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Déliberation - 2021.01.04.01 cr decisions
Déliberation - 2023.07.01.01a1 cr decisions
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.07.01.01a1 cr decisions)
Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Éducation,
CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 20 DI LUGLIU DI U 2023
—
CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 JUILLET 2023
Rapport n°1
Conturesu di e dicisione pigliate dà u merre in appiecazione di l’articulu L2122-22 di u Codice generale di e culletività territuriale Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Dépenses Recettes
09.01.2023 Association Cosmos 1999
M. Christophe CANIONI
Signature d’une convention de location de la salle Polyvalente de
Lupinu afin d’y organiser des conférences consacrées à
l’astronomie les 04 février et le 25 mars 2023
300
09.01.2023 Association Les Guides du Palais
des Gouverneurs
Signature d’une convention de prestation de service pour la mise
en œuvre de visites guidées du Musée selon le public ciblé pour
l’année 2023
14 120
30.01.2023 Association Zone Libre
M. Georges DRAI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle de spectacle du Centre Culturel Alb’Oru
pour la tenue du Festival des Arts Sonores le mardi 31 janvier au
samedi 4 février 2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 13 avril 2023
30.01.2023 Compagnie I Sussuri Di A
Macchja
Mme Alba COLOMBANI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle de spectacle du Centre Culturel Alb’Oru
pour la tenue d’une représentation théâtrale le samedi 25 février
2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 13 avril 2023
21.03.2023 Théâtre National de Bretagne
M. Arthur NAUZYCIEL
Signature d’un contrat de cession du droit du spectacle « Trois
Hommes Vertes» programmé les 12 et 13 avril 2023 au Théâtre
de Bastia
8 168 En attente
24.03.2023 Office de Tourisme
Intercommunal de Bastia
Mme Véronique VALENTINI
CALENDINI
Signature d’une convention pour la mise à disposition de lieux de
culte, des Oratoires de Saint Roch et de la Conception pour la
tenue de concerts à l’occasion de la manifestation « Les
Légendines »tous les mardis du 4 avril au 30 novembre 2023 à
l’exception du 15 août de 17h30 à 18h00
Modalités définies dans la convention Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Dépenses Recettes
24.03.2023 Office de Tourisme
Intercommunal de Bastia
Mme Véronique VALENTINI
CALENDINI
Signature d’une convention pour la mise à disposition de lieux de
culte, de l’Eglise Saint Jean Baptiste pour la tenue de concerts de
chants corses dans le cadre de son action intitulée « Bastia in
Cantu » les 21 et 28 avril 2023 et tous les vendredis du 16 juin au
22 septembre 2023 à l’exception du 14 juillet de 18h30 à 19h30
Modalités définies dans la convention
27.03.2023 Communauté d’Agglomération de
Bastia
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’Auditorium du Musée afin d’y organiser une
rencontre entre entreprises du secteur de l’Hôtellerie
Restauration dans le cadre d’une présentation des aides à
l’embauche proposées par Pôle Emploi le 5 avril 2023 de 15h00
à 17h30
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 13 avril 2023
29.03.2023 SAS LE&MA PROD
M. Bertrand CERVERA
Signature d’un contrat de cession du droit du spectacle
« Zorbalov et l’orgue magique» programmé les 10 et 11 mai 2023
au Théâtre de Bastia
8 700 En attente
30.03.2023 Collège Simon Vinciguerra
M. Pierre ROSSI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la grande salle du Théâtre Municipal pour la tenue
d’un concert de la chorale du collège le mardi 2 mai 2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 13 avril 2023
03.04.2023 Collectivité de Corse
La Ville de Bastia
Paris 24
Signature d’une convention tripartite afin d’accueillir sur le
territoire de Bastia un relais de la flamme olympique et
paralympique parcourant la France jusqu’à Paris le relais de la
