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Déliberation - 2025.01.10.01a1 cr des decisions
Déliberation - 2021.01.04.01a1 cr decisions
Déliberation - 2023.07.01.01a1 cr decisions
Déliberation - 2022.01.10.01a1 cr decisions
Déliberation - 2022.01.07.02a1 cr decisions
Compte-Rendu - 2022.01.07.00 cr du 2 juin 2022
Déliberation - 2024.01.02.01a1 cr decisions et marches
Déliberation - 2022.02.03.01 cr decisions 2
Déliberation - 2022.02.03.01a1 cr decisions
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Déliberation - 2022.02.03.01a1 cr decisions)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Aménagement du territoire,
CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 10 MARZU DI U 2022
—
CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 MARS 2022
Rapport n°1
Conturesu di e dicisione pigliate dà u merre in appiecazione di l’articulu L2122-22 di u Codice generale di e culletività territuriale Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinatair
es
Objet Incidences financières
en €
Dépenses Recettes
06.08.202
1
Association ZE TROOP Signature d’une convention annuelle de mise à disposition du Théâtre de poche à Sant ’Angelo à la Maison des Associations pour
l’année 2021/2022 aux créneaux horaires demandés
Gratuité
09.09.202
1
Association Comité des
Fêtes de Bastia
Animations du Patrimoine
Signature d’une convention annuelle de mise à disposition de la
salle n°205 à la Maisons des Associations aux créneaux horaires
demandés
Redevance
annuelle
180€
09.09.202
1
Association YOGA DIPIKA Signature d’une convention annuelle de mise à disposition de la salle n°209 à la Maisons des Associations aux créneaux horaires
demandés
Redevance
annuelle
220€
09.09.202
1
Association GYM
VOLONTAIRE
Signature d’une convention annuelle de mise à disposition de la
salle n°209 à la Maisons des Associations aux créneaux horaires
demandés
Redevance
annuelle
180€
15.09.202
1
Association ART MOUV’ Signature d’une convention de mise à disposition du jardin du Musée le 16 septembre 2021 de 14h00 à 19h30 afin d’y organiser
une représentation Zato e Ychi du Balletto di Sardegna dans le
cadre du festival « DISSIDANCE ITINERA BASTIA
Gratuité 27.09.202
1
Communauté
d’Agglomération de Bastia
Signature d’une convention de mise à disposition du jardin et de
l’Auditorium du Musée le 28 septembre 2021 de 08h00 à 16h00 afin
d’y une séance plénière suivie d’un buffet déjeunatoire
Gratuité
14.10.202
1
Association EMAHO Signature d’une convention de mise à disposition de l’Auditorium et du hall du Musée le 23 octobre 2021 de 14h00 à 02h00 afin d’y
organiser la soirée ARENA
Gratuité
25.10.202
1
Association
TEATREUROPA
Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le
spectacle «HAUT LES CORPS » le 28 octobre 2021 au théâtre de
Bastia
15 000€ 1 590€
25.10.202
1
Théâtre National de
Bretagne
Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le
spectacle «LE CARNAVAL DES ANIMAUX » les 15 et 16 février
2022 au théâtre de Bastia
9 189€
25.10.202
1
3D FAMILY
PRODUCTION et LES
MUSICALES DE BASTIA
Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le
spectacle «AMADOU ET MARIAM » le 19 novembre 2021 au
théâtre de Bastia
3 286.49
€
26.10.202
1
Centre Méditerranéen de
la Photographie
Signature d’une convention de partenariat entre la Ville et le CMP
pour la mise en place d’ateliers pédagogiques « BASTIA :
PASSE/PRESENT » 2021/2022
Gratuité
26.10.202
1
Etablissement du Parc de
la Grande Halle de la
Villette
Signature d’une convention de partenariat en vue de l’intégration
des collections du Musée numérique du réseau Micro Folies des
œuvres confiées par la bibliothèque Patrimoniale Tommaso Prélà
?
