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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - cr 09 06 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
DECISION
D2026-06-65 Modification du nombre des autres membres du bureau pouvant recevoir délégation Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
D2026-06-66 Election du huitième autre membre du bureau pouvant recevoir délégation Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
D2026-06-67 Modification de la délégation de pouvoirs du Conseil Communautaire consentie à la Présidente Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
D2026-06-68 Désignation des représentants aux organismes extérieurs Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
D2026-06-69 Constitution de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID ou C2ID) Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
D2026-06-70 Institution et composition des commissions communautaires thématiques Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
D2026-06-71 Vote du Règlement budgétaire et financier (RBF) Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
D2026-06-72 Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025 Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
D2026-06-73 Avenant N° 2 au marché relatif à l’aménagement de la zone d’activités de la Vernaison – Lot N° 2 – Réseaux humides et secs Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
D2026-06-74 Prescription de la modification simplifiée du plan local d’urbanisme de la commune de Sainte-Eulalie-en-Royans Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
D2026-06-75 Tarifs de l’école de musique Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
D2026-06-76 Modification du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanents : création de poste Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
D2026-06-77 Mise à jour de l’annexe 1 du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Affiché le 16 juiin 2026
Objet
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire
Séance du 9 juin 2026
Le neuf juin deux-mille-vingt-six, à vingt heures, le Conseil de Communauté s’est réuni à la salle des fêtes de Vassieux-en-Vercors, sous la Présidence de Madame Nancy FILET-COCHE, Présidente.
Date de la convocation : 3 juin 2026
Nombre de délégués en exercice : 33 Présents : 25 Votants : 31
Présents : Nancy FILET-COCHE, Présidente, Florence PESENTI, 1ère Vice-présidente, Guillaume PAPET, 2ème Vice-Président, Marie-Lise GAUTHIER, 3ème Vice-présidente, Mathilde BERTHET, 5ème Vice-présidente, Michel VAL, 1er Conseiller délégué, Daniel VIGNON, 3ème Conseiller délégué, Claude ANTELME, 4ème Conseiller délégué, Philippe INARD, 5ème Conseiller délégué, Fabienne BEGUIN, 7ème Conseillère déléguée, Nicolas BRUN, Jean- Jacques DALLON, Danielle ECOCHARD, Damien FERLIN, Pierre-Louis FILLET, Fabrice GOUT, Céline GUILLIER, Christine LECOMTE, Catherine LOUBECHINE, Thomas OTTENHEIMER, Bruno PESLERBE, Dominique RICHAUD, Loïc TESTOUD, Olivier TESTOUD, Serge VASSAL, délégués titulaires.
Excusés : Nicolas PEYRETOUT (4ème Vice-président), Marie GUIRIMAND (2ème Conseillère déléguée), Damien CHAMPAVIER (6ème Conseiller délégué), Henri BOUCHET, Frédéric GENIN, Eloi LEBERT, Dominique SARTORE.
Absent : Claude ROUSSET
Procurations : Henri BOUCHET a donné pouvoir à Pierre-Louis FILLET, Damien CHAMPAVIER a donné procuration à Dominique RICHAUD, Frédéric GENIN a donné procuration à Fabienne BEGUIN, Marie GUIRIMAND a donné procuration à Fabrice GOUT, Eloi LEBERT a donné procuration à Michel VAL, Dominique SARTORE a donné procuration à Damien FERLIN.
Secrétaire de séance : Danielle ECOCHARD
Le quorum étant atteint, le conseil peut délibérer.