Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2022 049 Contrat de Ville Bilan des actions anne
Conseil Municipal - 2022 073 Convention de partenariat avec l associat
PLU - Annexes - Perimetre d etude centre ville
PLU - Annexes - Perimetre d etude centre ville
Déliberation - 2022.01.07.08a1 convention de partenariat entre la
Déliberation - 2023.07.01.08a1 convention de partenariat entre la
Conseil Municipal - 2020 024 Attribution de subventions aux associatio
Conseil Municipal - 2024 06 27 D Convention de partenariat 2024 2025 a
Déliberation - DEL 19 Convention partenariat entre Ville et group
Déliberation - 2022 079 Decision modificative n 1 Annee 2022
Conseil Municipal - 2022 075 Convention de partenariat entre la ville et l IFAC pour l annee 2022 2023
Document publié le Jeudi 17 novembre 2022 par la commune de Chennevières-sur-Marne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2022 075 Convention de partenariat entre la ville et l IFAC pour l annee 2022 2023)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Jeunesse,
€ Chennevières sur Marne RÉPUBLIQUE FR ANÇAISE Liberté – Egalité - Fraternité DEPART EMENT DU VAL-DE-MARNE VILLE DE CHENNEVIERES-SUR-MARNE
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal
Séance du 17 novembre 2022
N° 2022/075 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CHENNEVIÈRES- SUR-MARNE ET L'INSTITUT DE FORMATION, D'ANIMATION ET DE CONSEIL (I.F.A.C.) POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023
Le 17 novembre 2022 à 19h30, les membres du Conseil municipal se sont réunis publiquement sous la présidence de M. Jean-Pierre BARNAUD, Maire, au nombre de 24, au lieu habituel de leurs séances. Ils avaient été convoqués le 10 novembre 2022.
Il a été procédé à l’élection d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil municipal pour la présente séance, M. Richard DELLA-MUSSIA, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné(e) pour remplir ces fonctions et les a accepté(e)s.
Etaient présents :
M. Jean-Pierre BARNAUD Maire.
Mme Anne-Marie VIALATOUX, Mme Christine COURTOIS, M. Didier STHOREZ, M. Brice CHATEL, Mme Félicia BOISNE-NOC, Maires-adjoints.
M. Jean-Louis POUJOL, M. Jean-François FABRE, M. Richard DELLA-MUSSIA, M. Jean-Jacques LE TARNEC, Mme Martine LERFEL, Mme Valérie MICHEL, Mme Sophie LE MONNIER, Mme Christiane CORNU, Mme Véronique GLOVER, Mme Samira GUERROUMI, Mme Teresa LOSSO, M. Hamza MOKHTARI, M. Mickaël ASSOUS , Mme Marie-Christine DIRRINGER, M. Emmanuel PUPPO, Mme Laurence GRANDJEAN, Mme Orianne LOUAIL, M. Yahne BECKET MOUCKOLAS, Conseillers municipaux.
Etaient représentés :
M. Jacques DRIESCH, pouvoir à M. Jean-Pierre BARNAUD
M. Didier TREMOUREUX , pouvoir à M. Richard DELLA-MUSSIA
Mme Annie PELLET-SCHIFFRINE, pouvoir à Mme Christine COURTOIS M. Pierre-Alexandre BAUX, pouvoir à M. Hamza MOKHTARI
M. Denis FASANARO, pouvoir à M. Jean-François FABRE
Mme Françoise TROUVILLE, pouvoir à Mme Sophie LE MONNIER
Mme Nathalie PAOLUCCI, pouvoir à Mme Félicia BOISNE-NOC
Mme Annie BOUDEVILLAIN, pouvoir à M. Emmanuel PUPPO
M. Jean-Luc DOUBLET, pouvoir à Mme Laurence GRANDJEAN
Les pouvoirs ont été délivrés aux membres du Conseil municipal présents, conformément à l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, pour leur permettre de voter au nom des Conseillers municipaux empêchés. Les mandats ont été remis par le porteur à Monsieur le Président.