03.11.202
1
QUALITAIR CORSE Signature d’une convention de mise à disposition du jardin et de l’Auditorium du Musée les 8 et 9 novembre 2021 afin d’y organiser
un comité de pilotage
1 150€
03.11.202
1
L’INSPE de Corse Signature d’une convention de mise à disposition de l’Auditorium du Musée le 16 novembre 2021 afin d’y organiser un cours suite à la
visite de l’exposition temporaire de 15h00 à 17h00
Gratuité
04.11.202
1
Association A RINASCITA
DI U VECHJU CORTI
Signature d’une convention de mise à disposition de l’Auditorium du
Musée le 6 novembre 2021 de 09h00 à 17h00 afin d’y organiser la
fête de la science 2021
Gratuité
04.11.202
1
Association Conservatoire
Rayonnement
Départemental Henri
Tomasi
Signature d’une convention de mise à disposition de l’Eglise Saint
Jean Baptiste afin d’y organiser un concert le 12 novembre 2021 de
14h00 à 20h00
Gratuité
08.11.202
1
Association A CAPELLA Signature d’une convention de mise à disposition de l’Auditorium, cour et jardin du Musée le 23 novembre 2021 de 09h00 à 17h00 afin
Gratuité d’y organiser une visite, une conférence et une animation musicale
dans le cadre du festival d’automne de la ruralité 2021
08.11.202
1
L’ARACT CORSE Signature d’une convention de location de l’Auditorium du Musée le 17 novembre 2021 de 08h00 à 15h00 afin d’y organiser une
conférence
325€
08.11.202
1
Association TESSE Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle «TRAM E E TE » le 12 novembre 2021 au Centre Culturel
l’Alb’Oru
4 620€ 2 966€
08.11.202
1
Association COMPAGNIE
SUPERLUNE
Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le
spectacle «MIDI NOUS LE DIRA » les 16 et 17 novembre 2021 au
Centre Culturel l’Alb’Oru
3 100€ 333€
09.11.202
1
Association CYGNE NOIR Signature d’une convention annuelle de mise à disposition du Théâtre de poche à Sant ’Angelo à la Maison des Associations pour
l’année 2021/2022 aux créneaux horaires demandés
Gratuité
09.11.202
1
Association A LOGHJA Signature d’une convention annuelle de mise à disposition du Théâtre de poche à Sant ’Angelo à la Maison des Associations pour
l’année 2021/2022 aux créneaux horaires demandés
Gratuité
09.11.202
1
Association CHANSONS
DE GESTES
Signature d’une convention annuelle de mise à disposition du
Théâtre de poche à Sant ’Angelo à la Maison des Associations pour
l’année 2021/2022 aux créneaux horaires demandés
Gratuité
09.11.202
1
Association LES RESTOS
DU CŒUR
Signature d’une convention de mise à disposition du boulodrome de
Lupinu et du Centre Culturel l’Alb’Oru le 30 novembre 2021 et le
mercredi 1er décembre afin d’y organiser en lien avec la Sant ’Andria
la gestion des points de collectes des denrées alimentaires
Gratuité
09.11.202
1
Association PARTAGE Signature d’une convention de mise à disposition du boulodrome de Lupinu et du Centre Culturel l’Alb’Oru le 30 novembre 2021 et le
mercredi 1er décembre afin d’y organiser en lien avec la Sant ‘Andria
la gestion des points de collectes des denrées alimentaires
Gratuité
15.11.202
1
Association U SCONTRU Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle «SURGHJENTI » le 3 décembre 2021 au Théâtre de
Bastia
7 500€ En attente
15.11.202
1
Société LE&MA Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle «TOMASI PAR TOMASI» le 18 novembre 2021 au
Théâtre de Bastia
10 000€ 1 013€ 17.11.202
1
Office du Tourisme
Intercommunal de Bastia
Signature d’une convention de mise à disposition de l’Eglise Saint
Jean Baptiste afin d’y organiser des concerts dans le cadre de
Bastia in Cantu les 22 et 29 décembre 2021 de 18h30 à 19h30
