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Procès Verbal - za5t3a3jiw33ni9
Document publié le Lundi 5 octobre 2020 par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - za5t3a3jiw33ni9)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité,
COMMUNE DE
E
BEHLENHEIM
PFETTISHEIM
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 05 OCTOBRE 2020
ABSENTS AVEC EXCUSE :
Mme Christine BLÜCHER qui donne procuration à Mme Marie-Laure RAYMONDEAUD- CASTANET
Mme Béatrice DEBES qui donne procuration à Mme Catherine ROBICHON Mme Adeline JULES qui donne procuration à M. Régis STADELWIESER Mme Dyna PETER-OTT
M. Mathieu EHRHART qui donne procuration à M. Justin VOGEL
Point 1
Approbation du procès-verbal de la réunion du 31.08.2020
Le conseil municipal a adopté à l’unanimité le procès-verbal de la réunion du 31 août 2020.
Point 2
Rétrocession de voirie — rue de la Chapelle et rue du Houblon à Pfettisheim Il a été décidé d’acquérir à l’euro symbolique des parcelles de la rue de la Chapelle et de la rue du Houblon à Pfettisheim appartenant à MM Hammaecher, Kuhn et Dossmann, afin de régulariser l’emprise des trottoirs à intégrer dans le domaine public communal.
Point 3
Rétrocession de voirie — Lotissement AFUL du Château d’Eau -— rue de la Crête Suite à la construction du lotissement du Château d’eau, le conseil a décidé d’intégrer la rue de la Crète d’une superficie totale de 10,03 ares dans le domaine public communal.
Point 4
Participation aux frais d’une classe de découverte — Ecole élémentaire Dans le cadre de l’organisation d’une classe de découverte par l’Ecole élémentaire, la Directrice sollicite l'obtention d'une subvention exceptionnelle d'un montant total de 920€. Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d'allouer la subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire.
Point 5
Eglise de Behlenheim — Travaux de rénovation intérieure
Monsieur le Maire délégué de Behlenheim informe le Conseil qu’il y a lieu de procéder à des travaux de rénovation intérieure à l’église de Behlenheim. Les derniers travaux datant de plus de 50 ans, il est souhaitable de rafraîchir la peinture et de mettre en conformité l’électricité du bâtiment. Pour ce faire, deux publications par moyens dématérialisés ont été faites.
G:\Conseil Municipal\1-2020\5-Compte-rendu\09-Compte-rendu du 05.10.2020.doc Après études des offres, le conseil a choisi l’entreprise KLEIMANN de Brumath pour le lot peinture pour un montant de 30 726 € HT et l’entreprise ELECTRICITE MEYER MARC de Bouxwiller pour le lot électricité pour un montant de 21 603.93 € HT
Point 6
Réaménagement et extension du cimetière de Pfettisheim
Madame la maire déléguée de Pfettisheim informe le Conseil que le cimetière ne dispose pas des besoins spécifiques (colombariums et ossuaire), ainsi, il devient urgent de réaménager les lieux. Il est demandé au conseil d’approuver le plan d’extension et de réaménagement et de demander en ce sens une subvention au titre de la Dotation d’Equipement et Territoires
Ruraux (DETR).
Point 7
Aménagement d’un accès sécurise sur la RD 30 a la zone d’activités sud de
Truchtersheim - lot 2 avenant n°1
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’accepter l’avenant n°1 du lot 2 « Travaux de génie civil Réseaux secs » au marché d’aménagement d’un accès sécurisé sur la RD 30 à la zone d’activité sud de Truchtersheim avec l’entreprise S2Ei pour un montant de 9 115,00€ HT.
Point 8
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, avec effet au 01/11/2020 et à l'unanimité la transformation d’un poste d’adjoint technique contractuel en permanant.
Truchtersheim, le 13 octobre 2020
Le Maire
G:\Conseil Municipal\1-2020\5-Compte-rendu\09-Compte-rendu du 05.10.2020.doc