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Procès Verbal - 3c2evomj9m72q7s
Compte-Rendu - dyb9ql9gcr4uzcs
Déliberation - bzyr0fige6oq6p
Document publié le Lundi 21 novembre 2022 par la commune de Groisy.
Lien du pdf (Déliberation - bzyr0fige6oq6p)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
FOLIO 2022-178
MAIRIE de GROISY ÿ
2E
KR
Fe
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE DU 21 NOVEMBRE 2022
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LE DELIBERATION
‘» GROISY
HAUTE-SAVOIE
Conseillers en exercice : 27 - Présents : 25 - Votants : 26
L'an deux mille vingt-deux, le vingt et un novembre à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Groisy, s'est réuni en session ordinaire, en Mairie, Salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Henri CHAUMONTET, Maire.
Date de convocation : 15 novembre 2022
Etaient présents : Fabienne ALTER - Charlène ARDUINI - Isabelle BASTID - Clément BERTA - Nathalie BOCQUET Nathalie CHAPPET (arrivée à 19H50 pour le vote de la question n°3 - délibération n°2022-074) Henri CHAUMONTET — Amélie CONTAT-FONTAINE (arrivée à 19H45 pour le vote de la question n°3 — délibération n°2022-074) - Elodie DA SILVA - Emmanuel DESAIRE - Gérard DUGAVE - Isabelle DUPANLOUP - Anaïs DURET Daniel JORDANOU (arrivé à 19H50, pour le vote de la question n°3 délibération n° 2022-074) — Jean LACHAVANNE Caroline LAMOUILLE - Philippe MANDEREAU -— Stephen MARTRES - Christelle MICHELIN (arrivée à 20H10 pour le vote de la question n°4 — délibération n°2022-075) - Christophe SIBILLE — Thomas SIMIER (arrivé à 19H45 pour le vote de la question n°3 - délibération n°2022-074) - Philippe SIMONNET - Brian SINICKI - Béatrice VALLEJO David VERNEY
Etaient excusés : Nathalie CHAPPET (excusée jusqu'à son arrivée à 19H50) — Amélie CONTAT-FONTAINE
(excusée jusqu'à son arrivée à 19H45) — Daniel JORDANOU (excusé jusqu'à son arrivée à 19H50) Christelle MICHELIN (excusée jusqu'à son arrivée à 20H10) - Mélanie OUVRY
Etait absent : Cédric VILLEMIN
Pouvoirs : 2
Christelle MICHELIN a donné pouvoir à Christophe SIBILLE (pouvoir jusqu’à 20H10) Mélanie OUVRY a donné pouvoir à Anaïs DURET
Quorum : 14
Secrétaire de séance : Nathalie BOCQUET
DEL N° 2022-075 - ADMINISTRATION GENERALE - COMPOSITION DES COMMISISONS COMMUNALES : ANNULE ET REMPLACE LES DELIBERATIONS DU
12 OCTOBRE 2020, 14 JUIN 2021 ET 24 JANVIER 2022
Par les délibérations susvisées, le Conseil Municipal a désigné les membres des commissions communales.
Suite à la modification du nombre d’adjoints et à l'élection d'un nouvel Adjoint au Maire, il convient de reprendre la délibération constituant les commissions communales conformément à l’article L 2121-22
du Code Général des Collectivités Territoriales.
Sachant que le Maire en est Président de droit, il propose de fixer le nombre de ces commissions à sept et de confier la responsabilité de celles-ci aux Maires-Adijoints.
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
e FIXE le nombre de commissions municipales permanentes à sept,
e ARRETE l'appellation et la composition de ces commissions comme suit :
- Vie Associative
- Urbanisme
- Action sociale
-__ Finances - Travaux
-__ Enfance - Jeunesse
-__ Communication — Culture
-_ Environnement
Commune de GROISY 1/2 Conseil Municipal du 21 novembre 2022 FOLIO 2022-179
1. Vie Associative
Vice-Président : Christophe SIBILLE, Maire-Adjoint
Membres : Nathalie BOCQUET, Nathalie CHAPPET, Gérard DUGAVE, Caroline LAMOUILLE, Conseillers Municipaux.
2. Urbanisme
Vice-Présidente : Isabelle BASTID, Maire-Adijoint
Membres : Christophe SIBILLE, Philippe MANDEREAU, Maires-Adjoints
Clément BERTA, Nathalie BOCQUET, Isabelle DUPANLOUP, Daniel JORDANOU, Stephen MARTRES, Philippe SIMONNET, Conseillers Municipaux.
3. Action Sociale
Vice-Présidente : Béatrice VALLEJO, Maire-Adjoint,
Membres : Anaïs DURET, Maire-Adjoint, Fabienne ALTER, Nathalie BOCQUET, Elodie DA SILVA, Isabelle DUPANLOUP, Caroline LAMOUILLE, Mélanie OUVRY, Conseillères Municipales.
4. Finances - Travaux
Vice-Président : Philippe MANDEREAU, Maire-Adjoint,
Membres : Charlène ARDUINI, Isabelle BASTID, Anais DURET, Christophe SIBILLE, Brian SINICKI, Béatrice VALLEJO, Maires-Adjoints,
Clément BERTA, Emmanuel DESAIRE Isabelle DUPANLOUP, Daniel JORDANOU, Jean LACHAVANNE, Caroline LAMOUILLE, Stephen MARTRES, Philippe SIMONNET, David VERNEY, Cédric VILLEMIN, Conseillers Municipaux.
5. Enfance - Jeunesse
Vice-Présidente : Anaïs DURET, Maire-Adjoint,
Membres : Nathalie (CHAPPET, Elodie DA SILVA, Caroline LAMOUILLE, Christelle MICHELIN, Mélanie OUVRY, Cédric VILLEMIN, Conseillers Municipaux.
6. Communication - Culture
Vice-Présidente : Charlène ARDUINI, Maire-Adjoint
Membres : Christophe SIBILLE, Maiïre-Adjoint, Amélie CONTAT-FONTAINE, Gérard DUGAVE, Conseillers Municipaux
7. Environnement
Vice-Président: Brian SINICKI, Maire-Adjoint
Membres : Fabienne ALTER, Clément BERTA, Amélie CONTAT-FONTAINE, Jean LACHAVANNE, Stephen MARTRES, Christelle MICHELIN, Thomas SIMIER, Conseillers Municipaux.
Le Maire,
Henri CHAUMONTET
La Secrétaire de séance,
Nathalie BOCQUET
Acte certifié exécutoire :
Télétransmis en Préfecture le :
25 novembre 2022
Publié le : 25 novembre 2022
Le Maire,
Henri CHAUMONTET
Commune de GROIS 2/2 Conseil Municipal du 21 novembre 2022