flamme la Ville de Bastia organise les festivités composées
d’animations sportives et culturelles pour tous sur le site de
célébration
Modalités définies dans la convention
06.04.2023 Association Corsican Flyod
M. Christian MEDORI
Signature d’un contrat de location de la grande salle du Théâtre
Municipal pour la tenue d’un concert Pink Floyd Tribute le samedi
22 avril 2023
2 300
08.04.2023 Jean Marc DUMONTET
Production
Signature d’un contrat de cession du droit du spectacle « Simone
VIEL - Les combats d’une effrontée» programmé le 16 mai 2023
au Théâtre de Bastia
24 095.60 En attente
08.04.2023 Association SOLIHA
M. Bernard MARTELLI
Signature d’une convention d’occupation de locaux à usage
administratif de la Maison de quartier du Centre Ancien pour
accueillir les permanences consacrées à l’amélioration et
l’adaptation de l’habitat pour une durée d’un an
Modalités définies dans la convention Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Dépenses Recettes
08.04.2023 Parti Politique Core In Fronte
M. Gérard DYKSTRA
Signature d’une convention de location de l’Auditorium du Musée
afin d’y organiser une réunion publique le 12 avril 2023 de 17h00
à 22h00 (installation et désinstallation comprise)
150 au titre de la
location d’espace
et 250 au titre des
frais du personnel
mobilisé en
dehors des
heures
d’ouverture
12.04.2023 Association Les Femmes
Solidaires Mme Rosy SARROLA
Signature d’une convention de location de l’Auditorium du Musée
afin d’y organiser un congrès le 22 avril 2023 de 14h00 à 17h30
150
12.04.2023 SAS Marinka Production
M. Mathieu MESSINA Signature d’une convention de location du jardin du Musée afin
d’y organiser une opération de promotion le 25 avril 2023 de
10h00 à 02h00
1 500 au titre de
la location
d’espace et 500
au titre des frais
du personnel
mobilisé en
dehors des
heures
d’ouverture
14.04.2023 Association Conservatoire
d'Espaces Naturels Corse
Signature d'une convention de partenariat avec la ville de Bastia
pour des activités de pleine nature en centres de loisirs sans
hébergement de la Ville pour l'encadrement de 12 enfants de 6 à
13 ans par séance pour le mois d'avril 2023
Aucune incidence financière
17.04.2023 Conservatoire de Corse Henri
Tomasi
Mme Jennifer GAMET ROSSI
Signature d’une convention de mise à disposition de matériel pour
la manifestation intitulée SPECTACLE SO JAZZ au Centre
Culturel Alb’Oru le vendredi 13 mai 2023
Modalités définies dans la convention
20.04.2023 ASPTT tir à l’Arc
M. Noël CASULA
Signature d'une convention de partenariat avec la ville de Bastia
pour des activités en plein air en centres de loisirs sans
hébergement de la Ville pour l'encadrement de 12 enfants de 6 à
13 ans par séance d'avril à décembre 2023 les mercredis et les
vacances scolaires pour l’apprentissage du tir à l’arc
100 la demi-
journée
20.04.2023 Ecole d’Equitation de Haute-
Corse
Mme Marie Benoîte CARDI
Signature d'une convention de partenariat avec la ville de Bastia
pour des activités en plein air en centres de loisirs sans
hébergement de la Ville pour l'encadrement de 12 enfants de 6 à
13 ans par séance d'avril à décembre 2023 les mercredis et les
vacances scolaires pour l’apprentissage de l’équitation
180 la demi-
journée Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Dépenses Recettes
20.04.2023 Production Images et
Compagnies
M. Pascal RALITE
Signature d’une convention de mise à disposition de locaux dans
la Mairie de Bastia et bureau de Monsieur le Maire dans le cadre
d’une œuvre télévisuelle pour la durée du tournage à savoir du
vendredi 21 avril à partir de 08h00 au mardi 25 avril 2023 à 18h00
Modalités définies dans la convention
24.04.2023 Atout Organisation Science
M. Camille DECONINCK
Signature d’une convention de mise à disposition des salles du
Théâtre Municipal pour la tenue d’un congrès de chirurgie
cardiaque du jeudi 4 mai au samedi 6 mai 2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 1er juin 2023
24.04.2023 Comité des Fêtes et de