Gratuité
19.11.202
1
Association CULTURELLE
ET SPORTIVE DES
SOURDS DE BASTIA
Résiliation d’une convention de mise à disposition de locaux le 1er
décembre 2021
Incidence financière 100€
l’année
23.11.202
1
Collectivité de Corse
M. Gilles SIMEONI
Demande de subvention relative à l’opération d’acquisition d’un
ensemble d’œuvres provenant de la succession de la famille de
Casabianca
6 650€
23.11.202
1
CPIE-BASTIA U MARINU Signature d’une convention de mise à disposition de l’Auditorium du Musée les 24 novembre, 1er et 15 décembre 2021 de 14h00 à 17h00
afin d’y organiser des ateliers sur la thématique de la réduction des
déchets
Gratuité
26.11.202
1
Association REISARTE Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle «A STRADAVDI I VENTI » les 02, 03, 04 décembre 2021
au Centre Culturel l’Alb’Oru
6 000€ 828€
01.12.202
1
Collectivité de Corse
M. Gilles SIMEONI
Demande de subvention relative à l’opération de restauration et de
l’entretien des collections de la bibliothèque Tommaso Prélà pour
l’année 2022
5 000€
01.12.202
1
Collectivité de Corse
M. Gilles SIMEONI
Demande de subvention relative à l’opération de la 3ème édition du
catalogue de la bibliothèque Tommaso Prélà
15 528€
01.12.202
1
Collectivité de Corse
M. Gilles SIMEONI
Demande de subvention relative à l’opération des études et
missions 2022 de la bibliothèque Tommaso Prélà
3 000€
01.12.202
1
Collectivité de Corse
M. Gilles SIMEONI
Demande de subvention relative à l’opération du programme
d’acquisitions 2022 du fonds ancien de la bibliothèque Tommaso
Prélà
10 000€
01.12.202
1
Collectivité de Corse
M. Gilles SIMEONI
Demande de subvention relative à l’opération des actions culturelles
2022 de la bibliothèque Tommaso Prélà
9 600€
01.12.202
1
Collectivité de Corse
M. Gilles SIMEONI
Demande de subvention relative à l’opération des actions liées à la
valorisation des collections 2022 du Musée de Bastia
3 500€
20.12.202
1
SARL CAFE RICHE Décision portant autorisation de résiliation de plein droit du bail commercial conclu entre la Ville de Bastia et la SARL Café Riche
Incidence financière
8 582.84 € l’année
21.12.202
1
Société DIANE Décision portant autorisation de cession de droit au bail au bénéfice de la Société Diane concernant les locaux sis 10 rue Napoléon
20200 Bastia et renouvellement dudit bail au bénéfice de Monsieur
Tullio et ses associés
Aucune incidence
financière 28.12.202
1
Compagnie LAPSUS Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle «LE CHANT DU VERTIGE » les 09, 10 et 11 février 2022
au Centre Culturel l’Alb’Oru
14 603€ En attente
28.12.202
1
SAS ACME Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle «INTRA-MUROS » le 08 janvier 2022 au Centre Culturel
l’Alb’Oru
9 086.90
€
3 841€
28.12.202
1
LE CENTRE NATIONAL
DE CREATION MUSICALE
VOCE
Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le
spectacle «E SUPPLICATE » le 27 janvier 2022 au Théâtre de
Bastia
9 699.90€ En attente
31.12.202
1
WEB FORCE 3/PASS W Signature d’une convention de mise à disposition temporaire de locaux administratifs de la Maison du Centre Ancien pour une durée
de 2 mois à partir du 1er janvier 2022 afin d’y préfigurer l’installation
d’une école du numérique à Bastia
Gratuité
03.01.202
2
Ville de Bastia – Société
Diane
Signature d’un avenant n°1 au contrat de location du 19 avril 2012
pour autoriser la Ville de Bastia à occuper le local loué par la société
Diane au 10 rue Napoléon du 03 janvier au 28 février 2022. En
conséquence la Société Diane ne paiera pas les loyers de ces deux
mois
2 500€
03.01.202
2
