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Déliberation - 2024.01.02.01a1 cr decisions et marches
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.01.02.01a1 cr decisions et marches)
Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 22 DI U FERRAGHJU DI 2024
CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 FEVRIER 2024
Rapport n°1
Conturesu di e dicisione pigliate dà u merre in appiecazione di l’articulu L2122-22 di u Codice generale di e culletività territuriale Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Dépenses Recettes
14.09.2023 Association Judo Club Bastiais
Mr Jean Carlotti
Signature d’une convention d’occupation pour la mise à
disposition de la salle d’activités de l’école Charles Andrei afin
d’y organiser des cours de judo du 15septembre 2023 au 05
juillet 2024
Modalités définies dans la convention
Fluides à charge facturés en fin
d’année
29.09.2023 Collectivité de Corse Signature d’une décision modificative d’une demande de subvention concernant les opérations de médiation 2024 du
musée de Bastia
18 000
04.10.2023 Pôle de compétitivité
Capenergies
Me Anne –Marie Perez
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition du jardin, de la terrasse Nord et de l’auditorium du
musée de Bastia pour la tenue d’un cocktail dinatoire suivi d’un
conseil d’administration les 16 et 17 octobre 2023
2350
04.10.2023 Corse Incentive
Mr Jean-Philippe Banghala
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de l’auditorium du musée de Bastia pour la tenue
d’une assemblée générale le 12 octobre 2023
175
24.10.2023 Association A Capella
Mr Christian Andreani
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la médiation, de la cour et de l’auditorium du
musée de Bastia dans le cadre du festival d’automne de la
ruralité
Modalités définies
dans la
convention
11.11.2023 Association Art et Sport
Mme Colette PUCCIO
Signature d’une convention de mise à disposition des salles du
théâtre municipal pour la tenue d’un spectacle de danse les
samedis 25 novembre et 2 décembre 2023
Modalités définies dans la convention
15.11.2023 Fédération Corse du PCF
Mr Michel Stefani
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de l’auditorium du musée de Bastia afin d’y organiser
une conférence le 02 décembre 2023
150 Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Dépenses Recettes
15.11.2023 Chambre de Commerce et
d’Industrie de Corse
Mr Jean Dominici
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la cour, de l’auditorium et du hall du musée de
Bastia afin d’organiser la Nuit de l’Orientation le 30 novembre
2023
2400
15.11.2023 Parti Politique Femu a Corsica
Mr François Martinetti
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de l’auditorium du musée afin d’y organiser une
réunion politique le 16 décembre 2023
350
15.11.2023 Association des Amis du Musée
Mr Maurice Dolovici
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition à titre gracieux de l’auditorium et du hall du musée
de Bastia afin d’organiser un apéritif dinatoire le 07 décembre
2023
Modalités définies
dans la
convention
17.11.2023 Direction Régionale de
l’Economie, de l’Emploi, du
Travail et des Solidarités
Mme Isabel DE MOURA
Signature d’une convention de mise à disposition de la salle de
spectacle du centre culturel Alb’Oru pour la tenue des
rencontres professionnelles et forum emploi handicap le lundi 20
novembre 2023
Modalités définies
dans la
convention
27.11.2023 Société Générale
Mme Corinne Leccia
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de l’auditorium et du hall du musée de Bastia afin
d’organiser un cocktail dinatoire dans le cadre de l’exposition
temporaire « Corsica 39-45 » le 12 décembre 2023
800
27.11.2023 Association Musanostra