Membres composant le Conseil Municipal . .: 33 Télétransmission Préfecture
Membres en exercice ...................................: 33 Nomenclature : 9.1
Membres présents .......................................: 24 Numéro : 094-219400199-20221117- lmc110401-DE-1-1
Membres excusés et représentés ...............: 9
Membre absent non représenté ................... : 0 Date réception : 23 novembre 2022
Hôtel de Ville - 14, avenue du Maréchal Leclerc - 94430 Chennevières-sur-Marne Tél : 01 45 94 74 74 - www.chennevieres.com 2022/075
OBJET : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CHENNEVIÈRES-SUR- MARNE ET L'INSTITUT DE FORMATION, D'ANIMATION ET DE CONSEIL (I.F.A.C.) POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023
Le Maire de Chennevières-sur-Marne,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT la proposition de l’Institut de Formation, d’Animation et de Conseil (I.F.A.C.) en tant qu’association agréée Jeunesse Education Populaire ayant pour objet de conseil, de soutien et d’accompagnement pour toute collectivité dans ses missions et ses initiatives locales,
CONSIDERANT l’intérêt de poursuivre le partenariat entre la Ville et l’I.F.A.C, afin de proposer des formations au métier d’animateur (B.A.F.A. et B.A.F.D.) aux jeunes âgés de plus de 16 ans,
CONSIDERANT la proposition de la Ville de mettre à disposition des locaux à titre gracieux pour les sessions de stages,
CONSIDERANT la proposition de l’I.F.A.C. à octroyer 10 places aux jeunes inscrits via le service jeunesse dont 4 places gratuites soit 24 gratuités par an offertes à la collectivité,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après examen et délibéré,
À L'UNANIMITÉ,
33 VOIX POUR
ARTICLE 1 : Approuve le projet de convention de partenariat entre l’Institut de Formation, d’Animation et de Conseil (I.F.A.C.) et la commune de Chennevières-sur-Marne, ci-annexé.
ARTICLE 2 : Dit cette convention d’une durée d’un an, pourra être renouvelée expressément 3 fois pour la même durée.
ARTICLE 3 : Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents y afférent.
ARTICLE 4 : Dit que les dépenses correspondantes seront imputées aux budgets des exercices considérés.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an susdits et ont signé les membres présents
Certifié Exécutoire par le Maire compte tenu de la
réception en Préfecture le 23 novembre 2022
et de l’affichage le
Le Maire,
Jean-Pierre BARNAUD
Le Maire,
Jean-Pierre BARNAUD 2022/075
La présente délibération, peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Melun ou d’un recours gracieux auprès de la Commune de Chennevières-sur-Marne. Entre,
CONVENTION GENERALE
Le service Education - Enfance - Jeunesse de la ville de Chennevières sur Marne - 14 avenue du Maréchal LECLERC -
94430 représenté Monsieur Jean-Pierre BARNAUD en qualité de Maire de Chennevières, Vice-président de la Métropole du Grand Paris, Vice-président du Territoire Grand Paris Sud Est Avenir.
et,
L'Institut de Formation, d'Animation et de Conseil - [FAC - d'autre part.
Adresse Administrative : 53 rue du Révérend Père Christian Gilbert 92600 Asnières sur Seine représenté par : Albane RENAULT responsable service BAFA/BAFD IDF.
Il est convenu ce qui suit:
Article 1 : Dates de programmation
Le service Education - Enfance - Jeunesse de la ville de Chennevières sur Marne et lIFAC s'associent pour l'organisation de formations BAFA. La programmation de ceux-ci pour l’année scolaire 2022- 2023 est la suivante :
Du 22 au 29 octobre 2022 : Formation Générale BAFA
Du 26 au 31 décembre 2022 : Approfondissement BAFA
Du 18 au 25 février 2023 : Formation Générale BAFA
Du 22 au 29 avril 2023 : Formation Générale BAFA
Du 08 au 15 juillet 2023 : Formation Générale BAFA
Du 17 au 22 juillet 2023 : Approfondissement BAFA
Aïticle 2 : Les horaires et le lieu de stage
Le lieu retenu est: La ville de Chennevières sur Marne communiquera le lieu des stages au moins 45 jours avant le début de ceux-ci. Ce délai est fixé au regard des raisons de validation déclarative du stage auprès du ministère de tutelle.
Les horaires : pour les stagiaires de 9h à 18h - Les formateurs auront accès à la structure de 8h30 à 19h/19h30
Article 3 : Effectifs et inscriptions
Les stages pourront accueillir jusqu’à 30 stagiaires. Dans ce cas 3 formateurs encadreront la session : soit 33 personnes
Dans le cas où les inscriptions seront limitées à 20 stagiaires, 2 formateurs encadreront la session: soit 22 personnes.
Pour chaque stage, 10 places seront réservées au profit du réseau du service Education - Enfance -
Jeunesse de la ville de Chennevières sur Marne
L'IFAC complétera l'effectif du stage via son propre réseau.
Dans le cas où le service Education - Enfance - Jeunesse de la ville de Chennevières souhaiterait inscrire plus de 10 stagiaires sur un stage, l'IFAC sera informée de cette demande au moins un mois avant le début du stage et une démarche d'entente mutuelle sur la répartition des inscriptions se fera en concertation entre les deux parties.
