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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 20 mai 2025
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Lanteuil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 20 mai 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Données personnelles, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
LANTEUIL
19190
- LANTEUIL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
20 MAI
2025
TEL
05
55
85
51 14
E-mail
: mairie.lanteuil@orange.fr
Nombre
de
membres
du
|
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
vingt
mai
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Conseil
Municipal
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
DERACHINOTIS,
En
exercice
15
Maite.
Présents
13
Date
de
convocation
: 13
mai
2025
Présents
: Christian
DERACHINOTS,
Alain
VAUZOUR,
Julie
BERNICAL,
Sébastien
CHABENAT,
Alain
PARIS,
Albert
LAURENT,
Nathalie
DUBOIS,
Claude
MONEGER,
Jean-François
LAFAURIE,
Jean-Jacques
VAILLANT,
Jérôme
TADEUSZAK,
Jean
François
VERLHAC
et Séverine
VIGIER.
Étaient
excusées
: Léa
DUMOND
qui
a donné
procufation
à Jean-François
VERLHAC,
Laure-Hélène
MASSON
qui
a donné
procuration
à Christian
DERACHINOIS.
Secrétaire
de
séance
: Sébastien
CHABENAT
Objet
:
Achat
d’un
desherbeut
mécanique
—
Adopté
à
la
majorité
des
membres
(1
abstention:
Alain
VAUZOUR) Le conseil
municipal
décide
d’accepter
le
devis
de
MENUE
CULTURE
d’un
montant
de
2556€
TTC
pour
l’achat
d’un
desherbeut
AS30
WEEDHEC
160.
Objet:
Inondation
du
16
octobre
2024
-estimation
des
dommages
et
lancement
des
travaux
—
Adopté
à
Punanimité
des
membres
Le
conseil
municipal
donne
l’accord
sut
les
montants
d’estimation
des
dommages
(67
273.20€TTC)
à
l'assureur
et
autorise
Monsieut
le
Maire
à
lancer
les
travaux.
Objet : Demande
de
participation
aux
frais
de
scolarité
année
2024/2025
—
Adopté
à
lPunanimité
des
membres Le
conseil
municipal
accepte
la
participation
aux
frais
de
scolarité
d’une
élève
scolarisée
à
Cosnac
en
cycle
élémentaire. Objet
: Demande
de
dérogation
scolaire
—
Adopté
à
lPunanimité
des
membres
e
conseil
municipal
rappelle
que
l’école
de rattachement
pour
les
enfants
domiciliés
sur
la commune
est
l’école
L
il
l
IL
l’école
de
rattach
t
l
fants
d
il
1
t l’écol.
publique
de
Lanteuil
et
précise
les
grands
principes
concernant
les
demandes
de
dérogations. Objet
: Convention
cantine
scolaire
— restaurant
le Lanteuillois
— année
2025/2026
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
Le
conseil
municipal
valide
le
maintien
à
7€
du
prix
d’un
repas
et
la
participation
communale
à
hauteur
de
50%
du
repas
pour
l’année
scolaire
à venir.
Objet
: Avis
sur
la
modification
de
la
limite
d’agglomération
sur
la
RD150
—
Adopté
à
l’unanimité
des
membres Le
conseil
municipal
valide
le
principe
du
déplacement
du
panneau
d’agglomération
sur
la
RD150
et
la
nouvelle
Hmitation
à 30km/heure.
Objet
: Approbation
du
contrat
RGPD
avec
la
société
GAÏTA
et
nomination
du
Délégué
à
la
Protection
des
Données
(DPO)
— contrat
2026
- 2030
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
Le
conseil
municipal
accepte
le
contrat
proposé
par
la
société
GAÏTA
felative
à
la
RGPD
et
au
délégué
à
la
protection
des
connées.
Objet
: Avenant
au
contrat
d’assurance
statutaire
du
personnel
CNP
Année
2025
— Adopté
à
l'unanimité
des
membres
Le
conseil
municipal
accepte
l'avenant
au
contrat
CNP
présenté.
Objet
: Convention
relative
au
débroussaillage
des
voies
communales
d’intérêt
communautaire
année
2025
—
2026
- 2027
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
Le
conseil
municipal
valide
la
convention
relative
au
débroussaillage
des
voies
communales
d’intérèt
communautaire. Objet
: Avis
sut
l’exploitation
d’une
installation
de
stockage
de
déchets
inertes
par
la
société
COLAS
France
sut la commune
de
la Chapelle-aux-Brocs
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
Le
conseil
municipal
donne
un
avis
favorable
sur
exploitation
d’une
installation
de
stockage
de
déchets
inettes
pat
la
société
COLAS
France
sur
la
commune
de
la
Chapelle-aux-Brocs.
La
séance
est
levée
à
20h48.
Le
Maire,
Christian
DERACHINOIS