Mme Marie-France Bereni
Canazzi
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’auditorium du musée le 13 décembre 2023 afin
d’organiser une rencontre avec un auteur
Modalités définies
dans la
convention
28.11.2023 Conservatoire de corse Henri
Tomasi
Mme Jennifer Gamet-Rossi
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle de spectacle du Centre Culturel Alb’Oru
pour la tenue d’un spectacle musical et de danse du lundi 11 au
mercredi 13 décembre 2023
Modalités définies
dans la
convention
29.11.2023 Ville de Bastia Signature d’un contrat de location au bénéfice de la ville de Bastia avec sous location à titre gratuit au profit de la mission
locale de Bastia
2650 Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Dépenses Recettes
01.12.2023 Ville de Bastia Signature d’une convention de prestation de service avec la Cab pour la réalisation d’une mission en vue de l’élaboration du
contrat de ville 2024-2030
9425
01.12.2023 Association 2020
Mme Ghislaine Ferri
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle polyvalente de Lupino le samedi 02
décembre en vue d’y organiser un loto et le dimanche 03
décembre 2023 en vue d’y organiser un gouter
50
Frais de
fonctionnement
01.12.2023 Directeur du musée de Bastia
Mr Sylvain Gregori
Demande de reconstitution de stock de ventes au public du
catalogue »Corsica 39-45, les Corses et la Deuxième guerre
mondiale (1939-1945) » à hauteur de 10 ouvrages
380
01.12.2023 Directeur du Musée de Bastia
Mr Sylvain Gregori
Demande de reconstitution du stock de courtoisie du catalogue
« Bastia 43 » et du carnet représentant le « doge »
112.50
01.12.2023 Directeur du Musée de Bastia
Mr Sylvain Gregori
Demande de reconstitution du stock de courtoisie du catalogue
« Bastia 43 » et du carnet représentant le « doge »
112.50
01.12.2023 Directeur du musée de Bastia
Mr Sylvain Gregori
Demande de suppression de stock de la régie de recette du
musée des produits de la boutique présentant un défaut ne
permettant pas de les proposer à la vente
300
01.12.2023 Collège de Montesoro
Mr Jean-Louis Angeli
Signature d’une convention pour la mise à disposition de la salle
de spectacle du centre culturel l’Alb’Oru pour la tenue d’une
représentation théâtrale le mardi 23 janvier 2024
Modalités définies dans la convention
05.12.2023 SARL BATISUD
Mr Jean-Pierre Pieragnoli
Signature d’une convention pour la mise à disposition de la cour
de l’Hôtel des Postes afin d’installer la grue pour réaliser les
travaux d’urgence nécessités suite à l’incendie déclarés au 35
rue César Campinchi le 03 décembre 2023
Modalités définies dans la convention
13.12.2023 Directeur de l’école élémentaire
René Subissi
Mr Dominique Delporto
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle polyvalente de Lupino le jeudi 14
décembre en vue d’organiser un spectacle de chant au profit du
Téléthon
Forfait frais de
fonctionnement
25 Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Dépenses Recettes
13.12.2023 Mme Jeanne Vandoolaegue Signature d’une convention pour la réalisation d’un habillage graphique à thème de 15 vitrines sur le Boulevard Auguste
Gaudin et le cours Favale conçu avec le collectif de
commerçants de ces artères
3600
13.12.2023 Délégation Départementale de
l’Action Sociale
Mme Marie-Paule Huc Tisseron
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle polyvalente de Lupino le 13 décembre
2023 afin d’y organiser un gouter de noël
Redevance
100
Caution
600
13.12.2023 Association Spartimusica
Mr Paul Cesari
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle de spectacle du Centre Culturel Alb’Oru
pour la tenue de Sparticomedy Club, le vendredi 15 décembre
2023
Modalités définies
dans la
convention
15.12.2023 Association I Voci di A Gravona
