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Compte-Rendu - 6. Compte rendu du conseil municipal du 19 juin 2024
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune d'Huez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 6. Compte rendu du conseil municipal du 19 juin 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire,
alpe+huez
CONSEIL
MUNICIPAL
D'HUEZ
DU
MERCREDI
19
JUIN
2024
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
Convocation
du
: 13 juin
2024
Le
mercredi
19
juin
2024
à
18
heures
00,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
à Mairie
Annexe
Alpe
d'Huez
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Yves
NOYREY,
Maire.
En
exercice
: 15
Nombre
de
présents
: 11
Nombre
de
votants
:
14
Quorum
: 8
PRESENTS
: Jean-Yves
NOYREY,
Nadine
HUSTACHE,
Yves
CHIAUDANDO),
Sylvie
AMARD,
Gilbert
ORCEL,
Nicole
BARRAL-COSTE,
Bernard
SALSINI,
Yves
BRETON,
Nadia
GARDENT-GUILLOT,
Gaëlle
AILLOUD,
Valery
BERNODAT-DUMONTIER
ETAIENT
REPRESENTES:
Denis
DELAGE
pouvoir
à
Yves
CHIAUDANO,
Pauline
ZINI-
SMITH
pouvoir
à Sylvie
AMARD,
Jonas
FABRE
pouvoir
à Jean-Yves
NOYREY
ABSENT
: Gabriel
CHAMOUTON
SECRETAIRE
: Madame
Gaëlle
AILLOUD
ORDRE
DU
JOUR
:
Approbation 1 - Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
22
mai
2024
Sports 2 - Arrivée
finale
du
Tour
de
France
Féminin
2024
— Contrat
de
partenariat
Finances 3
- Budget
principal
- DM1
4 - Budget
Annexe
- Parcs
de
stationnement
- DM1
5
- Budget
Annexe
Sports
et Congrès
- DM1
6 - Demande
de
subvention
pour
le projet
d’aménagement
d’un
terrain
multisport
à HUEZ
village
Informations
au
Conseil
Municipal
Questions
diverses
CREER
Monsieur
le Maire
donne
lecture
de
l'état civil
:
- Mariage
Romain
JUILLARD
et Camille
GIRARDIN
le
15 juin
2024
Commune
d'Huez
- CM
du
mercredi
19
juin
2024
Page
1 sur
10
Le
Maire alpe+huez
2024/06/01
- APPROBATION
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion du
22 mai
2024
Monsieur
le Maire fait approuver
le procès-verbal
de
la réunion
du
22
mai
2024
à l'unanimité.
2024/06/02
- SPORTS
- Arrivée
finale
du
Tour
de
France
Féminin
2024
— Contrat
de
partenariat Monsieur
Jean-Yves
NOYREY,
Maire
rappelle
à l’assemblée
délibérante
que
la
commune
d'Huez
s’est
portée
candidate
à
l’organisation
de
l’arrivée
de
la
dernière
étape
du
Tour
de
France
Féminin,
le dimanche
18 août
2024.
Il
convient
d’approuver
en
conséquence
le
contrat
de
partenariat
annexé
à
la
présente,
définissant
les
modalités,
obligations
d’organisation
et
la
participation
financière
d’un
montant
de
34
000
€
HT,
soit 40
800
€
TTC.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
et
conformément
à
l’article
L.2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
- ACCEPTE
l’organisation
de
l’étape
de
l’arrivée
finale
du
Tour
de
France
Féminin
2024,
qui
aura
lieu
le
dimanche
18
août
2024,
- AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le contrat
annexé
et toutes
pièces
s’y
rattachant,
- PRECISE
que
la dépense
correspondante,
d’un
montant
de
40
800
€
TTC,
a été
prévue
au
budget
communal
ÉRRRE
Monsieur
le
Maire
informe
qu'une
équipe
de
moniteurs
de
l'école
de
ski
montera
aussi
avec
le
maillot
France
Montagne.
Monsieur
Yves
CHIAUDANO
précise
qu'il
y
a
à
peu
près
3000
participants
au
total.
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'avec
les
élections
législatives
il
y
a
une
problématique
d'organisation
avec
la
course
cycliste
«
la Marmotte
» prévue
le même
jour.
À
ce jour,
il n'y
a pas
d'autorisation
pour
la
course,
elle
est donc
remise
en
cause
avec
7000
inscrits.
Monsieur
le
Maire
répond
à
Madame
Valéry
BERNODAT-DUMONTIER
que
de
décaler
à
une
autre
date
est
compliqué
l'été,
car
d'autres
évènements
sont
prévus.
Il précise
que
l’organisation
de
la Marmotte
a proposé
2
autres
solutions,
soit
de partir
à 5h
du
matin
soit
de
décaler
à
la veille
(samedi
29/06).
Ces propositions
sont
en
cours
d'étude.
