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unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dole - DB0826 d
Déliberation - 116 du 15 12 21 Accompagnement financier des associations 2022
Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 116 du 15 12 21 Accompagnement financier des associations 2022)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Sport, Jeunesse,
Référence
21.15.12.116
Commission
Fonctionnement de
l'Institution/Affaires Sociales,
Familiales et Scolaires/Vie
Sportive, Culturelle et
Associative
Objet
Accompagnement financier
des associations pour l'année
2022
Secrétaire de séance
Mme Frédérike DRAY
Rapporteur
M. Alexandre DOUZENEL
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE DOLE
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
de la Ville de Dole
Séance du 15 décembre 2021
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 24
Nombre de procurations : 02
Nombre de conseillers votants : 26
09 décembre 2021
22 decembre 2021
Date de convocation :
Date de publication :
Conseillers-ères présents-es :
M. Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire,
Mme Sylvette MARCHAND, Mme Justine GRUET, M. Daniel GERMOND, Mme Frédérike DRAY, M. Philippe JABOVISTE, Mme Maryline MIRAT, M. Alexandre DOUZENEL, M. Paul ROCHE, M. Jacques PÉCHINOT, M. Jean- Pascal FICHERE, M. Jean-Michel REBILLARD, Mme Blandine CRETIN- MAITENAZ, M. Patrice CERNELA, M. Jean-Philippe LEFEVRE, Mme Isabelle DELAINE, Mme Catherine NONNOTTE-BOUTON, Mme Patricia ANTOINE, Mme Claire BOURGEOIS-RÉPUBLIQUE, M. Hervé PRAT, Mme Laetitia JARROT-MERMET, M. Nicolas GOMET, M. Ako HAMDAOUI, M. Timothée DRUET
Conseillers-ères absents-es ayant donné procuration : Mme Isabelle GIROD à Mme Blandine CRETIN-MAITENAZ
M. Mathieu BERTHAUD à M. Mohamed MBITEL
Mme Justine GRUET à M. Jean-Baptiste GAGNOUX (DCM 21.15.12.112- 113-114-115)
M. Jean-Pierre CUINET à Mme Nathalie JEANNET
Mme Catherine DEMORTIER à M. Jacques FÉCHINOT
Mme Christine MUGNIER à Mme Isabelle MANGIN
Mme Amandine BORNECK à M. Timothée DRUET
Conseillers-ères absents-es non représentés :
M. Jean-Baptiste GAGNOUX (DCM 21.15.12.108-118-119): Mme Isabelle MANGIN (DCM 21.15.12.116) ; M. Stéphane CHAMPANHET (DCM 21.15.12.116); Mme Nathalie JEANNET (DCM 21.15.12.116) ; M. Mohamed MBITEL (DCM 21.15.12.1:6): Mme Laetitia CUSSEY (DCM 21.15.12.116) ; M. Philippe JABOVISTE (DCM 21.15.12.118)
Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur la répartition des subventions aux associations pour l’année 2022,
Vu l'avis favorable de la Commission Fonctionnement de l’Institution du 10 décembre 2021,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité des membres présents et représentés, Mesdames Isabelle MANGIN,
MM. Stéphane CHAMPANHET et Mohamed MBITEL ne prenant pas part au vo:e : Nathalie JEANNET, Catherine DEMORTIER, Laetitia CUSSEY et
- _ ATTRIBUE les subventions aux associations pour l’année 2022, selon le détail ci-anne ê, - AUTORISE Monsieur le Maire à signer les conventions individuelles à intervenir, € conventions d'objectifs et de moyens avec les associations dont le montar 10 000 €.