Mr Robert Micaelli
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle de spectacle du Centre Culturel Alb’Oru
pour la tenue d’un concert le mercredi 20 décembre 2023
Modalités définies
dans la
convention
18.12.2023 Ecole Scola Corsa
Mr Christian Pieraccini
Signature d’une convention d’occupation de locaux à titre
gracieux pour la mise à disposition de l’amphithéâtre du groupe
scolaire Charpak en vue de l’organisation d’une pièce de théâtre
le mardi 19 décembre ainsi que la cour et le préau en vue de
l’organisation de la fête de noël de l’école le 22 décembre 2023
Modalités définies dans la convention
19.12.2023 Syndicat SE-Unsa
Mme Marie-Pierre Angelini
Signature d’une convention d’occupation de locaux à titre
gracieux pour la mise à disposition de la salle du dispositif ULIS
de l’école G.Charpak élémentaire le jeudi le 21 décembre 2023
afin d’organiser une réunion d’information syndicale
Modalités définies dans la convention
19.12.2023 Association Cuscenza
Mr Jean Dominique Poli
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle de spectacle du Centre Culturel Alb’Oru
pour la tenue d’un concert le 12 janvier 2024
Modalités définies dans la convention
20.12.2023 Association Le Secours Populaire
Mr Jean-Baptiste Casanova
Signature d’une convention de mise à disposition du
Boulodrome de Lupinu à titre gratuit le dimanche 17 décembre
afin d’y organiser une bourse aux jouets
Modalités définies dans la convention
20.12.2023 Mme Madeleine Bracconi Signature d’une convention de location pour la mise à disposition de la salle polyvalente de Lupinu les 29 et 30
décembre 2023 afin d’y organiser un anniversaire
Redevance
150
Caution
600 Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Dépenses Recettes
21.12.2023 Association Ava Simu
Mr François Casabianca Signature d’une convention d’occupation de locaux pour la mise à disposition de salles en l’espèce un bureau à la maison des
services publics afin d’organiser une permanence 1 journée par
semaine
Modalités définies dans la convention
22.12.2023 Union des Mutuelles de Corse
Santé
Mr Julien Chiorboli
Signature d’un contrat de location des locaux sis à l’ancienne
école du Chiostro en vue de permettre à la crèche A Ciucciarella
d’exercer ses missions
19 681.25
Annuel
26.12.2023 Association Bastia On Dit Cap
Mme Marjorie Giambernardi
Signature d’une convention de mise à disposition gracieuse de
la salle de spectacle du Centre Culturel Alb’Oru pour la tenue
d’un concert, le mardi 09 janvier 2024
Modalités définies dans la convention
29.12.2023 Centre Communal d’Action Social
Mr Pierre Savelli
Signature d’une convention d’occupation de l’école F.Amadei
élémentaire au bénéfice du CCAS pour la mise à disposition de
la cour de récréation afin de dispenser des cours de tennis aux
publics qui fréquentent le centre social et les autres structures
du CCAS
Modalités définies dans la convention
04.01.2024 Mr Christian Coquillat
Alias Theora
Signature d’une convention de partenariat à titre gracieux pour
la mise à disposition du mur d’expression libre de la maison des
quartiers sud en vue d’y réaliser un graff
Modalités définies dans la convention
04.01.2024 Assemblée de Corse
Mr Serge Tomi
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’auditorium du musée de Bastia dans le cadre
d’une conférence
Modalités définies dans la convention
04.01.2024 Association Zone Libre
Mr Georges Drai
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’auditorium, du couloir et de de la cellule au sous-
sol du musée de Bastia dans le cadre du Festival des arts
sonores
Modalités définies dans la convention
04.01.2024 Le conservateur du musée
Mr Sylvain Gregori Demande de reconstitution du stock de courtoisie de catalogues 3175