l’Animation du Patrimoine
M. Jean-Baptiste RAFFALLI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle de médiation du Musée dans le cadre d’une
remise de dossier à destination des adhérents le 4 mai 2023 de
17h00 à 20h00
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 13 avril 2023
24.04.2023 Collectif des victimes du 5 mai
1992
Mme Josépha GUIDICELLI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’Auditorium du Musée afin d’y organiser une
conférence dans le cadre des commémorations des 31 ans de la
tragédie de Furiani suivi d’un apéritif dinatoire le 3 mai 2023 de
18h00 22h30
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 13 avril 2023
02.05.2023 Association Choréo Rythme
Danse
Mme Marie Jeanne BERNARDINI
Signature d’une convention de mise à disposition gracieuse de la
salle de spectacle du Centre Culturel Alb’Oru pour la tenue d’un
spectacle de danse le mardi 18 avril 2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 1er juin 2023
03.05.2023 Pôle Politique Foncière et
immobilière
Décision portant autorisation à transport sur les lieux et audience
expropriation Curbaghja Suprana de Maître Pierre-Paul
MUSCATELLI et de Mme Josefa NEGRONI le 4 mai 2023
Aucune incidence financière
03.05.2023 Lorenzi In Canzona
M. Jean-Baptiste LORENZI
Signature d’une convention de location de la Grande salle du
Théâtre Municipal afin d’y organiser la tenue d’un concert le
mercredi 3 mai 2023
2 300
03.05.2023 Conservatoire de Corse Henri
Tomasi
Mme Jennifer GAMET ROSSI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle de spectacle du Centre Culturel Alb’Oru
pour la tenue d’un spectacle de fin d’année le vendredi 12 mai
2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 26 janvier 2023
04.05.2023 Association The Beit Project
M. David STOLERU
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle de médiation l’Auditorium et jardin du
Musée dans le cadre de l’opération « Boat Project » du 05 au 17
mai 2023 selon un planning défini
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 13 avril 2023
05.05.2023 Ecole René SUBISSI
Mme Karine USAI et M.
Dominique DEL PORTO
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle de spectacle du Centre Culturel Alb’Oru
pour la tenue d’un spectacle de fin d’année les lundi 26 et mardi
27 juin 2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 26 janvier 2023 Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Dépenses Recettes
05.05.2023 Association OPRA
Mme Françoise HUGUET
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle de spectacle du Centre Culturel Alb’Oru
pour la tenue d’un spectacle de fin d’année le jeudi 29 juin 2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 26 janvier 2023
05.05.2023 Ecole Marrie REYNOARD
Mme Corinne ABEL
Signature d’une convention de mise à disposition gracieuse la
salle de spectacle du Centre Culturel Alb’Oru pour la tenue d’un
spectacle de fin d’année le lundi 19 juin 2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 1er juin 2023
08.05.2023 SARL Voce Viva
M. Alexis GUILY
Signature d’une convention pour la mise à disposition de lieux de
culte, de la Cathédrale Sainte Marie afin d’y organiser un concert
du groupe Meridianu le 19 juillet 2023 de 18h30 à 23h30
Modalités définies dans la convention
08.05.2023 Association la Maison du Sacré
Cœur
Mme Brigitte RUSJAN
Signature d’une convention pour la mise à disposition de lieux de
culte, de l’Eglise Saint Charles afin d’y organiser un concert du
groupe I Messageri le mercredi 24 mai 2023 de 17h00 à 23h00
Modalités définies dans la convention
09.05.2023 Association 2020
Mme Ghislaine FERRI
Signature d’une convention de location de la salle Polyvalente de
Lupinu afin d’y organiser un loto le samedi 3 juin 2023
Redevance de
150
10.05.2023 SARL CAP Environnement Signature d’un contrat de prestation de service pour la vidange de la fosse des toilettes des algecos destinés à accueillir le
