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Compte-Rendu - CR 20 octobre 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bresse-sur-Grosne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20 octobre 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Loisirs,
COMMUNE
:
71460
BRESSE
SUR
GROSNE
L'an
deux
mil
vingt-deux
et
le
vingt
Octobre
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Marc
MONNOT,
Maire.
Le
Maire
demande
aux
conseillers
municipaux
s'ils
ont
des
remarques
concernant
le
dernier
compte-rendu
de
réunion.
Aucune
remarque
n'étant
formulée,
le
compte
rendu
est
approuvé
à
l'unanimité.
Mme
de
Murard
Anne
ayant
donné
pouvoir
à
R.
CORTES
Projet
aménagement
de
la
place
Chemin
de
Chaussin
Le
Maire
donne
parole
à
Monsieur
FAURE
Félix
qui
a
eu
la
gentillesse
de
nous
faire
un
projet
pour
l'aménagement
de
la
place
afin
de
la
rendre
plus
conviviale.
Ce
projet
devrait
voir
le jour
dans
le premier
trimestre
2023
et sera
inscrit
au
budget.
Délibérations
Gîtes,
CLECT,
Subvention
Château,
SIVOS
de
St
Gengoux,
Convention
Centre
de
Gestion
Après
les
annonces
gouvernementales
en
ce
qui
concerne
l'augmentation
de
l'électricité,
le
Maire
informe
le
Conseil
qu'il
sera
nécessaire
d'augmenter
le
tarif
de
l'électricité
dans
les
deux
gîtes.
Actuellement
le
coût
était
évalué
à
0.25
cts
du
kw
après
concertation
il a été
décidé
de
le
passer
à 0.30€
CLECT
(Commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées)
Le
Maire
donne
lecture
du
rapport
de
la
commission
qui
a
été
validé
par
le
conseil
communautaire.
Le
Conseil
approuve
à
l'unanimité.
Suite
à
une
demande
après
le
vote
du
budget
concernant
le
spectacle
au
Château
de
Bresse
Sur
Grosne
il avait
donc
été
décidé
d’allouer
une
subvention
à
hauteur
de
200€.
Une
délibération
et
une
décision
modificative
budgétaire
seront
nécessaires
pour
le règlement.
Le
Conseil
Municipal
avait
pris
une
délibération
en
date
du
31
mai
concernant
les
modifications
des
statuts
du
SIVOS
de
St
Gengoux
qui
a
été
annulée
du
fait
que
la
compétence
transport
revenait
à
la
Région
et
non
plus
au
SIVOS.
Le
Conseil
Municipal
doit
acter
les
nouveaux
statuts
modifiés
en
ce
sens.
Après
lecture,
le
Conseil
approuve
à
l'unanimité.
Le
Maire
donne
lecture
de
la
convention
du
centre
de
gestion
afin
de
reconduire
le
contrat
concernant
principalement
les
salaires
et
la
prévention
médecine.
Le
Conseil
approuve
à
l'unanimité. Demande
de
subvention
exceptionnelle
Juniors
nageurs
de
Saint
Boil
Le
Maire
donne
lecture
d’un
courrier
émanant
de
l'association
Juniors
nageurs
de
St
Boil
qui
demande
une
participation
financière
à
la
Commune
dont
trois
enfants
sont
inscrits
en
expliquant
que
suite
à
la fermeture
de
certaines
piscines
et
l'augmentation
des
transports
au
niveau
carburant
ils
ont
besoin
d’un
petit
soutien.
Après
concertation,
le
Conseil
décide
d’allouer
la
somme
de
150€
avec
10
voix
pour
et
1
abstention.
Une
délibération
et
une
décision
modificative
seront
effectuées
pour
le
règlement. Questions
diverses
:
Le
Maire
donne
lecture
d'un
courrier
pour
l'invitation
aux
repas
des
séniors.
Des
personnes
ont
décliné
cette
invitation
et ont
demandé
que
le
prix
du
repas
soit
donné
aux
restaurants
du
cœur.
Après
concertation
avec
le
Conseil
une
réponse
sera
donnée. Le
Maire
informe
que
l'installation
de
la
centrale
photovoltaïque
à
démarrer
à
Sennecey
le Grand
et devra
être
opérationnelle
dans
un
an.
Suite
à
une
réunion
du
SYDESL.
organisée
à
Sennecey
Le
Grand,
le
Maire
rapporte
qu'il
ne
sera
pas
envisageable
de
réaliser
les
travaux
de
St
Forgeuil
étant
donné
qu'il
n'y
a
plus
de
subvention
d'état.
Par
contre
seuls
des
travaux
d'embellissement
du
bourg
centre
(de
chez
Mr
DELAVAL
jusqu'au
lavoir
en
incluant
la
rue
les
Curtils
Damas
et
Chemin
de
Crétus)
seront
envisageables
mais
pas
avant
2025.
Une
discussion
a
été
menée
en
ce
qui
concerne
la
règlementation
de
l'éclairage
public
vu
que
les
collectivités
vont
être
impactées
par
une
forte
augmentation
à
compter
de
Janvier
2023.
Il a
été
décidé
à
l'unanimité
qu'à
cette
date,
les
luminaires
seront
allumés
le
matin
à
compter
de
7h
jusqu'à
la
clarté
du
jour
puisqu'ils
s’éteignent
automatiquement
et
pour
le soir
à compter
de
18h
jusqu'à
21h00.
La
séance
est
levée
à
22h50