10.01.2024 Secours Catholique
Mme Celia Monnet
Signature d’une convention de mise à disposition gracieuse de
la salle de spectacle du Centre Culturel Alb’Oru pour la tenue
d’un concert, le samedi 13 janvier 2024
Modalités définies dans la convention
15.01.2024 Mission Locale de Bastia
Mme Elodie Pisella
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle polyvalente de Lupinu le jeudi 18 et
vendredi 19 janvier 2024 afin d’y organiser les 40 ans de la
Mission Locale de Bastia
Frais de
fonctionnement
50 Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Dépenses Recettes
15.01.2024 Mission Locale de Bastia
Mme Elodie Pisella
Signature d’une convention pour la mise à disposition du
Boulodrome de Lupinu le vendredi 19 janvier 2024 afin d’y
organiser les 40 ans de la Mission Locale de Bastia
Modalités définies dans la convention
15.01.2024 Centre Culturel Una Volta
Mme Juana Macari
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la médiation du musée afin d’y organiser les
ateliers Micro-folie
Modalités définies dans la convention
16.01.2024 Association Zone Libre
Mr Georges Drai
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition gracieuse de la salle de spectacle et de la salle de
pratiques artistiques du centre culturel Alb’Oru pour la tenue du
Festival des Arts Sonores du lundi 22 janvier au 02 février 2024
Modalités définies dans la convention
17.01.2024 Lycée technique Paul Vincensini
Mr Jean-Martin Mondoloni
Signature d’une convention de location de la salle polyvalente
de Lupinu le mercredi 17 janvier 2024 en vue d’y organiser un
loto
Frais de
fonctionnement
25
24.01.2024 Bastia XV
Mr Etienne Ponzevera
Signature d’une convention de mise à disposition gracieuse de
la salle de spectacle du centre culturel Alb’Oru pour la tenue
d’un concert, le mardi 13 février 2024
Modalités définies dans la convention Objet N°
Lo
t
Libellé lots Type
Marché
Type
Procédure
Seuil
minimum
annuel
H.T
Seuil
maximum
annuel H.T
Prix
forfaitaire ou
unitaire
globaux H.T
Nom titulaire CP Date
notification
Durée
initiale
(en mois)
Durée
de
recond
uction
(en
mois)
Contrat d’exploitation des
installations de
chauffage/climatisation/v
entilation - eau chaude
sanitaire et traitement de
l'eau
1 Prestations
de type P1,
P2, P3 (pour
les bâtiments
listés au
CCTP
F AOO / 2 031 013,78
€
ARIA 20600 28/11/2023 60 /
Contrat d’exploitation des
installations de
chauffage/climatisation/v
entilation - eau chaude
sanitaire et traitement de
l'eau
2 Prestations
de type P2,
P3 (pour les
bâtiments
listés au
CCTP)
F AOO / 614 112, 59 € MCI 20290 28/11/2023 60 /
Stratégie
d’aménagement et
élaboration d’un schéma
directeur et d’un
programme de
requalification du quartier
Fangu - Gare - Recipellu
/ / S MAPA / / 89 900 € Gpt BARRIQUAN
D &
FRYDLENDE
R
(Mandataire) /
EGIS VILLES
ET
TRANSPORT
S SAS
(Cotraitant) /
DOMENE
(Cotraitant)
34000 18/12/2023 14 /
Maintenance préventive,
maintenance curative et
travaux sur DECI et
DFCI
/ / S MAPA / 100 000 € / SMMI 20220 03/01/2024 12 12
Mission de recueil et de
valorisation de la
mémoire du quartier-
Cités des Lacs, des
/ / S MAPA / / 133 003,80 € Gpt CITE QUA NON
(Mandataire) /
Cotraitants :
75011 05/01/2024 24 / Arbres et des Monts -
Quartier Sud de Bastia
ARTENETTE
& INGAMO /
BANDITO ET
CO / PLEIN
SENS
Fourniture de denrées
alimentaires
1 Légumes et
produits
transformes
surgelés
F AOO 250 000 € / SNC DES CASH
CORSES
20600 09/01/2024 12 36
Fourniture de denrées
alimentaires
2 Glaces F AOO 16 000 € / SAS SEDAFRAIS
20600 10/01/2024 12 36
Fourniture de denrées
alimentaires
3 Viande
surgelée
F AOO 60 000 € / SAS SEDAFRAIS
20600 10/01/2024 12 36
Fourniture de denrées
alimentaires
4 Poissons et
crustacés
surgelés
F AOO 150 000 € / H20 CORSICA