Association ZONE LIBRE Signature d’une convention annuelle de mise à disposition du Théâtre de poche à Sant ’Angelo à la Maison des Associations
pour l’année 2022 aux créneaux horaires demandés
Gratuité
03.01.202
2
Association FILP FLAP Signature d’une convention annuelle de mise à disposition du Théâtre de poche à Sant ’Angelo à la Maison des Associations
pour l’année 2022 aux créneaux horaires demandés
Gratuité
03.01.202
2
Association ECOLE
NORMALE VOLONTAIRE
- ENVOL
Signature d’une convention annuelle de mise à disposition du
Théâtre de poche à Sant ’Angelo à la Maison des Associations
pour l’année 2022 aux créneaux horaires demandés
Gratuité
03.01.202
2
Association DI QUI E
D’ALTRO
Signature d’une convention annuelle de mise à disposition du
Théâtre de poche à Sant ’Angelo à la Maison des Associations
pour l’année 2022 aux créneaux horaires demandés
Gratuité
03.01.202
2
Association Culturelle et
Musicale I CAMPAGNOLI
Signature d’une convention annuelle de mise à disposition du
Théâtre de poche à Sant ’Angelo à la Maison des Associations
pour l’année 2022 aux créneaux horaires demandés
Gratuité 03.01.202
2
Association LE ZERO Signature d’une convention annuelle de mise à disposition du Théâtre de poche à Sant ’Angelo à la Maison des Associations
pour l’année 2022 aux créneaux horaires demandés
Gratuité
10.01.202
2
Association SPIRITO Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle «DANS MON BEAU JARDIN » les 11 et 12 janvier 2022
au Centre Culturel l’Alb’Oru
5 002.90
€
515€
10.01.202
2
Association SAS TS3 Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle «JULIEN SANTINI » le 15 janvier 2022 au Centre Culturel
l’Alb’Oru
2 042€ 1 395€
14.01.202
2
Association INCANTI Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle «BATTISTA ACQUAVIVA » le 22 janvier 2022 au Centre
Culturel l’Alb’Oru
8 000€ 848€
26.01.202
2
Association A FUNICELLA Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle «DE QUOI JE M’EMMELE » les 27, 28 et 29 janvier
2022 au Théâtre de Poche Sant’Anghjuli
3 300€ 1 204€
26.01.202
2
Le Théâtre Point Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle «LA CHASSE AU RAT » le 28 janvier 2022 au Centre
Culturel l’Alb’Oru
6 381.25
€
264€
03.02.202
2
Ville de Bastia
Monsieur RICHARD
Baptiste
Décision portant résiliation d’un bail relatif au local sis 42 boulevard
Graziani à Bastia prise d’effet le 1er février 2022
Aucune incidence
financière
10.02.202
2
Association A FUNICELLA Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle «DANSER LE SOUFFLE » le 19 février 2022 au Théâtre
20 110€ En attente
10.02.202
2
SAS 88PROD Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle «HAROUN » le 25 mai 2022 au Théâtre
13 368.9
€
En attente
11.02.202
2
INFRACOS Décision portant résiliation de plein droit de la convention d’occupation du domaine public conclue entre la Ville de Bastia et la
Société INFRACOS SAS anciennement BOUYGUES TELECOM à
compter du 1er septembre 2023 Conturesu di e dicisione pigliate dà u merre in appiecazione di l’articulu L2122-22 di u Codice generale di e culletività territuriale
Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales Objet N°
Lot
Libellé lots Type de
marché
Type
Procédure
Seuil
minimum
annuel
H.T
Seuil
maximum
annuel
H.T
Prix
forfaitaire ou
unitaire H.T
Nom titulaire Date
notification
Location et gardiennage de
structures d’accueils (tentes et
chalets) pour le marché de Noël
1 Chalets et structures Services MAPA / 8 000 € 51 170,00 € SARL LOCATION TAG 11/10/2021
Marché de travaux à bons de
commande « tout corps d’état »