Détail
des
votes :
Pour
: 14
Contre
: 0 Voix
{]
Abstentions
: 0 Abstentions
[]
Ne
vote(nt)
pas
: 0 Pas
[]
Commune
d'Huez
-
CM
du
mercredi
19 juin
2024
Page
2 sur
10
Le
Maire alpe*huez
2024/06/03 - FINANCES
- Budget principal - DM1
Madame
Nadine
HUSTACHE,
Adjointe
au
Maire,
rappelle
à
l’assemblée
délibérante
que
la
Commune
prévoit
les
dépenses
et
les
recettes
pour
les
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement
avec
une
estimation
la plus
sincère
possible.
Or,
au fur et à mesure
de
l’exécution,
il
convient
d’ajuster
les
prévisions
et
d’affecter
les
crédits
budgétaires
en
fonction
des
nouveaux
besoins. Cette
décision
modificative
n°1
s’équilibre
comme
suit :
RECETTES
DEPENSES
Section
de
fonctionnement
150011€
IS0011€
Section
d’investissement
186
217
€
186217
€
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT Dépenses
de
fonctionnement
budget
principal
DMI
Charges
à caractère
général
32714€
Autres
charges
de
gestion
courante
88
076€
Virement
à la section
d'investissement
29221€
TOTAL
DÉPENSES
150 011€
Recettes
de
fonctionnement
budget
principal
DM
Produits
des
services
du
domaines
ct ventes
…
61171€
Impôts
et taxes
3 840€
Dotations
et participations
70
000 €
Autres
produits
de la gestion
courante
15 000 €
TOTAL
RECETTES
150011€
Commune
d'Huez
- CM
du
mercredi
19 juin
2024
Page
3
sur
10
Le
Maire alpe+huez
SECTION
D’INVESTISSEMENT
Chapitre
Dépenses
d'investissement
budget
principal
Emprunts
et dettes assimilées
-
75000€
Immobilisations
incorporelles
50 000 €
Subventions
d'équipement
versées
-
117249€
Immobilisations
corporelles
328
466€
TOTAL
DEPENSES
186217 €
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
pb)
LLAANTIETS
2500
€
RUAMAT IT Q
10
000
€
ERA
AA
50 000
€
TI-Aménagement
Espace
Public
-1
100
000
€
RAT
OT
TT
El
DM
Subventions
d’investissement
156
996€
Virement
de
la section de fonctionnement
29221€
TOTAL
recettes
186217€
Après
avoir
procédé
à
l’examen
de
la
décision
modificative
n°1
du
budget
principal
de
la
Commune, Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
et conformément
à l’article
L.2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
- ADOPTE
la décision
modificative
n°1
sur
l’exercice
2024
du
budget
principal
qui
s’équilibre
en
section
de
fonctionnement
à
150
011
€ et en
section
d’investissement
à
186
217
€,
- AUTORISE
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
tous
documents
inhérents
à
l'application
de la présente
délibération.
Commune
d'Huez
- CM
du
mercredi
19
juin
2024
Page
4
sur
10
Le
Maire alpe*huez
KL
X
EX
Madame
Nadine
HUSTACHE
détaille
les
différents postes.
Monsieur
le
Maire
déclare
que
la
Coupe
du
Monde
de
Bosses
sera
la
dernière
organisée
par
la
station,
du fait
du
coût
des
hébergements.
La
Fédération
a proposé
à
la
station
d'organiser
cet
évènement
une
année
sur
trois,
tout
en
conservant
l’image
Coupe
du
Monde.
Il précise
ensuite
que
la neige
de
culture fabriquée
pour
cet
évènement
sera
utilisée
sur
d'autres
manifestations.
La
Coupe
de
la
Fédération
a
été
remise
en
cause
aussi
en
raison
de
son
coût
important.
La
Fédération
a donc
accepté
de
réduire
la participation financière
de
la
Commune
de
10
000
€ afin
que
l'évènement puisse
perdurer.
Monsieur
le
Maire
répond
à
Madame
Valéry
BERNODAT-DUMONTIER
qu'une
taxe
d'atterrissage
a êté fixée
afin
d'éviter
une
sur-fréquentation
des
écoles
d'aviation
due
à la gratuité.
Il est précisé
que
cette
taxe
s'élève
à
15€
l'atterrissage
et qu'il y existe
également
des forfaits
de
20
passages. Madame
Nadine
HUSTACHE
précise
qu'une
somme
est prévue
pour
l'achat
d'un
terrain
derrière
l'hôtel
Alp
Azur.
Monsieur
le
Maire
explique
que
le propriétaire
de
l'hôtel
souhaite
vendre
ce
terrain,
attenant
à
l'établissement.
