Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations du conseil municipal du 2 juillet 20
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 18
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 21 ja
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 4 mar
Déliberation - listes des deliberation du Conseil municipal du 17
Convocation - 1 convocation conseil municipal du 2 juillet 2025
Déliberation - liste des deliberation du conseil municipal du 13
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 10
Convocation - 2 convocation conseil municipal du 21 janvier 2025
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 4 jui
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 2 juillet 2025
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Suze-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 2 juillet 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Handicap et inclusivité,
Affiché le 4 juillet 2025
Mis en ligne le 4 juillet 2025
Commune de La Suze sur Sarthe
Liste récapitulative des délibérations
| N° Délibération
Séance du 2 juillet 2025 | Obijet de la délibération Vote
2025-097 adoption du procès-verbal du conseil municipal ane à l'unanimité
| Rejet de l'accord local - Composition du conseil | Adopté par 13 voix pour, 1 voix 2025-098 de communauté- Accord local-mandat contre et 6 abstentions 2026/2032
Attribution du marché de travaux réalisation | Adopté par. 19 voix pour et 1 2025-099 , . d'une passerelle | voix contre
D : se Adopté par 9 voix pour et 11 Conteste la Contribution aux dépenses d'état | |
2025-100 civil de la mairie bailleul abstentions,
Modification de la délibération fixant la nature Adopté à l'unanimité 2025-101 et la durée des autorisations spéciales
d'absences
2025-102 Révision du protocole d'accord du temps de Adopté à l'unanimité travail
modification du règlement intérieur restaurant | Adopté à l'unanimité 2025-103 scolaire accueil périscolaire et mercredis
récréatifs
Détermination des tranches de quotient familial | Adopté à l'unanimité 2025-104 applicables aux tarifs de restauration scolaire -
mercredi récréatifs -accueil périscolaire pour
les enfants hors commune
2025-105 Remboursement des dégats causés sur du Adopté à l'unanimité matériel de camping suite à la chute d'un arbre
Tarification des produits souvenirs de la ville de | Adopté à l'unanimité 2025-106 la Suze sur Sarthe
Subvention exceptionnelle pour création de Adopté à l'unanimité 2025-107 . : | . l'association boxe Française suzeraine
Subvention exceptionnelle cyclo club suzerain | Adopté à l'unanimité 2025-108 flocage logo
: _ Lu . . Adopté par 19 voix pour et 1 2025-109 Subvention à l'association vive voie abstention
Convention collaborateur occasionnel bénévole | Adopté à l'unanimité 2025-110 : : nu er | piégeage et gestion de l'activité chats libres
2025-111 Convention de mise à disposition du local Adopté à l'unanimité ADMR 10 rue du général Leclerc
2025-112 Convention de mise à disposition d'un bureau Adopté à l'unanimité partagé dans le pôle Canlendula
2025-113 numérotation des habitations et changement Adopté à l'unanimité | de numéros de voie
En mairie, le 02/07/2025
Le Maire