réalisés dans les bâtiments
communaux de la Ville de Bastia
1 Maçonnerie - Démolition
Terrassement
Travaux AOO / / / BATISUD CONSTRUCTION 29/10/2021
Marché de travaux à bons de
commande « tout corps d’état »
réalisés dans les bâtiments
communaux de la Ville de Bastia
2 Charpente-Couverture-
Zinguerie
Travaux AOO / / / INTRAPRESA CORDOLIANI
02/11/2021
Marché de travaux à bons de
commande « tout corps d’état »
réalisés dans les bâtiments
communaux de la Ville de Bastia
3 Serrurerie- Protection Travaux AOO / / / SARL CAP METAL 29/10/2021
Marché de travaux à bons de
commande « tout corps d’état »
réalisés dans les bâtiments
communaux de la Ville de Bastia
4 Revêtement sol souples-
carrelage – faïence
Travaux AOO / / / BATISUD CONSTRUCTION 29/10/2021
Marché de travaux à bons de
commande « tout corps d’état »
réalisés dans les bâtiments
communaux de la Ville de Bastia
5 Plâtrerie-Plafonds
suspendus
Travaux AOO / / / SARL CLOISONS ET PLAFONDS
29/10/2021
Marché de travaux à bons de
commande « tout corps d’état »
réalisés dans les bâtiments
communaux de la Ville de Bastia
6 Peinture-Tenture Travaux AOO / / / SAS AFO 29/10/2021
Marché de travaux à bons de
commande « tout corps d’état »
réalisés dans les bâtiments
communaux de la Ville de Bastia
7 Clôture Portail Travaux AOO / / / BATISUD CONSTRUCTION 29/10/2021 Marché de travaux à bons de
commande « tout corps d’état »
réalisés dans les bâtiments
communaux de la Ville de Bastia
8 Menuiserie Aluminium Travaux AOO / / / SARL SIFAP 29/10/2021
Marché de travaux à bons de
commande « tout corps d’état »
réalisés dans les bâtiments
communaux de la Ville de Bastia
9 Menuiserie PVC Travaux AOO / / / SARL SIFAP 29/10/2021
Marché de travaux à bons de
commande « tout corps d’état »
réalisés dans les bâtiments
communaux de la Ville de Bastia
10 Menuiserie Bois Travaux AOO / / / SARL SIFAP 29/10/2021
Marché de travaux à bons de
commande « tout corps d’état »
réalisés dans les bâtiments
communaux de la Ville de Bastia
11 Plomberie Travaux AOO / / / SMP 06/12/2021
Marché de travaux à bons de
commande « tout corps d’état »
réalisés dans les bâtiments
communaux de la Ville de Bastia
13 Etanchéité Travaux AOO / / / ISOLA 02/11/2021
Marché de Maîtrise d’œuvre visant à
assurer les continuités cyclables du
territoire bastiais
/ Néant Services PROCEDURE
AVEC
NEGOCIATIO
N
/ / 352 103,50 € 1 - INTERVIA ETUDES
(mandataire)
2 - ARCADI PAYSAGE
SARL
3 -
AGENCE//K//ARCHITECTE
S
4 - CETEC INGENIERIE ET
CONSEIL
22/11/2021
Mission de conception urbaine et
paysagère et d’accompagnement
opérationnel du nouveau programme
de rénovation urbaine (NPRU)
/ / Services AOO / / 328 950,00 € Gpt ZCCS (Mandataire)° / SAS INGETEC (Cotraitant)
22/11/2021
Abonnements et services pour les
accès internet
/ / Services AOO / 240 000,00 €
(période
initiale /
2ans)
120
000,00 €
(reconduc
tion
annuelle)
/ ORANGE 02/12/2021 Maintenance préventive et
interventions correctives des
installations courant fort, courant
faible et groupe électrogènes des
parcs de stationnement de la Ville de
Bastia
/ Néant Services AOO / 110 000 € 38 200, 00 SAS EIA 02/12/2021
Abonnements, services et
communications associées pour les
accès de téléphonie fixe
/ Néant Services AOO / 200 000,00 €
(période
initiale /
2ans)
100
000,00 €
(reconduc
tion
annuelle)
/ SFR 03/12/2021
Maintenance préventive et
interventions correctives du système
de gestion de parc monétique et
matériel dédié, type wilix-Thales
maintenance du service de
transmission des données bancaires
sécurisées sur serveur Thales).
