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Déliberation - 123 du 15 12 21 Subventions associations sportives Pass’Sport Eldo 2021
Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 123 du 15 12 21 Subventions associations sportives Pass’Sport Eldo 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
Référence
21.15.12.123
Commission
Vie Culturelle,
Associative
Sportive et
Objet
Subventions aux associations
sportives dans le cadre du
dispositif Pass’Sport Eldo
2021
Secrétaire de séance
Mme Frédérike DRAY
Rapporteur
Mme Sylvette MARCHAND
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE DOLE
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
de la Ville de Dole
Séance du 15 décembre 2021
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 29
Nombre de procurations : 06
Nombre de conseillers votants : 35
09 décembre 2021
22 decembre 2021
Date de convocation :
Date de publication :
Conseillers-ères présents-es :
M. Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire,
Mme Isabelle MANGIN, Mme Sylvette MARCHAND, M. Stéphane CHAMPANHET, Mme Justine GRUET, M. Daniel GERMOND, Mme Frédérike DRAY, M. Philippe JABOVISTE, Mme Maryline MIRAT, M. Alexandre DOUZENEL, M. Paul ROCHE, M. Jacques PECHINOT, M. Jean- Pascal FICHERE, M. Jean-Michel REBILLARD, Mme Blandine CRETIN- MAITENAZ, M. Patrice CERNELA, M. Jean-Philippe LEFEVRE, Mme Isabelle DELAINE, Mme Nathalie JEANNET. Mme Catherine NONNOTTE- BOUTON, Mme Patricia ANTOINE, M. Mohamed MBITEL, Mme Claire BOURGEOIS-REPUBLIQUE, Mme Laetitia CUSSEY, M. Hervé PRAT, Mme Laetitia JARROT-MERMET, M. Nicolas GOMET, M. Ako HAMDAOUI, M. Timothée DRUET
Conseillers-ères absents-es ayant donné procuration :
Mme Isabelle GIROD à Mme Blandine CRETIN-MAITENAZ
M. Mathieu BERTHAUD à M. Mohamed MBITEL
Mme Justine GRUET à M. Jean-Baptiste GAGNOUX (DCM 21.15.12.112-
113-114-1115)
M. Jean-Pierre CUINET à Mme Nathalie JEANNET
Mme Catherine DEMORTIER à M. Jacques PECHINOT
Mme Christine MUGNIER à Mme Isabelle MANGIN
Mme Amandine BORNECK à M. Timothée CRUET
Conseillers-ères absents-es non représentés :
M. Jean-Baptiste GAGNOUX (DCM 21.15.12.108-118-119): Mme Isabelle MANGIN (DCM 21.15.12.116) ; M. Stéphane CHAMPANHET (DCM 21.15.12.116) ; Mme Nathalie JEANNET (DCM 21.15.12.116) ; M. Mohamed MBITEL (DCM 21.15.12.126) ; Mme Laetitia CUSSEY (DCM 21.15.12.116) ; M. Philippe JABOVISTE (DCM 21.15.12.118)
Dans le cadre du dispositif « Pass'Sport Eldo », 15 associations sportives ont participé à différentes animations sur la saison estivale 2021.
Au prorata de leurs créneaux d'intervention, une subvention a été calculée sur la base d’un montant de 3 000 € correspondants au montant des inscriptions des participants, soit :
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20211215-DCM211512123-DE
Date de télétransmission : 20/12/2021
Date de réception préfecture : 20/12/2021 ASSOCIATIONS SPORTIVES MONTANT
Aviron Club Dolois 140 €
Ring Dolois 230 €
Canoë Kayak Dolois 185 €
Cercle d'Escrime de Doie 185 €
Jura Dolois Football 220 €
Union Gymnique Doloise 230 €
Feux Follets Gym Dole 70 €
Dole Handball 230 €
Cercle des Nageurs de Dole et sa Région 90 €
Rollers Dole Tavaux 100 €
Union Sportive Doloise 140 €
Tennis Club Dolois 410 €
MJC Tennis de Table 370 €
Société de tir à l'arc de Dole 60 €
Vélo Club Dolois 340 €
Vu l'avis favorable de la Commission Vie Sportive, Culturelle et Associative du 8 décembre 2021,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- APPROUVE le versement de subventions aux associations sportives, citées ci-dessus; au titre de la participation au Pass”Sport Eldo 2021,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer les conventions.
6 15 décembre 2021,
trait certifié conforme,
Le Maire,
Fait à Do,
| a . Pour & Une copie de la présente délibération sera transmise à :
+ Pilotage et Coordination
Trésorerie Municipale du Grand Dole
Pôle Moyens et Ressources/Finances
Pôle Sports
Association Sportives concernées
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20211215-DCM211512123-DE
Date de télétransmission : 20/12/2021
Date de réception préfecture : 20/12/2021