La ville de Chennevières sur Marne bénéficiera de 4 places prises en charge par l'IFAC (gratuités) par stage.
Pour la programmation de l’année 2022 - 2023 (soit 6 stages) la ville de Chennevières sur Marne bénéficie de 24 gratuités) à faire valoir pour la durée de la convention. {du 1° septembre 2022 au 31 août 2023).
www.ifac.asso.fr Institut de formation, d'animation et de conseil - Association à but non-lucratif à vocation éducative, sociale et territoriale.
L'association agréée Jeunesse Education Populaire et association éducative complémentaire de l’enseignement public / organisme de formation qualifié OPQF + Siun des stages devait être annulé, (notamment en raison du faible effectif de stagiaires inscrits sur un stage) la ville de Chennevières perdrait alors le bénéfice des trois gratuités générées pour ce stage.
* Dans le cas où la ville de Chennevières sur Marne souhaite envoyer un stagiaire en formation BAFD en lui faisant bénéficier des «gratuité», il est à note ’une_fo tion BAFD atio énérale
ctionnement) vaut 2 gratuités.
Article 4 : Tarifs et dispositions particulières
Ÿ 4,1-Tarifs
Pour les stagiaires inscrits par le service Education - Enfance - Jeunesse bénéficieront une réduction de 50,00€ sera
appliquée au tarif catalogue quel que soit le type de stage.
Les stagiaires inscrits par le service Education - Enfance - Jeunesse bénéficieront d’un tarif préférentiel :
+ Pour les stagiaires résidants Chennevières :
o Formation Générale BAFA : 340,00€
o Approfondissement BAFA : 290,00 €
+ Pour les stagiaires ne résidants par Chennevières :
© Formation Générale BAFA : 370,00€
o Approfondissement BAFA : 320,00€
À cette somme pourra être déduites toute aide perçues) par les stagiaires.
+ Pour les agents municipaux de la ville de Chennevières sur Marne, dans le cadre de leur plan de formation, et si leur session s'inscrit dans le quota des places réservées à la ville, celle- ci seront facturées à la ville
o Formation Générale BAFA 340,00€
> Approfondissement BAFA 290,00€
+ Dansle cas contraire, leur session sera facturée :
o Formation Générale BAFA : 390,00€
o Approfondissement BAFA : 340 ,00€
Dans le cas où la ville de Chennevières sur Marne prend en charge le financement d'un stage d’un de ses agents, une convention nominative sera rédigée par l'IFAC et un bon de commande sera édité par la ville de Chennevières sur
Marne. Une facture sera établie et déposée sur la plateforme Chorus à l'issue du stage.
Le coût des stages ne comprend pas : l'Assurance Individuelle Accident des stagiaires, le transport et les repas des
stagiaires, la location de la structure.
Ÿ 4.2: Révision des tarifs
Sur la période du 1° septembre 2022 au 31 août 2023, l'IFAC se réserve la possibilité de modifier les tarifs ci- dessus indiqués. Une augmentation « raisonnable » des coûts de stage pourra intervenir sur la période couvrant la convention présente.
Si cela devait être le cas, l'IFAC en informera les représentants de la ville de Chennevières sur Marne dès qu’elle aura acté cette augmentation des tarifs.
Le principe d'une réduction de 50€ du tarif catalogue pour les stagiaires résidants à Chennevières sur Marne reste acquis.
Dans ce cas, un avenant à cette convention sera rédigé par l'IFAC et adressé aux représentants de la ville de
Chennevières.
www.ifac.asso.fr Institut de formation, d'animation
et de conseil - Association à but non-lucratif à vocation éducative, sociale et territoriale
L'association agréée Jeunesse Education Populaire et association éducative complémentaire de l’enseignement public / organisme de formation qualifié OPQF Article 5 : Engagements respectifs
L'IFAC s'engage à assurer les points suivants :
Prendre les dispositions nécessaires liées à l’activité, auprès du Ministère.
Mettre une équipe de formateurs.
Le paiement des salaires et frais des membres de l'équipe de formateurs.
Contacter le service Education - Enfance - Jeunesse pour organiser la livraison et le retrait des malles pédagogiques.
Respecter le règlement intérieur de la structure qui sera remis aux formateurs
Remettre un livret-support à chaque stagiaire reprenant les temps de la formation.
La contraction d'une assurance couvrant l’activité dans les locaux.
Adresser la convocation aux stagiaires.
