMBRE
DE
DROIT
:
|M.
VOGEL
Justin
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
// 06 juillet
2020
3/5 7)
Commission
sécurité
routière
et bâtiments
publics
PRESIDENT :
M.
WENDLING
Marc
MEMBRES
:
Mme
DEBES
Béatrice
M.
FRIEDRICH
Jean-Marie
M.
HOENEN
Pierre
Mme
ROBICHON
Catherine
M.
ARNOLD
Gilles
M.
DOILLON
Jean-Claude
M.
EHRHART
Mathieu
M.
THOMAS
Christophe
M.
STADELWIESER
Régis
Mme
BOREL
Nathalie
MEMBRE
DE
DROIT
:
|M.
VOGEL
Justin
8)
Commission
du
Tissu
Associatif +
Sports
et Culture
PRESIDENT
:
M.
DOILLON
Jean-Claude
MEMBRES :
M.
ARNOLD
Gilles
M.
ZIMMERMANN
Jean-Paul
Mme
RAUCH
Christelle
Mme
RAYMONDEAUD-CASTANET
Marie-Laure
M.
THOMAS
Christophe
REFERENTES
Mme
RAYMONDEAUD-CASTANET
Marie-Laure
CULTURE
:
Mme
BLÜCHER
Christine
MEMBRE
DE
DROIT
:
|M.
VOGEL
Justin
9)
Représentants
de
la commune
auprès
du
collège
du
Kochersberg
Mme
ROSA
Véronique
M.
THOMAS
Christophe
10) Commission
Festivités
du
13
juillet
PRESIDENTS
:
M.
FRIEDRICH
Jean-Marie
et M.
DOILLON
Jean-Claude
MEMBRES :
M.
ZIMMERMANN
Jean-Paul
M.
THOMAS
Christophe
Mme
RAYMONDEAUD-CASTANET
Marie-Laure
M.
FIX
Denis
Point
5
Renouvellement
de
Ia
constitution
de
la
commission
intercommunale
d’aménagement
foncier
de
Truchtersheim
Le
Conseil
Municipal
a procédé
à l’élection
des
membres
de
la Commission
Intercommunale
d'Aménagement
Foncier
de
Truchtersheim,
Lampertheim,
Pfulgriesheim
et
Schnersheim.
Compte
tenu
des
voix
recueillies
par
chacun
d’entre
eux,
sont
élus
membres
titulaires
M.
Denis
FIX
et M.
Henri
WEISS
et est élu
membre
suppléant
M.
Régis
STADELWIESER.
Point
6
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
pour
une
association
Il
a
été
décidé
d’accorder
une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
500
€,
au
titre
de
l’aide
à l’ Association
dans
le cadre
de
la création
de
Pétanque
Loisirs
Truchtersheim.
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
// 06 juillet
2020
4/5 Point 7
Acquisition d’un véhicule utilitaire pour l’atelier communal
Monsieur le Maire propose aux membres du conseil qu’il y a lieu de remplacer le véhicule utilisé pour l’arrosage en raison de son caractère vieillissant et trop coûteux. Après avoir étudié les devis, le Conseil décide de passer commande auprès de CITROEN à Strasbourg pour un montant de 22 004,67 € HT.
Point 8
Création de deux postes d’adjoint technique contractuels
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise l’engagement de deux agents contractuels sur l’emploi d’adjoint technique territorial dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire, à temps non complet (13h/semaine), avec effet au 01 septembre 2020.
Point 9
Autorisation d’engagement d’un agent ATSEM
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise l’engagement d’un agent contractuel sur l’emploi d’Agent territorial spécialisé principal de 2è classe des écoles maternelles à temps complet, dans l’attente du recrutement de fonctionnaires, à compter du 28 août 2020.
Point 10
Fixation des conditions de versement de la prime exceptionnelle
Le gouvernement a prévu le versement d’une prime exceptionnelle aux agents qui ont été soumis à un surcroît significatif de travail, que ce soit en présentiel ou en télétravail, pendant la crise sanitaire. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide du versement d’une prime exceptionnelle pour les agents qui ont été soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics durant l’état d’urgence sanitaire déclaré.
ruchtersheim, Le 09 juillet 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal // 06 juillet 2020 5/5