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Conseil Municipal - CM 08 11 21
Conseil Municipal - CM 08 11 21
Document publié le Lundi 8 novembre 2021 par la commune de Saint-Vérand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 08 11 21)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
###| MAIRIE DE SAINT VERAND
Compte-rendu du Conseil Municipal
Du lundi 8 novembre 2021
Présents (exeusés) : Mrs et Mmes Patrick-ABBAMONTE, Isabelle AULAS, Camille BERCHOUX,
Gérard CHARDON, Thérèse CHAVAND, Jean-Jacques -CORBIGNOT, Nadine IMBERT,
Christophe MALARD, Aurore—MOISSET, Joël MORAND, Guillaume PETIT, Dominique
POUTIGNAT, Joëlle RADDAZ, Christophe TRIOMPHE, Martine VIVIER-MERLE Pouvoirs : Joël MORAND à Camille BERCHOUX, Aurore MOISSET à Dominique POUTIGNAT Secrétaire de séance : Isabelle AULAS
Martine VIVIER-MERLE ouvre la séance à 18h50 en salle du conseil municipal. Isabelle AULAS est désignée en qualité de secrétaire de séance par le Conseil Municipal (art. L 2121-15 du CGCT). Le compte-rendu de la séance précédente est approuvé à l'unanimité.
URBANISME
Le Maire rend compte au Conseil Municipal des demandes d'urbanisme reçues et des décisions prises suite à leur instruction :
N°069239| Date de . dépôt Pétitionnaire Adresse Objet Décision
pou T oonance(VMEFMERLE [ru du [chamemet dau ia [EN PC [2100025 |05/11/2021|COMBE Jérôme 200 PE% Extension d'une habitation. OURS
op [eine [eonoan[GADER [is [ucateaentents cum Fan DP [2100033 |ogr10/2021| SORT ARD 100 place deS| Rénovation de toiture ACCORD
DP [2100034 |15/10/2021|SARZIER Noël | EME. |Modification d'ouvertures ES uRs
+ REVISION DU SCOT (SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE)
G. Chardon présente aux membres du Conseil Municipal le questionnaire élaboré par le SMB {Syndicat Mixte du Beaujolais) afin de consulter les communes, dans le cadre de la révision du SCoT, sur les évolutions du territoire et leurs souhaits de développement. Ce questionnaire a été présenté en séance et chacun a pu s'exprimer sur les orientations à donner pour les vingt années à venir.
PROJETS COMMUNAUX ET TRAVAUX EN COURS :
+ RENOVATION DE L'EGLISE
La consultation des entreprises pour la réalisation des travaux est en cours. Le cahier des charges va être modifié pour le lot maçonnerie afin de pouvoir rester dans l'enveloppe budgétaire initiale ou tout au moins maitriser cette enveloppe budgétaire. Le démarrage des travaux est toujours prévu pour fin février — début mars.
Une souscription a été lancée, avec la Fondation du Patrimoine, afin de pouvoir boucler le budget. L'objectif de la collecte est de 50 000 €. Cela contribuera à réaliser les principaux travaux de sauvegarde de l'édifice.
+ RENOVATION ENERGETIQUE DU BATIMENT LES SERVES
Le maître d'œuvre a réaliseé un relevé du bâtiment afin d'établir des plans. L'étude sera terminée cet hiver en vu de réaliser les travaux en 2022 qui doivent être terminés pour décembre 2022.
Conseil Municipal du 8 novembre 2021 À sur 3 + _ RENOVATION IMMEUBLE CHABERT / MOYERES : TRAVAUX A DIFFERER
L'étude sur l'ensemble bâti est toujours en cours. Des entreprises spécialisées en études de sols ont été consultées. Les études devraient être terminées pour début 2022, en vue de déposer de nouvelles demandes de subvention. Aucuns travaux ne seront réalisés avant.
+ VOIE NOUVELLE :
La voie nouvelle a été réalisée mais il reste encore quelques finitions à effectuer et le DGD à établir. Cela sera fait début 2022.
DELIBERATIONS :
+ __1/ PRESENTATION DES RAPPORTS ANNUELS (RPQS) 2020 DU SYNDICAT DES EAUX VAL D’OINGT - PORTE PIERRES DOREES (SIEVO) POUR LE TERRITOIRE DU SYNDICAT ET POUR LA COMMUNE ANNEXE DU BOIS D'OINGT
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil qu'en application de l'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, le Syndicat des Eaux du canton du Bois d'Oingt et de la commune annexe du Bois d'Oingt, compétent en matière de gestion du service d’eau potable dans la commune, a établi le rapport annuel sur le prix et la qualité de ce service pour l'année 2020. Ces rapports ont été présentés à l'assemblée syndicale du Syndicat le 30 septembre 2021, et conformément au décret n°95-635 du 6 mai 1995 articles 3 et 4 il est présenté à l'assemblée communale.