La
Commune
projette
l'acquisition
de
ce
terrain
afin
de
le
conserver,
dans
l'attente
de
la
recherche
d'un
promoteur
en
mesure
de
réaliser
un projet
hôtelier
de
50
chambres
avec
stationnement
en
lieu
et place
des
emplacements
commerciaux
du
rez-de-
chaussée,
qui pourrait
se substituer
à la Commune
dans
cet
achat.
Détail
des
votes
:
Pour
:
14
Contre
: 0 Voix
[]
Abstentions
: 0 Abstentions
[]
Ne
vote(nt)
pas
: 0 Pas
[]
2024/06/04
- FINANCES
- Budget
Annexe
- Parcs
de
stationnement
- DM1
Madame
Nadine
HUSTACHE,
Adjointe
au
Maire,
rappelle
que
la décision
modificative
n°1
pour
l’exercice
2024
s’équilibre
comme
suit :
RECETTES
DEPENSES
Section
d’exploitation
20
754€
20
754€
Section
d’investissement
: pas
de
propositions
nouvelles
SECTION
EXPLOITATION
Dépenses
d'exploitation
budget
annexe
Pares
de
DIE TETE
T TUE TTL
Chapitre
Charges
à caractère
général
20
754€
TOTAL
DEPENSES
20
754€
Commune
d'Huez
— CM
du
mercredi
19 juin
2024
Page
5 sur
10
Le
Maire Chapitre
ee
db
DMi
Ë
CAT
ITA
EE
Vente
de produits
fabriqués,
prestations
de services
20
754€
TOTAL
RECETTES
20
754€
Après
avoir
procédé
à l’examen
de
la décision
modificative
n°1
« Parcs
de
stationnement
»,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
et conformément
à l’article
L.2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
-
ADOPTE
la
décision
modificative
n°1
sur
l'exercice
2024
du
budget
annexe
«
Parcs
de
stationnement
» qui
s’équilibre
en
section
d’exploitation
à 20
754
€,
- PRECISE
que
la section
d’investissement
ne
comporte
pas
de
propositions
nouvelles,
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tous
documents
inhérents
à
l’application
de
la présente
délibération.
Détail
des
votes
:
Pour:
14
Contre
: 0 Voix
[]
Abstentions
: 0 Abstentions
[]
Ne
vote(nt)
pas
: 0 Pas
[]
(2024/06/05
- FINANCES
- Budget
Annexe
Sports
et Congrès
- DM1
Madame
Nadine
HUSTACHE,
Adjointe
au
Maire,
rappelle
à
l’assemblée
délibérante
que
la
commune
prévoit
les
dépenses
et
les
recettes
pour
les
sections
de
fonctionnement
et
d’investissement
avec
une
estimation
la
plus
sincère
possible.
Or,
au
fur
et
à mesure
de
l’exécution,
il
convient
d’ajuster
les
prévisions
et
d’affecter
les
crédits
budgétaires
en
fonction
des
nouveaux
besoins. Cette
décision
modificative
n°1
s’équilibre
comme
suit :
RECETTES
DEPENSES
Section
de
fonctionnement
277
902
€
277
902
€
Section
d’investissement
10
700
€
10
700
€
Commune
d'Huez
— CM
du
mercredi
19 juin
2024
Page
6 sur
10
Le
Maire alpe*huez
SECTION
FONCTIONNEMENT Dépenses
de
fonctionnement
budget
annexe
Sports
&
Chapitre
Congrès
149 008 €
Charges
à caractère général
Autres
charges
de gestion
courante
945 €
Virement
à la section
d'investissement
127
949 €
TOTAL
DEPENSES
277
902
€
En
Revettés
de
fonctionnement
budeët
annexe
Sports
&
IT
EI
Produits
des services
du
domaines
et ventes
…
15
000 €
EE
Autres
produits
de gestion
courante
262
142€
En
Produits
financiers
760 €
Lu
TOTAL
RECETTES
277
902€
SECTION
D'’INVESTISSEMENT Dépenses
D'investissement
budget
annexe
Sports
et
PAT
congres
Immobilisations
corporelles
10
700 €
ser
TOTAL
DEPENSES
10 700 €
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
1003-
Travaux
Palais
des
Sports
(FVA
des
RaR,
12 727€
TD
DUT
NU
RIC
DEC
LITANUATARN
LL TUNIS
-
2027€
Commune
d'Huez
— CM
du mercredi
19 juin 2024
Page
7 sur
10
Le
Maire Recettes
d'investissement
budget
annexe
Sports
et
congrès
DM
Clpitre
(4:
Virement
de
la section
de
fonctionnement
127
949
€
Subvention
d'investissement
-117
249€
TOTAL
RECETTES
10
700
€
Après
avoir
procédé
à
l'examen
de
la
décision
modificative
n°1
du
budget
annexe
«
sports
et
congrès
»,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
et
conformément
à l’article
L.2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
- ADOPTE
la décision
modificative
n°1
sur
l’exercice
2024
du
budget
annexe
sports
et congrès
qui
s’équilibre
en
section
de
fonctionnement
à 277
902
€ et en
section
d'investissement
à
10
700
€,
-AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tous
documents
inhérents
à
l'application
de
la présente
délibération.