FISH
20620 09/01/2024 12 36
Fourniture de denrées
alimentaires
5 Fromages F AOO 150 000 € / SAS SEDAFRAIS
20600 10/01/2024 12 36
Fourniture de denrées
alimentaires
6 Produits
laitiers et ovo
produits
F AOO 150 000 € / SNC DES CASH
CORSES
20600 09/01/2024 12 36
Fourniture de denrées
alimentaires
7 Pain frais F AOO 100 000 € / SARL BOULANGER
IE N°4
20620 10/01/2024 12 36
Fourniture de denrées
alimentaires
8 Compotes et
fruits
transformes y
compris fruits
secs
F AOO 37 000 € / SNC DES CASH
CORSES
20600 09/01/2024 12 36
Fourniture de denrées
alimentaires
9 Epicerie
sucrée
F AOO 17 000 € / SNC DES CASH
CORSES
20600 09/01/2024 12 36
Fourniture de denrées
alimentaires
10 Charcuterie F AOO 15 000 € / SAS SEDAFRAIS
20600 10/01/2024 12 36
Fourniture de denrées
alimentaires
11 Viande de
bœuf
F AOO 6 000 € / PASQUALINI VIANDES
20290 22/01/2024 12 36
Fourniture de denrées
alimentaires
12 Viande
d’agneau
F AOO 5 000 € / PASQUALINI VIANDES
20290 22/01/2024 12 36
Fourniture de denrées
alimentaires
13 Viande de
veau
F AOO 60 000 € / SOCIETE CHARCUTIE
20250 22/01/2024 12 36 RE SAN
LORENZO
Fourniture de denrées
alimentaires
14 Viande de
volaille
F AOO 10 000 € / PASQUALINI VIANDES
20290 22/01/2024 12 36
Fourniture de denrées
alimentaires
15 Viande de
porc
F AOO 16 000 € / PASQUALINI VIANDES
20290 22/01/2024 12 36
Fourniture de denrées
alimentaires
16 Viande label
bio
F AOO 19 000 € / PASQUALINI VIANDES
20290 22/01/2024 12 36
Fourniture de denrées
alimentaires
17 Viande sous
vide
F AOO 7 000 € / SODIGAV 20600 22/01/2024 12 36
Fourniture de denrées
alimentaires
18 Féculents F AOO 45 000 € / SAS SEDAFRAIS
20600 23/01/2024 12 36
Fourniture de denrées
alimentaires
19 Épicerie salée
(huile /
conserve /
condiment)
F AOO 156 000 € / SNC DES CASH
CORSES
20600 09/01/2024 12 36
Fourniture de denrées
alimentaires
20 Aide culinaire F AOO 15 000 € / COLIN RHD 35131 10/01/2024 12 36
Fourniture de denrées
alimentaires
21 Boissons F AOO 15 000 € / SNC DES CASH
CORSES
20600 09/01/2024 12 36
Dessouchage,
creusement de fosses et
plantation d'arbres
/ / T MAPA 8 000 € 85 000 € / SARL CORSE
PAYSAGE
20290 12/01/2024 12 /
Fourniture de végétaux,
de produits et de
matériels horticoles
4 Fournitures
Horticoles
F AOO 2 500 € 10 000 € / EURL CENTR'AUT
O BASTIA
20200 15/01/2024 12 12
Papeterie et fournitures
de bureau
1 Papeterie F MAPA / 25 000 € / DOCLOT BUREAUTIQ
UE
20600 15/01/2024 12 36
Papeterie et fournitures
de bureau
2 Fournitures
de bureau
F MAPA / 28 000 € / DOCLOT BUREAUTIQ
UE
20600 15/01/2024 12 36
Marché subséquent n°4
à l’accord cadre
2020/018 relatif au
transport d’œuvres d’art
/ / S MAPA / / 6 352,80 € ESI FINE ART
95380 25/01/2024 / /
Mission de maitrise
d’œuvre pour la
requalification paysagère
/ / S MAPA / / 82 350,96 € Gpt Atelier du Maquis
(Mandataire) /
20200 25/01/2024 liée aux
travaux
/ des secteurs a palmiers
de la façade maritime de
Bastia
Co traitants :
CETEC
INGENIERIE
CONSEIL /
ONF Direction
Territoriale de
Corse
Travaux de signalisation
de police et de marquage
au sol
/ / T MAPA 30 000 € 300 000 € / SARL CODIVEP
20290 06/02/2024 12 36
Fourniture, livraison et
montage de mobiliers
scolaires et périscolaires
pour le nouveau bâtiment
du groupe scolaire
Defendini
/ / F MAPA / / 44 679,53 € SAS CORS'AMEN
AGEMENT
20620 09/02/2024 2 /
Travaux de remise en
état du cimetière Ondina
1 Génie Civil et
confortement
T PROCED
URE
AVEC
NEGO
/ / Tranche
ferme :
12 423 784,
30 €
Gpt NGE
Fondations
(Mandataire) /
SAS
ANTONIOTTI
(Cotraitant) /
GMS
GAMBOTTI
(Cotraitant) /
PERETTI
TRAVAUX
SPECIAUX
(Cotraitant)
06340 13/02/2024 26 /
Travaux de remise en
état du cimetière Ondina
2 VRD T AOO / / 1 034 639,00 €
Gpt SAS
ANTONIOTTI
(Mandataire) /
NGE
FONDATION
S SAS
(Cotraitant)
20290 14/02/2024 26 /