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Document publié le Mardi 10 mars 2026 par la commune de Belbeuf.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Délib 2026.03 Affectation du resultat 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Département République Française
de Seine-Maritime ______
Syndicat Intercommunal du
Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen
DÉLIBERATION 2026.03
Le mardi dix mars deux mille vingt-six à dix-huit heures trente, les membres du comité syndical se sont réunis au siège du syndicat sous la présidence de Monsieur Jean-Guy LECOUTEUX.
ETAIENT PRESENTS :
Nombre de membres en exercice : 10
Nombre de membres présents : 8
BELBEUF : M. Jean-Guy LECOUTEUX (Titulaire)
BOOS : M. Bruno GRISEL (Titulaire) ; M. Thierry BOURRELIER ( Suppléant) FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE : M. Thierry LARIDON (Suppléant) LE MESNIL-ESNARD : M. Jean-Marc VENNIN (Titulaire)
MESNIL RAOUL : M. Emmanuel GOSSE (Titulaire)
QUEVREVILLE-LA-POTERIE : M. Benoit HUE (Titulaire)
SAINT-AUBIN -CELLOVILLE : M. Maxime DEHAIL (Titulaire)
YMARE : Mme Ingrid BONA (Titulaire)
Nombre de procurations : 0
Excusés :
AMFREVILLE LA MIVOIE : M. Hugo LANGLOIS (Titulaire)
MONTMAIN : M. Cyril MIRIANON (Titulaire)
Participant sans voix délibérative :
MONTMAIN : M. Aymeric BAUDEL (Maire)
Secrétaire de séance : Ingrid BONA DELIBERATION N°2026.03 – Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2025
Après avoir approuvé à l’unanimité les comptes de l’exercice 2025, sur proposition de Monsieur le Président, le Comité Syndical, décide, à l’unanimité des membres présents,
- D’AFFECTER le résultat de l’exercice 2025 à l’unanimité, comme suit :
Au compte 1068 en section d’investissement : 666.674,80 € Au compte report à nouveau de la section de fonctionnement (R002) : 0 €.
Fait à Belbeuf, le 10 mars 2026.
Le Président,
Jean-Guy LECOUTEUX
Délibération adoptée le 10/03/2026 à BELBEUF
Nombre de votants : 8
A l’unanimité - Vote pour : 8 / Vote contre : 0 / Abstention : 0