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Déliberation - 2024 93
Arrêté - 2023 10
Déliberation - LISTES DE DELIBERATIONS
Déliberation - 2022 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Histoire et mémoire,
Envoyé
en
préfecture
le 05/04/2022
Reçu
en
préfecture
le
05/04/2022
Affiché
le
ID
: 005-210500583-20220404-202220-DE
Pe
(
È
©
ef
>-
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
COMMUNE
DE
FREISSINIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04
AVRIL
2022
DÉLIBERATION
N°2022-20
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 10
Conseillers
présents
: 6
Pour
: 10
Conseillers
absents
: 4
Contre :
Conseillers
représentés
: 4
Abstention :
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
quatre
avril
à
dix-huit
heures
trente
le
Conseil
Municipal
de
Freissinières
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
La
Mairie
de
Freissinières,
après
convocation
légale
du
28
mars
2022,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS,
Maire
de
Freissinières.
Présents
: ARDUIN
Annie
- BERTHALON
Jérôme
- BOISSET
André
- BOISSET
Philippe
-
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
- SEGOND
Eric.
Absents
: BOISSET
Vincent
- LATIL
Jessica
- LEJEUNE
Laurent
- MESTRE
Françoise
Pouvoir
: BOISSET
Vincent
à
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS
- LATIL
Jessica
à ARDUIN
Annie
- LEJEUNE
Laurent
à
BOISSET
Philippe
- MESTRE
Françoise
à
BOISSET
André.
Secrétaire
de
séance
: ARDUIN
Annie
Objet
: ADHESION
2022.
FONDATION
DU
PATRIMOINE
Monsieur
le
Maire
propose
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
d’adhérer
à
la
Fondation
du
Patrimoine
pour
un
montant
de
55,00
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
Approuve
l’exposé
du
Maire.
Autorise
le
Maire
à
verser
la
somme
de
55€
à
la
Fondation
du
Patrimoine.
Ainsi
fait
et
délibéré
Les
jour
et
an
susdits.
Pour
Extra
it Conforme
D’'ASTROS