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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lisle-sur-Tarn.
Lien du pdf (Arrêté - 132 2024 Circulation rue de Mazérac le 15 septembre)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Institutions publiques,
Département du Tarn TË NN TREK OR La à Commune de LISLE-SUR-TARN Le” Ts EE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Ville de Lisle-sur-Tarn Tournoi des Vendanges Rue de Mazérac N° 1322024 Le Maire de LISLE-SUR-TARN, VU les articles du Code des Collectivités Territoriales, Considérant que le FC Vignoble 81 organisera son 17ème tournoi des vendanges le Dimanche 15 Septembre 2024 au stade de football de Mazérac, Que pour assurer la circulation des véhicules de secours et d’incendie et le bon fonctionnement de cette manifestation, il est nécessaire de réglementer la circulation. ARRETE Article 1 : La circulation sera interdite rue de Mazérac le Dimanche 15 Septembre 2024 de 7 heures à 19 heures. Article 2 : Toutes les dispositions et mesures de sécurité seront prises par les organisateurs durant la période précitée. Article 3 : Un libre passage sera laissé aux véhicules de secours et d’incendie. Article 4 : La Gendarmerie de Lisle-sur-Tarn et la Police Municipale seront chargées, chacune en ce qui la concerne, de l’exécution du présent arrêté. Fait à Lisle-sur-Tarn, le 23 juillet 2024 Le Maire, Maryline LHERM Pour le Maire l'adjoint délégué Patrick GAILLAC Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui a été publié le.À à. JUIL. 2024... et/ou notifié à l’intéressé(e) le ....? 5. JUIL..2024 La présente décision pourra faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois à compter de cette notification ou de sa publication. Cette saisine pourra se faire, pour les particuliers et les personnes morales de droit privé non chargés de la gestion d’un service public, par la voie habituelle du courrier ou via l’application informatique Télérecours, accessible par le lien: http://www.telerecours.fr.