/ Néant Services procédure
sans pub ni
mise en
concurrence
/ / 139 698,00 € EIA 03/12/2021
Fourniture de denrées alimentaires
pour la restauration scolaire de la
Ville de Bastia
20 Fruits frais Fournitures AOO / 45 000 € / SAS CORSEPRIM 08/12/2021
Fourniture de denrées alimentaires
pour la restauration scolaire de la
Ville de Bastia
21 Légumes frais Fournitures AOO / 20 000 € / SAS CORSEPRIM 08/12/2021
Fourniture de denrées alimentaires
pour la restauration scolaire de la
Ville de Bastia
27 Fraises et clémentines Fournitures AOO / 25 000 € / SAS CORSEPRIM 08/12/2021
Prestation de service d'entretien des
horodateurs
/ Néant / SANS PUB NI
MISE EN
CONCU
/ 15 000 € 47 000,00 € AUTOMATISMES CORSES 17/12/2021
Mission d’Assistance à Maîtrise
d’Ouvrage pour la participation et la
co-construction avec les habitants
dans le cadre du Nouveau
Programme de Rénovation Urbaine
/ Néant Services AOO / / 50 300,00 € Grmt BRES (mandataire) + SB CONSULTANTS
28/12/2021 Travaux d’aménagement et travaux
divers sur espaces publics
1 Travaux périmètre «
Centre-ville »
Travaux AOO / 600 000 € / Grpt BRANDO BTP + SARL ANTONIOTTI
29/12/2021
Travaux d’aménagement et travaux
divers sur espaces publics
2 Travaux périmètre « Hors
Centre-ville »
Travaux AOO / 600 000 € / Grpt BRANDO BTP + SARL ANTONIOTTI
29/12/2021
Travaux de Restructuration de l’Ecole
Gaudin – Relance lot n°1
« Démolition-gros œuvre-
maçonnerie-revêtement sols durs
murs scellés-serrureries-façades
extérieures »
1 Démolition-gros œuvre-
maçonnerie-revêtement
sols durs murs scellés-
serrureries-façades
extérieures
Travaux MAPA / / 3 038 627,20
€
SAS ANTONIOTTI 29/12/2021
Études pré-opérationnelles relatives
à la restructuration et la
requalification de l’ensemble
immobilier le Cézanne
1 Etudes techniques,
foncières et urbaines
Services AOO / / 146 350,00 € Gpt OPB ARCHITECTURE (Mandataire° + SAGEM +
ISB + SMI + UNISSON +
CORSE PERPECTIVES +
CABINET RENUCCI
12/01/2022
Investigations et missions
d’ingénierie géotechnique - cimetière
d’Ondina
/ Néant Services MAPA / / 137 213,00 € HYDRO GEOTECHNIQUE SUD EST
26/01/2022
Vérification et la maintenance des
moyens de secours des bâtiments
communaux de la Ville de Bastia
1 Maintenance préventive
et corrective des
extincteurs et des RIA
Services MAPA / 15 000 € / SARL CORSE SECURITE INCENDIE
26/01/2022
Prestations de nettoyage pour le
musée de Bastia et prestations
exceptionnelles de nettoyage pour
l'ensemble des bâtiments
communaux
/ Néant Services AOO / 80 000 € 19 703,53 € NETTOYAGE INSULAIRE 04/02/2022
Fourniture de peintures et
d'accessoires
1 Peintures Fournitures AOO 10 000 € 75 000 € / SAS SOCODIP 07/02/2022
Fourniture de peintures et
d'accessoires
2 Accessoires Fournitures AOO 5 000 € 30 000 € / SAS SOCODIP 07/02/2022