Une copie de la présente délibération sera transmise à :
e Pilotage et Coordination
Pôles concernés
Associations concernées
Trésorerie Municipale du Grand Dole
Pôle Moyens et Ressources/Finances
notamment les
attribué dépasse
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20211215-DCM211512116-DE
Date de télétransmission : 20/12/2021
Date de réception préfecture : 20/12/2021 Subventions 2022 - Ville de Dole
ANNEXE
Montant Service Tiers proposé (en €] Observations
CABINET DU MAIRE FNACA 259,00
CABINET DU MAIRE ACVG / AC SNCF 209,00
CABINET DU MAIRE ASSOCIATION LES SOUS-OFFICIERS DE RÉSERVE 303,00
CABINET DU MAIRE ANACR 259,00
ASSOCIATION NATIONALE DES PUPILLES DE LA
SAINENDURMAIRE NATION ORPHELINS DE GUERRE OÙ DU DEVOIR 208,08
Sous-total Cabinet du Maire 1 309,00
RESSOURCES HUMAINES | COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES 7 00,00
Sous-total Ressources Humaines 7 009,00
AFFAIRES SCOLAIRES PEP DU JURA 50),00 AFFAIRES SCOLAIRES CDIO DÉPARTEMENTAL JURASSIEN DU CINEMA 5 002,00
PETITE ENFANCE ESPACE SANTÉ DOLE NORD JURA 2 003,00
Sous-total Actions Éducatives 7 509,00
VIE ASSOCIATIVE AMICALE DES DONNEURS DE SANG 701,00
VIE ASSOCIATIVE AMICALE JURASSIENNE DU CHIEN TERRE NEUVE 50,00
VIE ASSOCIATIVE ASSOCIATION LOCALE DES CROQUEURS DE POMMES 701,00
VIE ASSOCIATIVE ATELIER COMTOIS D'EXPRESSION 10 001,00
VIE ASSOCIATIVE EUGE'NI 201,00
VIE ASSOCIATIVE France BENEVOLAT JURA 605,00
GROUPEMENT PALÉONTOLOGIQUE ET
BE ASSOGIATIVE MINÉRALOGIQUE FRANC-COMTOIS 450,00
VIE ASSOCIATIVE GROUPEMENT PHILATÉLIQUE DOLOIS 600,00
VIE ASSOCIATIVE JURAGEEK 750,00
VIE ASSOCIATIVE LA BRAVANDRILLE 800,00
VIE ASSOCIATIVE LA GRANDE ENQUETE 1 000,00
VIE ASSOCIATIVE LES AMIS DE DANTE ALIGHIERI 300,00
VIE ASSOCIATIVE LES AMIS DE SAINT-YLIE 500,00
VIE ASSOCIATIVE LIGUE CONTRE LA VIOLENCE ROUTIERE 900,00
VIE ASSOCIATIVE MOTO VIRADE 39 300,00
VIE ASSOCIATIVE SOCIETE D'EMULATION DU JURA 500,00
VIE ASSOCIATIVE SOCIETE MYCOLOGIQUE ET BOTANIQUE DOLOISE 400,00
VIE ASSOCIATIVE SUFLE, UN SOUFFLE POUR HAÏTI 500,00
VIE ASSOCIATIVE LES AMIS DE L'ÉGLISE SAINT JEAN, L'ÉVANGELISTE 500,00
VIE ASSOCIATIVE COMITÉ DE JUMELAGE 15 000,00
VIE ASSOCIATIVE MJC 194 000,00
VIE ASSOCIATIVE UNIDOLE 25 000,00
VIE ASSOCIATIVE SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX 25 000,00
Sous-total Vie Associative 279 200,00
EVENEMENTIEL ASSOCIATION GOURMANDE DU CHAT PERCHÉ 20 000,00
EVENEMENTIEL ASSOCIATION POUR LA MAITRISE DE DOLE 400,00
EVENEMENTIEL BARS DE NOWEL 2 100,00
EVENEMENTIEL CENTRE D'ÉTUDE MUSICALE (CEM) 500,00
EVENEMENTIEL COMEDIADOL'ARTE 1 200,00
EVENEMENTIEL LES AMIS DE L'ORGUE 1 100,00
EVENEMENTIEL LES AMIS DES BELLES LATINES 400,00
EVENEMENTIEL LES ZURBAINS 2 000,00
EVENEMENTIEL MAC 3 900,00
EVENEMENTIEL NODIER ACTIONS PROJETS 4 000,00
EVENEMENTIEL PAGE 27 400,00 | Festival des caves
EVENEMENTIEL UNIVERSITÉ OUVERTÉ 10 000,00
Sous-total Évènementiel 43 000,00
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20211215-DCM211512116-DE
Date de télétransmission : 20/12/2021
Date de réception préfecture : 20/12/2021 Montant Service Tiers proposé (Brr&) Observations
ACTION SOCIALE / SANTÉ LES RESTOS DU CŒUR 2 509,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ SECOURS CATHOLIQUE 1 009,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS 6 00,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ ATD QUART MONDE 1 501,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ | ARTISAN DU MONDE 500,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ FJT LE SAINT JEAN 30 000,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ FEMMES DEBOUT 6 000,00 | Accueil de jour
ACTION SOCIALE / SANTÉ FEMMES DEBOUT 6 009,00 | Accès au Droit