personnel du SDIS durant la période estivale 2023
3 000
10.05.2023 Association Arte Via Centre
Artistique
Mme Marie Louise TRISTANI
Signature d’un contrat de location de la grande salle du Théâtre
Municipal afin d’y organiser un spectacle de danse de fin d’année
le samedi 17 juin 2023
2 300
11.05.2023 Collège GIRAUD
M. Guy Marc NICOLAI et le
Collège Jeanne d’Arc
M. Joseph MASSEI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la grande salle du Théâtre Municipal afin d’y
organiser un spectacle musical mardi 30 mai 2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 26 janvier 2023
11.05.2023 Académie de Danse Viviani
Mme Marie Jo VIVIANI
Signature d’un contrat de location de la grande salle du Théâtre
Municipal pour la tenue d’un spectacle de danse de fin d’année
les 2 et 3 juin 2023 de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h30
4 600
11.05.2023 Compagnies des Mines de Rien
M. Tony COLOMBANI
Signature d’un contrat de location des salles du Centre Culturel
de l’Alb’Oru afin d’y organiser un spectacle de danse de fin
d’année le samedi 17 juin 2023
3 000
13.05.2023 Pôle Politique Foncière et
immobilière
Décision portant autorisation à transport sur les lieux et audience
expropriation Curbaghja Suprana de Maître Pierre-Paul
MUSCATELLI et de Mme Josefa NEGRONI le 5 juin 2023
Aucune incidence financière
13.05.2023 Association Une Minute de Soleil
en Plus
Mme Virginie CERVIONI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’Auditorium du Musée afin d’y organiser une
conférence de Roland GORI le 19 mai 2023 de 18h00 à 21h00
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 1er juin 2023 Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Dépenses Recettes
13.05.2023 Association Une Minute de Soleil
en Plus
Mme Virginie CERVIONI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’Auditorium du Musée afin d’y organiser un one
man show dans le cadre de l’opération « Parolle vive in Bastia »
le 17 mai 2023 de 15h00 à 23h00
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 13 avril 2023
15.05.2023 Association Sguardi
Mme Mathilde THIEBLEMONT
Signature d’une convention de partenariat triennale 2023-2025
pour la mise à disposition de l’Arsenale du 15 juin au 15
septembre de chaque année
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 1er juin 2023
15.05.2023 Association Cité d’Art – Mourad
Merzouki
M. Jean-François LOUCHIN
Signature d’un contrat de cession du droit du spectacle « Cartes
Blanches» programmé le 27 mai et un atelier pédagogiques le 26
mai 2023 au Théâtre de Bastia
7 657.50
15.05.2023 Ecole AB DEFENDINI
Mme Isabelle GIORDANO
Signature d’une convention de mise à disposition de la salle de
spectacle du Centre Culturel Alb’Oru pour la tenue d’un spectacle
de fin d’année le mardi 20 juin 2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 1er juin 2023
15.05.2023 Mme DECORTE et M. NENOCCI
Signature d’un contrat de location du jardin du Musée afin d’y
organiser une réception à l’occasion d’un mariage du 20 mai
08h00 au 21 mai 06h00
1 500 au titre de
la location
d’espace et 350
au titre des frais
du personnel
mobilisé en
dehors des
heures
d’ouverture
15.05.2023 Compagnie Art Mouv’
Mme Gilberte HUGOUVIEUX
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition du jardin, de la cour et de la salle de médiation du
Musée afin d’y organiser la « Soirée Temps de Danse » dans le
cadre du festival Plateforme Danse 2023 le 25 mai 2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 26 janvier 2023
15.05.2023 Office National des Anciens
Combattants et Victimes de
Guerre de Haute-Corse
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’Auditorium du Musée afin d’y organiser des
ateliers et conférences pédagogiques mémoriels sur l’histoire de
la seconde guerre mondiale du 22 au 25 mai 2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 1er juin 2023
15.05.2023 Groupe Brandizi
M. Hugo BRANDIZI
Signature d’un contrat de location du jardin du Musée afin d’y
