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Déliberation - zq5q7furzlu63vb
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauvieux.
Lien du pdf (Déliberation - zq5q7furzlu63vb)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Union Européenne,
AR
Prefecture
005-210500377-20211126-2021
34-DE
Reçu
le
26/11/2021
Publié
le
26/11/2021
PUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
-
MAIRIE
DE
CHÂTEAUVIEUX
DÉLIBÉRATION
du CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
CHATEAUVIEUX
N°
34-2021
L’an
deux
mille
vingt
et
un
et
le jeudi
25
novembre
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
le jeudi
18
novembre,
s’est
réuni
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Baptiste
AILLAUD,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
11
Présents
: 10
Votants:11
Étaient
présents
à
la
séance
: TEXIER
Michel,
CORNAND
Christine,
SERRES
Gilles,
Adjoints,
MASSE
Julien,
PACALET
Nadine,
TEMPIER
Nathalie,
BEZEAULT
Marie-Laure,
BOYER
Christian,
GONCALVES
Régine,
Conseillers
Municipaux.
Etait
absente
et excusée
: VASSEUR
Evelyne
a donné
pouvoir
à CORNAND
Christine.
Gilles
SERRES
est
nommé
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
OBJET
: Choix
d’un
bureau
d’études
pour
l’aménagement
Route
des
Marins.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la Commune
souhaite
faire
un
aménagement
sur une
portion
de
la Route
des
Marins
pour
canaliser
les eaux
de pluies
et éviter
les débordements
et inondations.
Six
bureaux
d’études
ont
été
consultés.
Monsieur
le Maire
présente
la seule
offre
qu’il
ait reçue
pour
l’aménagement
d’une
portion
de
la Route
des
Marins,
le bureau
d’études
AEV
pour
un
montant
de
2 000,00
HT.
Monsieur
le Maire
propose
de retenir
le devis
présenté
par
le bureau
d’études
AEV.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représenté :
e
Accepte
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
de
retenir
le
bureau
d’études
AEV
pour
un
montant
HT
de
2 000,00
euros.
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et ans
susdits.
Le
Maire,
Jean-Baptiste
A
Affichage
le
:
2
Q
NOV,
2071