Le Maire etles délégués au syndicat, après avoir commenté les indicateurs financiers et techniques des rapports ;
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité :
+ DONNE acte de la communication qui lui est faite des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'eau potable au titre de l'année 2020.
° AUTORISE Mr le Maire à signer tout document afférant
+ 2! PRESENTATION DES RAPPORTS ANNUELS (RPQS) 2020 DU SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT DU VAL D’AZERGUES (SAVA) POUR L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil qu'en application de l’article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, le Syndicat d'Assainissement du Val d'Azergues, compétent en matière d'assainissement collectif et non collectif sur la commune, a établi les rapports annuels sur le prix et la qualité de ces services pour l'année 2020.
Ces rapports ont été présentés à l'assemblée syndicale du Syndicat le 23 septembre 2021, et conformément au décret n°95-635 du 6 mai 1995 articles 3 et 4, il est présenté à l'assemblée communale.
Le Maire et les délégués au syndicat ont commenté les indicateurs financiers et techniques du rapport ;
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité :
+ DONNE acte de la communication qui lui est faite des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'eau potable au titre de l’année 2020.
+ AUTORISE Mr le Maire à signer tout document afférant
[COMMUNICATION
° _ VŒUX DE LA MUNICIPALITE :
Il est proposé que lors des vœux, chaque élu se présente au public avec les commissions dans lesquelles il exerce. Les réalisations des deux dernières années seront présentées.
+ CONSEIL MUNICIPAL JEUNES
Un budget sera prévu afin de pouvoir lancer ce projet mais il va devoir être reporté en raison du départ de la secrétaire générale.
+ __ CHOIX DE L'IMPRIMEUR POUR BULLETIN 2022
Camille Berchoux présente aux membres du Conseil les retours des imprimeurs consultés en vu de la conception du bulletin 2022. Elie expose la proposition de la commission communication.
Conseil Municipal du 8 novembre 2021 2 sur 3 Celle-ci souhaite confier cette année encore la mission à Sandrine Vadrot qui connait bien la commune et apporte un soutien supplémentaire aux élus lors de l'écriture des articles. Le Conseil Municipal valide cette proposition à l'unanimité.
Les articles prévus actuellement sont les suivants : mot du Maire, fleurissement, gestion des salles,
périscolaire, voirie, bâtiment, restauration de l'Eglise, projet Chabert/Moyère, projet Les Serves, budget. Chaque responsable de commission doit proposer un article.
° TARIFS POUR LES ANNONCEURS
Camille Berchoux présente les tarifs pour les annonceurs en vigueur :
Page Entreprises véranaises Extérieurs
Quart 66,40 € 83 €
1/8 40 € 50€
La Commission communication propose de maintenir à l'identique ces tarifs. Le Conseil Municipal valide cette proposition à l'unanimité.
[QUESTIONS DIVERSES
+ NETTOYAGE DE LA NATURE
Neuf adultes et trois enfants ont participé à l'édition 2021, dont plusieurs nouveaux arrivants sur la commune. Beaucoup de débris de verres, canettes, mégots et paquets ont été ramassés. Un verre
de l'amitié a clôturé l'opération et les trois enfants ont reçu une coupe pour les remercier de leur participation et leurs efforts.
e FLEURISSEMENT
Les plantations pour cet hiver ont été plantées par Martine Vivier-Merle et Alain Rollet. Guillaume
Petit propose de renouveler les plantations sur la butte devant la salle des fêtes. Il prévoit un parterre de jonquilles pour le printemps. Il proposera ultérieurement un projet de plantations pour la place des Platanes pour ce printemps.
e VOIRIE
La route de la Contardière va être refaite à partir du 9/11 afin de l’élargir et de refaire l'enrobé. Les travaux sont prévus pour durer 6 semaines. Les riverains ont été prévenus via un courrier et l'information a été diffusée sur le site internet communal et sur panneau pocket.
e CIMETIÈRE
Un nouveau Colombarium a été posé au cimetière afin de répondre aux besoins croissants. La teinte va s’harmoniser avec l'ancien au fil du temps.
e ILLUMINATIONS, …
Les illuminations seront posées par la commune début décembre, comme l’année dernière avec la location d'une nacelle.
+ OFFICE DU TOURISME :
Camille Berchoux présentera lors du prochain Conseil Municipal les réalisations 2020 et 2021 de l'Office du Tourisme Destination Beaujolaise ainsi que les projets en cours, notamment de route des Vins.
e REPAS DES AINES
Il aura lieu le samedi 11 décembre 2021 à la salle des fêtes. Tous les anciens du village ont reçu une invitation par courrier. Le pass sanitaire est obligatoire.
e 11 NOVEMBRE
La commémoration aura lieu cette année avec un cortège accompagné par les élus. La lecture des Morts pour la France sera faite par M. le Maire.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30. La prochaine séance aura lieu lundi 6 décembre 20245
Fait à Sai à 9/11/2021
1 Le Maire
CE 3 Gérard Chardon
Conseil Municipal du 8 novembre 2021 3 sur 3