organiser une journée de l’alternance le 17 mai 2023 de 09h00 à
18h30
1 525
17.05.2023 Association ISATIS
Mme Armelle BONNECHAUX
Signature d’un contrat de location de la grande salle du Théâtre
Municipal pour la tenue d’une conférence le lundi 12 juin 2023 de
09h00 à 12h00
153 Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Dépenses Recettes
18.05.2023 Association le Cèdre Corse
Père Louis EL RAHI
Signature d’une convention de mise à disposition gracieuse de la
grande salle du Théâtre Municipal pour la tenue d’un concert le
jeudi 15 juin 2023 de 09h00 à 12h00
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 1er juin 2023
19.05.2023 Conservatoire de Corse Henri
Tomasi
Mme Jennifer GAMET ROSSI
Signature d’une convention de mise à disposition gracieuse de la
grande salle du Théâtre Municipal pour la tenue d’un spectacle
de fin d’année les 19, 20, 22 et 23 juin 2023 de 09h00 à 12h00 et
de 14h00 à 18h00
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 26 janvier 2023
21.05.2023 Association Bell’Arte
M. Dominique BREQUEVILLE
Signature d’un contrat de location de la grande salle de spectacle
du Centre Culturel de l’Alb’Oru afin d’y organiser un spectacle de
fin d’année les mardi 11 et mercredi 12 juillet 2023
3 000
22.05.2023 Pôle Politique Foncière et
immobilière
Décision portant autorisation de résiliation relative au contrat de
location sis 7 rue Chanoine Letteron à Bastia conclu au bénéfice
de Monsieur BEN HAMMOU Allal suite à son décès survenu le
1er février 2023
178
22.05.2023 Association Jean Baptiste
BARTOLI
Mme Lelia BARTOLI
Signature d’un contrat de location de la grande salle du Théâtre
Municipal afin d’y organiser un spectacle de danse de fin d’année
le samedi 24 juin 2023
2 300
23.05.2023 Association pour la Formation
Professionnelle continue des
Organismes de Logement Social
(AFPOLS) M. Franck MARTIN
Signature d’une convention de formation intitulée « Syndrome de
Diogène et de Noé : savoir intervenir » pour une durée de 4 jours
soit 28 heures
8 440
23.05.2023 Association Dante Alighieri
Mme Marie-Thérèse RAFFALLI
Signature d’une convention pour la mise à disposition de lieux de
culte, de l’Eglise Saint Charles afin d’y organiser un concert le
dimanche 11 juin 2023 de 18h00 à 20h00
Modalités définies dans la convention
23.05.2023 Union Régionale de la Mutualité
Français de Corse
M. Nicolas de PERETTI
Signature d’un contrat de location de l’Auditorium et du jardin du
Musée afin d’y organiser un buffet déjeunatoire le 3 juin 2023 de
08h30 à 16h30
1 700
23.05.2023 Union Nationale des Géomètres
Experts de la Corse
M. Mathieu SIMONETTI
MALASPINA
Signature d’un contrat de location de l’Auditorium du Musée afin
d’y organiser une réunion le 1er juin 2023 de 08h00 à 15h00
200
23.05.2023 Corse Incentive
M. Jean-Philippe BANGHALA
Signature d’un contrat de location du jardin du Musée afin d’y
organiser un rallye de l’alternance le 2 juin 2023 de 10h00 à
20h00
1 600
23.05.2023 Conseil Interprofessionnel des
Vins de Corse
M. Éric POLI
Signature d’un contrat de location de l’Auditorium, la cour, la
terrasse nord, le hall d’accueil, la salle de médiation et le jardin
du Musée afin d’y organiser une opération de promotion des vins
Corses du 26 au 30 mai 2023
6 575 Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Dépenses Recettes
24.05.2023 Association Union des
Sénégalais de Corse
M. Mouhamedou DIACK
Signature d’une convention de location de la salle Polyvalente de
Lupinu afin d’y organiser une journée culturelle le samedi 10 juin
2023
Frais de
fonctionnement
25
24.05.2023 Association Union des
Sénégalais de Corse
M. Mouhamedou DIACK
Signature d’une convention de location du boulodrome de Lupinu
afin d’y organiser une journée culturelle le samedi 10 juin 2023
Redevance de 80
25.05.2023 Association Evy Danse
Mme Evelyne LESSERTISSEUR
LUCHETTI
Signature d’un contrat de location de la grande salle du Théâtre
Municipal afin d’y organiser un spectacle de danse de fin d’année