Sur sollicitation du service Education - Enfance - Jeunesse, échanger des informations relatives au stage, aux agents municipaux et aux jeunes cooptés par le service pour effectuer un stage.
La Ville de CHENNEVIRES SUR MARNE s'engage à :
Pour des stages de 30 personnes (+3 formateurs) mettre à disposition 3 salles de travail 2 1 salle pouvant accueillir 33 personnes avec tables et chaises
o 2 salles pouvant accueillir 13 personnes avec tables et chaises
> Lespace de travail adapté pour l'équipe de formation
o 1 espace extérieur permettant la réalisation de grands jeux.
Pour un stage de 20 personnes (+2 formateurs) mettre à disposition 2 salles de travail : 1 salle pouvant accueillir 22 personnes avec tables et chaises
o 1 salle pouvant accueillir 11 personnes avec tables et chaises
o l'espace de travail adapté pour l’équipe de formation
© 1espace extérieur permettant la réalisation de grands jeux.
Permettre l'accès à la structure aux horaires indiqués (pour les formateurs de 8h30 à 19h et pour les stagiaires de 9hà 18h)
Vérifier que les stagiaires, inscrits par ses soins, répondent aux conditions d'inscription.
Mettre à disposition les espaces cités dans l’article 2, aux horaires indiqués.
Transmettre les dossiers d'inscription à l'IFAC à la date indiquée sur les fiches d'inscription
Assurer l'entretien des locaux
Article 6
Dans le cadre de la situation sanitaire liée au COVID 19,
V'IFAC s'engage
o à respecter les protocoles transmis par son ministère de tutelle.
à transmettre aux formateurs des consignes claires concernant les gestes barrières et les processus de décontamination des points contact et du matériel
o à faire respecter par tous (stagiaires et formateurs) les conditions garantissant la sécurité sanitaire des
personnes et des lieux
o à fournir les produits nécessaires pour la désinfection des points contact (tables, chaises, poignées de
porte, ..)
La ville de Chennevières sur Marne s'engage
o à procéder à une désinfection des locaux mis à disposition avant et après les stages (nettoyage des sols et des sanitaires)
à fournir en quantité suffisante du savon afin que les utilisateurs des locaux mis à disposition puissent se
laver régulièrement les mains.
wWww.ifac.asso.fr
Institut de formation, d'animation et de conseil - Association à but non-lucratif à vocation éducative, sociale et territoriale.
L'association agréée Jeunesse Education Populaire et association éducative complémentaire de l’enseignement public/ organisme de formation qualifié OPQF Article 7 : Prérogatives
- L'IFAC reste le responsable pédagogique de la formation et conserve le droit de prendre toutes les décisions nécessaires au bon déroulement des sessions.
- La Ville de CHENNEVIÈRES SUR MARNE se donne le droit de faire toute remarque aux formateurs concernant le respect des locaux et des engagements pris.
- Toute inscription est définitive et l'IFAC s’autorise à conserver des frais de dédit en cas d'annulation.
Dédit : Pour toute annulation intervenant plus de 15 jours avant le début théorique du stage, une somme équivalente à 15% des sommes versées sera retenue auprès du stagiaire en tant que frais de dédit.
Pour toute annulation intervenant moins de 15 jours avant le début théorique du stage, une somme équivalente à 50% des sommes versées sera retenue auprès du stagiaire en tant que frais de dédit.
Si le stagiaire ne se présente pas sur le stage ou le quitte pour quelques raisons que ce soit, 100% de la somme versée par le stagiaire sera conservée.
Article 8
Toute modification à la présente convention devra faire l'accord des deux parties citées.
Article 9
De convention expresse, le for de toute contestation et toutes celles pouvant s'élever relativement à la présente ou à son exécution, seront du ressort des tribunaux des Hauts de Seine où il est fait attribution de juridiction, quel que soit le domicile ou la résidence des parties ; ce qui est formellement accepté par elles.
Pour l'IFAC Pour la Ville de Chennevières sur Marne
Fait à ASNIERES SUR SEINE Fait à CHENNEVIÈRES SUR MARNE
Le Le
Albane RENAULT Jean-Pierre BARNAUD
Responsable service BAFA/BAFD IDF Maire de Chennevières,
Vice-président de la Métropole du Grand Paris,
Vice-président du Territoire Grand Paris Sud Est Avenir.
wwWw.ifac.asso.fr
Institut de formation, d'animation et de conseil - Association à but non-lucratif à vocation éducative, sociale et territoriale.
L'association agréée Jeunesse Education Populaire et association éducative complémentaire de l’enseignement public/ organisme de formation qualifié OPQF