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Procès Verbal - Proces Verbal de la Reunion du 27 MAI
Document publié le Mardi 27 mai 2014 par la commune de Mauran.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal de la Reunion du 27 MAI)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
PROCES VERBAL DE LA REUNION
DU 27 MAI 2014
Monsieur Dominique Arrouy est élu secrétaire de séance.
Etaient présents :
- Mrs Corrège Daniel, Arrouy Dominique, Couton Christian,
- Mmes Sentenac Andrée, Boulet Sylvie, Rostaing Christelle, Boutonnet Fabienne Excusés : Mrs Dinnat Cyril, Arrouy Thierry, Bracali Frédéric, Mme Dussenty Sylvie
Ordre du jour :
- Délibération sur renouvellement liste Commission des Impôts
- Délibération sur nomination nouveau représentant élu pour le comité des fêtes et des sports - Délibération sur décision modificative de budget
- Questions diverses.
1) Délibération renouvellement liste Commission des Impôts
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que tous les membres inscrits sur la liste de la commission des impôts ont donné leur accord verbal pour y figurer.
Il y a 12 titulaires, 12 suppléants recensés, les services fiscaux n’en retiendront que 6 de chaque.
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
2) Délibération sur nomination nouveau représentant élu pour le Comité des fêtes et des sports
Monsieur le Maire propose de remplacer Mr Thierry Arrouy au poste de représentant élu du conseil municipal pour le comité des fêtes et des sports par Mr Dominique Arrouy, tenant compte du fait que Mr Thierry Arrouy est désormais élu secrétaire du comité depuis l’assemblée générale du comité des fêtes et des sports du 10 mai 2014.
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents
3) Délibération sur Décision Modificative de budget
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’une petite erreur a été corrigée sur le budget 2014. Il nous décrit les postes et les montants modifiés sur le budget.
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents
4) Questions diverses
1. Commissions 4C
Monsieur le Maire informe le conseil Municipal que la communauté des communes de Cazères fait un appel à candidature auprès des communes du canton pour rechercher des membres pour différentes commissions.
Les candidatures du conseil municipal de Mauran pour les différentes commissions de la 4C sont les suivantes :
Commission Développement économique Daniel Corrège
Commission Communication Dominique Arrouy Commission Environnement Thierry Arrouy
Commission Finance Christian Couton
2. Projet Noms de rues
Décision prise en séance de présenter en consultation publique le projet de nommage des rues de Mauran. Les dates définies pour cette consultation sont : du 10 au 24 juin 2014.
Une note d’information sera écrite puis diffusée aux habitants, première semaine de juin 2014.
3. Contrat Aidé (CUICAE)
Décision prise en séance de ne pas faire appel à un contrat aidé en 2014.
Si besoin, et au coup par coup, la Mairie fera intervenir une entreprise extèrieure.
4. Nettoyage chemin de la Tour
Le comité des fêtes informe le conseil municipal qu’il prévoit d’organiser une matinée de nettoyage du chemin de la Tour. Cette matinée de nettoyage aura lieu le samedi 7 juin 2014. Une note d’information sera distribuée aux habitants pour les informer et pour identifier des bénévoles.
5. Note de remerciement
Daniel Corrège informe le Conseil Municipal qu’il va écrire une lettre à Monsieur Cabanes, le Directeur Général de la société Agronutrition pour le remercier d’avoir permis à Christelle Rostaing de produire les impressions couleur du journal de Mauran N° 92, édition de avril 2014.
Christelle Rostaing nous informe que la société Agronutrition prendra en charge l’impression des prochaines éditions du journal sans problème.
6. Haie du terrain de pétanque
Pour des raisons de sécurité, décision prise en séance de couper la haie du terrain de pétanque, en bordure de la départementale, à 1 m du sol. Christian Couton se charge de faire faire le travail à l’employé communal.
7. Meubles mis à disposition de la Mairie
Andrée Sentenac informe le conseil municipal qu’elle peut donner, à titre gracieux, un certain nombre de meubles dont elle veut se débarrasser.
Daniel Corrège se charge de faire une liste de meubles pouvant être utilisés pour équiper l’appartement situé au dessus de la Mairie. Daniel transmettra cette liste à Andrée.
Fait à Mauran, le 03 juin 2014.
Le secrétaire de séance,
Dominique Arrouy.