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Déliberation - 2023 31
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 31)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Histoire et mémoire,
Envoyé
en
préfecture
le 04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
:
Affiché
le
)
ID
:005-210500583-20230403-202331-DE
e
{>
eo
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
COMMUNE
DE
FREISSINIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
AVRIL
2023
DÉLIBERATION
N°2023-31
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 10
Conseillers
présents
: 8
Pour
: 10
Conseillers
absents
: 2
Contre
:
Conseillers
représentés
: 2
Abstention :
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
trois
avril
à
dix-huit
heures
trente
le
Conseil
Municipal
de
Freissinières
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Freissinières,
après
convocation
légale
du
27
mars
2023,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS,
Maire
de
Freissinières.
Présents
: ARDUIN
Annie
- BERTHALON
Jérôme
- BOISSET
André
- BOISSET
Philippe
-
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
- LATIL
Jessica
-MESTRE
Françoise
- SEGOND
Eric.
Absents
: BOISSET
Vincent
- LEJEUNE
Laurent
Pouvoir
: BOISSET
Vincent
à ARDUIN
Annie
- LEJEUNE
Laurent
à
BOISSET
Philippe
Secrétaire
de
séance
: BERTHALON
Jérôme
Objet
: ADHESION
2023.
FONDATION
DU
PATRIMOINE
Monsieur
le
Maire
propose
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
d’adhérer
à
la
Fondation
du
Patrimoine
pour
un
montant
de
100,00
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal :
Approuve
l’exposé
du
Maire.
Autorise
le Maire
à verser
la
somme
de
100,00
€
à
La
Fondation
du
Patrimoine.
Ainsi
fait
et
délibéré
Les
jour
et
an
susdits.