le mercredi 28 juin 2023
2 300
25.05.2023 Association Ballerina
Mme Hélène GIUSTI
Signature d’un contrat de location de la grande salle du Théâtre
Municipal afin d’y organiser un spectacle de danse de fin d’année
le vendredi 30 juin 2023
2 300
25.05.2023 Association New Body
Me Christelle BRUMBT
Signature d’un contrat de location de la grande salle du Théâtre
Municipal afin d’y organiser un spectacle de danse de fin d’année
le samedi 1er juillet 2023
2 300
26.05.2023 Association Oxygène Fitness et
Danse
Mme Dominique PIETRI
Signature d’un contrat de location de mise à disposition de la salle
de spectacle du Centre Culturel Alb’Oru pour la tenue d’un
spectacle de fin d’année le mercredi 28 juin 2023
1 1500
26.05.2023 Association Art et Sport
Mme Colette PUCCIO
Signature d’un contrat de location de la grande salle du Théâtre
Municipal afin d’y organiser un spectacle de danse le lundi 26 juin
2023
2 300
30.05.2023 Association Choréo Rythme
Mme Marie Jeanne BERNARDINI
Signature d’un contrat de location de la grande salle du Théâtre
Municipal afin d’y organiser un spectacle de danse le mardi 4
juillet 2023
2 300
31.05.2023 Association Ferrarini Jazz Danse
Mme Jocelyne FERRARINI
Signature d’un contrat de location de la salle de spectacle du
Centre Culturel de l’Alb’Oru afin d’y organiser un gala de danse
de fin d’année le samedi 1er juillet 2023
1 500
26.05.2023 M. Franck HERNEQUE Décision portant acceptation de l’indemnisation du sinistre Parc Gaudin du 18 mars 2023 concernant le matériel endommagé
matériel de lecture de plaque d’immatriculation du parc
864
31.05.2023 Association ADLC
M. Éric CANALETTI
Signature d’un contrat de location de la grande salle du Théâtre
Municipal afin d’y organiser un gala de danse de fin d’année le
jeudi 29 juin 2023
2 300 Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Dépenses Recettes
02.06.2023 Association KOR et ART
Mme Marie-Noëlle BEZERT
Signature d’un contrat de location de la grande salle du Théâtre
Municipal afin d’y organiser un spectacle de danse le mercredi 5
juillet 2023
2 300
05.06.2023 Collèges de Cervione, Moltifao,
Biguglia, Montesoru, Saint
Joseph, Corte
Signature d’une convention de partenariat de mise à disposition
de la salle de spectacle du Centre Culturel de l’Alb’Oru afin d’y
organiser une chorale des collèges le mardi 13 juin 2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 1er juin 2023
06.06.2023 Centre Culturel Una Volta
Mme Juana MACARI
Signature d’une convention partenariat de mise à disposition de
la grande salle du Théâtre Municipal afin d’y organiser un
spectacle de fin d’année le lundi 12 et le mercredi 14 juin 2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 1er juin 2023
08.06.2023 Les Musicales de Bastia
M. Vincent COLONNA
Signature d’une convention partenariat de mise à disposition des
salles du Théâtre Municipal et de la salle de spectacle du Centre
Culturel de l’Alb’Oru afin d’y organiser la 35ème Edition des
Musicales de Bastia du mercredi 7 au dimanche 11 juin 2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 1er juin 2023
12.06.2023 Association ALPHA
M. François MAISTRE
Signature d’une convention en vue d’organiser une fête de
quartier le 23 juin 2023 « Fugaré »dans le cadre de la GUSP
1 000
14.06.2023 Office du Tourisme de la Corse Décision portant autorisation de mise à disposition d’un local sis 22 Rue Sainte Elisabeth dans le cadre du Festival Creazione du
14 au 18 juin 2023
Aucune incidence financière
15.06.2023 Conservatoire de Corse Henri
Tomasi
Mme Jennifer GAMET ROSSI
Signature d’une convention de mise à disposition de prêt de
matériel pour une manifestation intitulée Fête de la Musique et
Portes ouvertes les 21 et 28 juin 2023
Caution de 606
16.06.2023 Ecole G. Charpak élémentaire
Mme Michelle MAUNY
Signature d’une convention de mise à disposition le hall de l’école
afin d’y organiser plusieurs évènements les 15, 22 et le 27 juin
2023 aux horaires demandés