KLK_X
EX
Monsieur
le Maire
informe
que
la piscine
du
Palais
des
Sports
et des
Congrès
ne
sera pas
remise
en
eau
avant
début
août
a
minima,
suite
à
un problème
de pièces
indisponibles.
Certaines
activités
seront
donc
déportées
vers
la piscine
extérieure.
Détail
des
votes
:
Pour
: 14
Contre
: 0
Voix
{]
Abstentions
: 0 Abstentions
[]
Ne
vote(nt)
pas
: 0 Pas
[]
2024/06/06
- FINANCES
-
Demande
de
subvention
pour
le projet
d’aménagement
d’un
terrain
multisport
à HUEZ
village
Madame
Gaëlle
AILLOUD,
Conseillère
municipale,
rappelle
au
conseil
que
la Commune
souhaite
développer
un
projet
d'aménagement
d’un
terrain
multisport
sur
son
territoire
et plus
précisément
sur
HUEZ
village.
Le
projet
permettrait
de
redynamiser
le
centre
du
village
en
offrant
un
lieu
accessible
à
tous
pour
pratiquer
diverses
activités
physiques.
Le
projet
est
estimé
à 95
000
€ HT.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
et
conformément à
l’article
L.2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
auprès
la
région
AURA,
dans
le
cadre
de
la politique
d’aide
aux
Communes,
et
de
tout
autre
partenaire
institutionnel,
une
subvention
pour
la
réalisation
de
travaux
d’aménagement
et d’équipement
public,
Commune
d'Huez
- CM
du
mercredi
19 juin
2024
Page
8 sur
10
Le
Maire alpe*huez
- AUTORISE
Monsieur
le maire
à signer
tout
document
y afférent.
ÆLK LEE
Monsieur
le Maire
informe
qu'un
terrain
de pétanque
devrait
être
installé pour
la Saint Anne.
Détail
des
votes
:
Pour
: 14
Contre
: 0 Voix
[]
Abstentions
: 0 Abstentions
[]
Ne
vote(nt)
pas
: 0 Pas
[]
(2024/06/07
- INFORMATIONS
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
le Maire
donne
lecture
des
informations
suivantes
:
-
La
Commune
a
cédé
à
M.
Jérôme
NONET
le
véhicule
communal
Citroën
C3
immatriculé
139CDY38
au
prix
de
1800€
- ATTRIBUTION
- MAPA
-— LOCATION
AVEC
MONTAGE
ET
DEMONTAGE
D’UNE
PISTE
DE
ROLLER
ET
D’UNE
PLATEFORME
AQUALUDIQUE
POUR
LA
SAISON
D’ETE
A
L’ALPE
D'HUEZ.
Dans
le cadre
de
la consultation
concernant
la location
avec
montage
et démontage
d’une
piste
de
roller
et d’une
plateforme
aqualudique
pour
la saison
d’été,
-
Le
lot
1 « Piste
de
roller
» a
été
attribué à
la société
Synerglace,
et signé
le
10
juin
2024
pour
un
montant
de
64
900
€ HT
(soit
77
880
€ TTC).
-
Le
lot2
« Plateforme
aqualudique
» a été
attribué
à la société
Athalia,
et signé
le
10
juin
2024
pour
un montant
de
49
965
€ HT
(soit
59
958
€ TTC).
2024/06/08 - QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
le Maire
informe
que
des
travaux
de
rénovation
du
parking
des
Jeux
(remise
en
état
des
sols
et
peinture)
ont
dû
être
stoppés
suite
à
des
émanations,
ayant
indisposé/intoxiqué
une
famille
habitant
dans
l’immeuble
Ours
Blanc.
Des
produits
agréés
par
l’Europe
ont
pourtant
été
employés.
La
famille
a été
relogée
par
la Commune
et
les
travaux
sont
à l’arrêt
en
raison
de
la persistance
des
odeurs
dans
la copropriété.
Il est
probable
que
ce parking
reste
fermé
au
public
cet
été.
Commune
d'Huez
-
CM
du
mercredi
19 juin
2024
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sur
10
Le
Maire alpe*huez
Une
étude
a été
lancée
pour
déterminer
l’origine
exacte
de
ces
odeurs
dans
l’appartement.
La
séance
est levée
à
18h45.
Fait
à l’Alpe
d’Huez,
le 20
juin
2024
Gaëlle
AILLOUD
Jean-Yves
NOYREY
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
CA Commune
d'Huez
— CM
du
mercredi
19 juin
2024
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10
Le
Maire