Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 260330 Delib approuvees
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dax - 251217 De
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dax - 251029 De
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dax - 250924 Li
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dax - 260204 De
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dax - 200710 PV
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dax - 230208 PV
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dax - Statuts A
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dax - 2 240403
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dax - DEL103 PU
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dax - 260330 Delib approuvees
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dax - 260330 Delib approuvees)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL COMMUNAUTAIRE RÉUNI EN SÉANCE ORDINAIRE LE LUNDI 30 MARS À 9H00
1 - Élection du Président de la Communauté d'agglomération du Grand Dax Rapporteur : Mme Marylène HENAULT
20260330-1 – VOTE À BULLETIN SECRET
2 - Composition du Bureau - Fixation du nombre de Vice-présidents et des autres membres du Bureau
Rapporteur : M. Julien DUBOIS
20260330-2 – APPROUVÉE À LA MAJORITE
3 - Élection des Vice-présidents et des autres membres du Bureau Rapporteur : M. Julien DUBOIS
20260330-3 – VOTE À BULLETIN SECRET
4 - Lecture de la charte de l'élu local
Rapporteur : M. Julien DUBOIS
20260204-4 – PREND ACTE
Liste des délibérations examinées, publiée sur le site internet et affichée sur les panneaux du Grand Dax, le 30 MARS 2026. LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL COMMUNAUTAIRE RÉUNI EN SÉANCE ORDINAIRE LE LUNDI 30 MARS À 9H00
5 - Délégations de compétences du Conseil communautaire au Président Rapporteur : M. Julien DUBOIS
20260330-5 – APPROUVÉE À LA MAJORITE
6 - Autorisation d'emploi de collaborateurs de Cabinet
Rapporteur : M. Julien DUBOIS
20260330-6 – APPROUVÉE À LA MAJORITE
7 - Centre Intercommunal d'Action Sociale du Grand Dax - Modification des statuts Rapporteur : M. Julien DUBOIS
20260330-7 – APPROUVÉE À LA MAJORITE
8 - Centre Intercommunal d’Action Sociale du Grand Dax - Fixation du nombre d’administrateurs au sein du conseil d’administration
Rapporteur : M. Julien DUBOIS
20260330-8 – APPROUVÉE À LA MAJORITE
9 - Création des commissions thématiques intercommunales, fixation du nombre de sièges par commission et désignation des représentants
Rapporteur : M. Julien DUBOIS
20260330-9 – APPROUVÉE À L’UNANIMITE
10 - Indemnités des élus
Rapporteur : M. Julien DUBOIS
20260330-10 – APPROUVÉE À LA MAJORITE
11 - Droit à la formation des élus
Rapporteur : M. Julien DUBOIS
20260330-11 – APPROUVÉE À L’UNANIMITE
12 - Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) Rapporteur : M. Julien DUBOIS
20260330-12 – APPROUVÉE À L’UNANIMITE
13 - Désignation des représentants au Comité syndical du Syndicat Intercommunal pour le traitement et la Collecte des Ordures Ménagères de la Côte Sud des Landes (SITCOM) Rapporteur : M. Julien DUBOIS
20260330-13 – APPROUVÉE À LA MAJORITE
14 - Désignation des représentants pour siéger au sein de l’Assemblée Générale et au Conseil d’administration du GIP Grand Dax Développement
Rapporteur : M. Julien DUBOIS
20260330-14 – APPROUVÉE À LA MAJORITE 15 - Véhicule de fonction et véhicules de service avec remisage à domicile Rapporteur : M. Julien DUBOIS
20260330-15 – APPROUVÉE À LA MAJORITE
Liste des délibérations examinées, publiée sur le site internet et affichée sur les panneaux du Grand Dax, le 01 AVRIL 2026.