Modalités définies dans la convention
16.06.2023 Ecole Marie Reynoard
Mme Françoise TESI
Signature d’une convention de mise à disposition de la cour de
l’école afin d’y organiser un goûter concert le 20 juin 2023 de
17h30 à 19h30
Modalités définies dans la convention
16.06.2023 Ecole Charles Andrei
Mme Fabienne GIANNECCHINI
Signature d’une convention de mise à disposition de la cour de
l’école afin d’y organiser une kermesse le 16 juin 2023 de 16h45
à 19h30
Modalités définies dans la convention
16.06.2023 Association LEIA
Mme Thérèse BOSCHETTI
Signature d’une convention de partenariat pour la mise en œuvre
d’une action de lien social au city stade de Paese Novu afin de
réaliser un graff du 6 au 8 juillet 2023
Aucune incidence financière
19.06.2023 Compagnie Art Mouv’
Mme Gilberte HUGOUVIEUX
Signature d’une convention de partenariat de mise à disposition
de la salle de spectacle du Centre Culturel de l’Alb’Oru afin d’y
organiser le festival Dissidanse les 3 et 8 juillet 2023
Modalités définies dans la convention
Gratuité accordée par délibération en
date du 1er juin 2023 Objet N°
Lo
t
Libellé lots Type
Marché
Type
Procédure
Seuil
minimum
annuel
H.T
Seuil
maximum
annuel H.T
Prix
forfaitaire ou
unitaire
globaux H.T
Nom titulaire CP Date
notification
Durée
initiale
(en mois)
Durée
de
recond
uction
(en
mois)
Remise en état de
l’oratoire sainte croix
suite à un incendie
1 Nettoyage
des suies
Travaux MAPA / / 11 100,00 € CLEAN HOME
20232 06/04/2023 2,0 /
Fourniture de denrées
alimentaires pour la
restauration scolaire de
la Ville de Bastia -
relance
4 Glaces Fournitures MAPA 7 000 € 15 000 € / SAS SEDAFRAIS
20600 13/04/2023 5,5 /
Remise en état de
l’oratoire sainte croix
suite à un incendie
5 Electricité Travaux MAPA / / 8 890,00 € EGC PHILIPPE
RISPOLI
20200 18/04/2023 2,0 /
Entretien et maintenance
des sanitaires
automatiques de la ville
de Bastia
1 entretien et
nettoyage -
relance
Services MAPA / 35 000 € / SOCIETE BASTIAISE
DE
NETTOYAGE
20200 25/04/2023 11,5 24,0
Fourniture de gasoil sous
douane
/ / Fournitures AOO Quantité :
50m3
Quantité :
150m3
/ ETS
MARCEL
FERRARI
20600 03/05/2023 12,0 36,0
Transports d'enfants par
autobus
3 Transport
scolaire
réalisé dans
le cadre de la
restauration
scolaire
Services AOO / 40 000
(période 1)
et 20 000
(périodes 2
à 4)
/ CASACCONI
VOYAGES
20290 16/05/2023 14,0 36,0
Transports d'enfants par
autobus
4 Transports
réalisés dans
le cadre d’un
centre de
loisirs vers un
centre de
restauration
scolaire
pendant le
Services AOO / 13 000,00 € / CASACCONI VOYAGES
20290 16/05/2023 14,0 36,0 temps
extrascolaire
Transports d'enfants par
autobus
5 Transports
réalisés sur
les temps
périscolaire et
extrascolaire
Services AOO / 26 000 € / CASACCONI VOYAGES
20290 16/05/2023 14,0 36,0
Impression de
documents pour la Ville
de Bastia
1 Affiches,
dépliants,
flyers et
cartes de
vœux
Services AOO 10 000,00
€
45 000,00 € / GPT SARL
IMPRIMERIE
BASTIAISE
(Mandataire) /
AZ
DIFFUSION
(Cotraitant)
20600 22/05/2023 12,0 36,0
Impression de
documents pour la Ville
de Bastia
2 Brochures Services AOO 10 000,00
€
45 000,00 € / GPT SARL
IMPRIMERIE
BASTIAISE
(Mandataire) /
AZ
DIFFUSION
(Cotraitant)
20600 22/05/2023 12,0 36,0
Prestations d’entretien,
de démaquisage et de
débroussaillement des
pistes DFCI, des
chemins et terrains
communaux
/ / Services AOO / 200 000 € / CORSE DEBROUSSA
ILLAGE
20246 22/05/2023 8,8 36,0
Vérification et
maintenance des
moyens de secours des
bâtiments communaux
de la ville de Bastia
2 Maintenance
préventive et
corrective des
colonnes
sèches et des
installations
de
désenfumage
(relance)
Services MAPA / 25 000 € 11 495,00 € A.D.I. - Azuréenne
d'Incendie
20250 22/05/2023 8,3 12,0
Prestations
d’exhumations de corps
sur les concessions
funéraires en état
d’abandon
/ Néant Services AOO / 1 000 000,00 €
/ POMPES
FUNEBRES
CORSES
20200 23/05/2023 48,0 / Transports d'enfants par
autobus
En cours de résiliation,
suite à la liquidation
judiciaire de
l'attributaire précédent.