ACTION SOCIALE / SANTÉ COOP'AGIR 23 009,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ BANQUE ALIMENTAIRE DU JURA 5 509,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ RÉGIE DE QUARTIER "Jardins partagés" 4 000,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ CIDFF 3 500,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ L'OUVRE PORTE 509,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ ÉPICERIE SOCIALE DU BASSIN DOLOIS à 000,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ JURAVEM 200,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ ASSOCIATION DES DIABÉTIQUES DU JURA 800,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ UNE OREILLE EN PLUS 500,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ VIE LIBRE, SOIF D'EN SORTIR 150,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ APEDA FRANCHE COMTÉ 500,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ | ASSOCIATION PARALYSÉS DE France 750,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ ASSOCIATION VALENTIN HAÜY 500,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ CDAI 5 000,00 | Aviron
ACTION SOCIALE / SANTÉ AVC 39 500,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ ESPACE SANTÉ DOLE NORD JURA 2 100,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ TRACES DE VIE 3 000,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ GEM UNE AUTRE VIE 1 250,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ UNAFAM 39 500,00
ACTION SOCIALE / SANTÉ | FEMMES DEBOUT 5 900,00 | Appart d'urgence ACTION SOCIALE / SANTÉ LOISIRS POPULAIRES DOLOIS {Centre Social l'Escale) 136 700,00
Sous-total Action sociale / Santé 252 350,00
CCAS | SUB CCAS 553 000,00
Sous-total CCAS 553 000,00
AMBASSADEURS DU SPORT
Sois FOnEne CHABOD 300,00
Quentin BOURG 300,00
Maxime DESPREY 300,00
SPORTS ASAL (Association Sport Adapté Loisirs) 1 995,00
SPORTS ASSOCIATION TIGRE FIT DAYS MGEN 2 550,00 | solde 50% de la participation
SPORTS AVIRON CLUB DOLOIS 8 796,00
SPORTS BADMINTON DOLOIS 2 682,00
SPORTS BILLARD CLUB DOLOIS 1 169,00
SPORTS BOULE DOLOISE 1 105,00
SPORTS CANOE KAYAK DOLOIS 12 94,00
SPORTS CERCLE D’'ESCRIME DE DOLE 2 966,00
SPORTS CENTRE ÉQUESTRE DE LA FORÊT DE CHAUX 1 300,00
SPORTS CERCLE DES NAGEURS DE DOLE ET DE SA RÉGION 28 488,00
SPORTS DOLE AIKIDO CLUB 232,00
SPORTS DOLE ATHLÉTIQUE CLUB 12 984,00
SPORTS DOLE ATHLÉTIQUE CLUB 7 500,00 | Marathon
SPORTS DOLE HANDBALL 22 002,00
SPORTS DOLE SUBAQUATIQUE 732,00
SPORTS DOLE WATER POLO 3 432,00
SPORTS FEUX FOLLETS GYM DOLE 23 000,00
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20211215-DCM211512116-DE
Date de télétransmission : 20/12/2021
Date de réception préfecture : 20/12/2021 Montant Service Tiers proposé (er €) Observations
SPORTS GRAND DOLE RUGBY 20 003,00
SPORTS GYM DOLE GV 232,00
SPORTS JUDO CLUB DOLOIS 4 227,00
SPORTS JURA DOLOIS BASKET 10 933,00
SPORTS JURA GRAND DOLE CYCLISME ORGANISATION 4 209,00 | Critérium pro
SPORTS JURA DOLOIS CYCLISME 232,00
SPORTS JURA DOLOIS FOOTBALL 23 531,00
SPORTS KARATÉ CLUB DOLOIS 2 141,00
SPORTS MEDAILLÉS SPORTIFS 1 044,00
SPORTS MODEL AIR CLUB 232,00
SPORTS OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS 7 001,00
SPORTS PAS D'LÉZARD 1 300,00
SPORTS PÉTANQUE DU BAS JURA 1 803,00
SPORTS PROMO SPORT DOLE CRISSEY 10 963,00
SPORTS RETRAITE SPORTIVE DU GRAND DOLE 232,00
SPORTS RING DOLOIS 1 883,00
SPORTS SOCIETÉ DE L’ARC DE DOLE 4 473,00
SPORTS TENNIS CLUB DOLOIS 7 321,00
SPORTS TITANS BASEBALL 1 300,00
SPORTS TRIATHLON AQUAVÉLOPODE 4 658,00
SPORTS TRIATHLON AQUAVÉLOPODE 2 000,00 | Organisation Triathlon
SPORTS UNION MOTOCYCLISTE DOLOISE 4 677,00
SPORTS UNION GYMNIQUE DOLOISE 6 637,00
SPORTS UNION SPORTIVE DOLOISE 15 837,00
SPORTS VÉLO CLUB DOLOIS 20 714,00
SPORTS VÉLO CLUB DOLOIS 2 000,00 | S'2n4 prix de la Ville et Louis Pasteur
SPORTS ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCÉE DUHAMEL 437,50
SPORTS ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCÉE NODIER 437,50
SPORTS ASSOCIATION DU LYCÉE PRÉVERT 437,50
SPORTS ASSOCIATION DU LYCÉE PASTEUR MONT ROLAND 437,50
SPORTS ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE DE L'ARC 437,50
SPORTS ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE LEDOUX 437,50
SPORTS ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE BASTIÉ 437,50
SPORTS ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE MONT ROLAND 437,50
SPORTS U,S.E.P, 1 700,00
Sous-total Sports 299 567,00
TOTAL GÉNÉRAL SUBVENTIONS 2022 1442 917,00
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20211215-DCM211512116-DE
Date de télétransmission : 20/12/2021
Date de réception préfecture : 20/12/2021