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Procès Verbal - pv cm 2025 06 30
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Échilleuses.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 2025 06 30)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
République Française
Département du Loiret
Commune d’Echilleuses
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 juin 2025
L'an 2025 et le 30 juin à 19h00, le Conseil Municipal de cette Commune, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à la salle annexe de la salle polyvalente sous la présidence de Monsieur LEOTARD Alexandre, Maire. Les convocations et l’ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le 23 juin 2025. La convocation et l’ordre
du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 23 juin 2025.
Présents : M. LEOTARD Alexandre, M. HASLOUIN Patrick, Mme PILLAVOINE Aude, M. HYAIS Bruno, Mme
CLOUSEAU Linda, M. RICHET Jacky, Mme FERNANDES Stéphanie
Pouvoirs : M. LEGROS Patrick donne pouvoir à Alexandre LEOTARD, M. BREUILLARD Alain donne pouvoir à
Bruno HYAIS,
Absent : M. PIETZAK Patrice
Secrétaire de séance : Mme CLOUSEAU Linda
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en application des articles L.
5211-1 et L. 2121-7 du Code général des collectivités publiques.
Les élus n’ayant fait aucun commentaire sur le compte rendu du conseil municipal du 27 mai 2025, il est approuvé à l’unanimité.
SOMMAIRE
* Projet piscine Beaunois,
% Travaux de gestion des eaux pluviales — choix du prestataire,
Remplacement ordinateurs secrétariat,
Le “ Adhésion au GIP RECIA,
Souscription aux services du GIP RECIA,
Travaux peinture,
Divers 7
*,
+
+
+
L PROJET PISCINE BEAUNOIS
Monsieur le Maire présente au conseil, le courrier de la Présidente de la Communauté de Communes
Pithiverais Gatinais concernant le projet de piscine du Beaunois.
Il est demandé aux communes du Puiseautin et au Malesherbois de se prononcer sur le projet de création d’une piscine sur le Beaunoïis, de prendre acte des engagements pris par les communes du Beaunois et enfin d’autoriser le lancement des études techniques nécessaires et de l’étude portant sur
les modalités juridiques de la participation financière des communes du Beaunois.
Le conseil valide le projet de création d’une piscine sur le territoire du Beaunois.
Approuvé à l’unanimité.
IL TRAVAUX DE GESTION DES EAUX PLUVIALES — CHOIX DU PRESTATAIRE
Après avoir validé l’estimatif financier du Bureau d'Etudes BET LEGRAND qui s’élevait à 22 177.00 € HT soit 26 612.40 € TTC, le maire présente au conseil le devis de l’entreprise
DAUVILLIERS d’un montant de 23 030.00 € HT soit 27 636.00 € TIC.
Le conseil accepte le devis de l’entreprise DAUVILLIERS et charge Monsieur le maire de toutes les formalités.
Approuvé à la majorité (8 pour et 1 abstention).
IIL REMPLACEMENT ORDINATEURS SECRETARIAT
La fin du support Windows 10 est programmée pour octobre 2025. L'éditeur de logiciels ne fournira
plus d’assistance technique ni de mises à jour. IV.
VI.
VIL
Il est donc nécessaire de basculer vers Windows 11. Toutefois, les appareils antérieurs à 2020 ne sont pas compatibles avec ce support.
Les ordinateurs du secrétariat et celui du maire sont trop anciens et ne sont pas compatibles pour ce
nouveau support. [Il convient donc de les remplacer.
Le maire présente un devis de l’entreprise XEFI Puiseaux pour le remplacement de ces 3 appareils (2
fixes et 1 portable) d’un montant de 2 798.33 € HT soit 3 358.00 € TTC.
Le conseil accepte à l’unanimité le devis de la société XEFI Puiseaux.
ADHESION AU GIP RECIA
Depuis le 25 mai 2018, le Règlement sur la Protection des Données, oblige les collectivités
à désigner auprès de la CNIL un délégué à la protection des données (DPO). Le Groupement d’Intérêt Public RECIA (GIP RECIA) propose différentes prestations après adhésion au groupement.
Le conseil à l’unanimité accepte l’adhésion au GIP RECIA pour un montant de 50 € / an.
SOUSCRIPTION AUX SERVICES DU GIP RECIA
Le GIP RECIA propose deux formules pour la mission de délégué à la protection des données. Le conseil décide de retenir la formule « essentielle » pour un montant annuel de 400 €. Approuvé à l’unanimité.
TRAVAUX DE PEINTURE
Le maire présente au conseil le devis de l'EURL AMIARD Ghislain pour des travaux de peinture à
l'étage de la mairie pour un montant total de 5 442.86 € TTC.
Ces travaux correspondent à :
+ Futur local vidéoprotection: plafond, murs (lessivage, grattage, rebouchage, pose et
fourniture toile de verre, peinture) et sol (ragréage et pose d’un Lino), + Couloir : plafond et murs (rebouchage, enduit, impression, pose et fourniture toile de verre,
peinture), 7 portes (lessivage, rebouchage, ponçage et peinture).
Le conseil accepte le devis de l'EURL AMIARD.
Approuvé à l’unanimité.
DIVERS
+ Le maire propose aux membres du conseil d’adhérer à l’application Panneau Pocket afin de
faciliter la diffusion des informations aux administrés,
Point sur travaux d’enfouissement,
Dossier projet antenne relais — questions à voir pour répondre au prestataire,
Courrier d’un administré sur parcelle communale,
Remerciements pour subvention et mise à dispo salle polyvalente pour formations,
Voir si possibilité d’intégrer un onglet réservé à l’AFIAFAF et l’AFR sur le site internet,
Point sur vidéoprotection,
Réunion de concertation pour le SCoT (Aude + Patrick H) prévue le 11/07,
Dossier Berce du Caucase,
Pour info, visite technique station épuration par Département,
Modification des horaires collectes ordures ménagères et accès déchèteries.
Église : relevé n°2 des fissures - aucun mouvement
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h20.
Le secrétaire Le Maire
Linda CLOUSEAU Alexandre LEOT
En Mairie, le 30/06/2025