Une nouvelle
consultation est en
cours
1 Transports
réalisés sur le
temps
scolaire dans
le périmètre
de la C.A.B.
Services AOO / 50 000,00 € / AUTOCARS SANTINI ET
SANTINI
20217 23/05/2023 12,0 36,0
Transports d'enfants par
autobus
En cours de résiliation,
suite à la liquidation
judiciaire de
l'attributaire précédent.
Une nouvelle
consultation est en
cours
2 Transports
réalisés sur le
temps
scolaire hors
périmètre de
la CAB
Services AOO / 45 000,00 € / AUTOCARS SANTINI ET
SANTINI
20217 23/05/2023 12,0 36,0
Marché subséquent n°3
à l’accord cadre n°
2020/018 - Transport
d’oeuvres d’art pour le
musée de Bastia
/ / Services MS / / 99 309,64 € LEON AGET 13003 31/05/2023 8,0 /
Missions de
coordonnateur sécurité
et protection de la santé
et de contrôleur
technique relatives à la
remise en état du site du
cimetière d’Ondina
1 Mission de
Coordonnateu
r Sécurité et
Protection de
la Santé de
niveau 2
Services AOO / / 11 480,00 € BUREAU VERITAS
CONSTRUCT
ION
20167 01/06/2023 32,0 /
Missions de
coordonnateur sécurité
et protection de la santé
et de contrôleur
technique relatives à la
remise en état du site du
cimetière d’Ondina
2 Mission de
Contrôleur
Technique
Services AOO / / 38 808,00 € APAVE INFRASTRU
CTURES ET
CONSTRUCT
ION France
20296 01/06/2023 32,0 /
Travaux d’ installation
d’équipements de
traitement d’air
/ / Travaux MAPA / 150 000 € / SAS VO2 20620 01/06/2023 12,0 36,0 Nouveau Programme de
Rénovation Urbaine-
Aménagements des
Cités des Lacs, des
Arbres et des Monts
Bastia Quartiers Sud
1 Mission de
Maîtrise
d’œuvre
portant sur la
déconstructio
n du bâtiment
36A
Services MAPA / / 33 920,00 € GROUPEME NT MCI
(Mandataire) /
TFI
(Cotraitant)
20290 05/06/2023 15,0 /
Services de spectacles
pyrotechniques
1 Feu artifice 14
juillet
Services AOO / / 30 000,00 € SAS STELL'ARTIF
ICE
20290 16/06/2023 12,0 36,0
Services de spectacles
pyrotechniques
2 Feu artifice 15
aout
Services AOO / / 12 000,00 € SAS STELL'ARTIF
ICE
20290 16/06/2023 12,0 36,0
Services de spectacles
pyrotechniques
3 Feu artifice 23
juin
Services AOO / / 5 000,00 € SAS STELL'ARTIF
ICE
20290 16/06/2023 12,0 36,0
Services de spectacles
pyrotechniques
4 Spectacles de
drones
(relance)
Services PROCED
URE
AVEC
NEGO
/ / 25 000,00 € SAS
STELL'ARTIF
ICE
20290 16/06/2023 12,0 36,0
Nettoyage et curage du
réseau pluvial de la Ville
de Bastia
/ / Services MAPA 30 000 € 105 000 € / SARL CAP ENVIRONNE
MENT
20222 19/06/2023 12,0 12,0
Location de matériels
scéniques pour les lieux
culturels et les
manifestations
extérieures de la Ville de
Bastia
2 Location,
livraison et
retour de
matériel
scénique et
accessoires
son, lumière,
audiovisuel et
prestation de
mise en
œuvre
Fournitures AOO / 135 000 € / SARL TECNICA
20290 21/06/2023 12,0 36,0
Prestations d'entretien
des horodateurs de la
Ville de Bastia
/ / Services MAPA / 15 000 € 34 750,00 € SARL AUTOMATIS
MES
CORSES
20290 28/06/2023 12,0 24,0