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Compte-Rendu - CR CM 13 11 2015
Document publié le Vendredi 13 novembre 2015 par la commune de Sérézin-de-la-Tour.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 13 11 2015)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Jeunesse,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE L’ISÈRE
ARRONDISSEMENT DE LA TOUR DU PIN
MAIRIE DE SÉRÉZIN-DE -LA-TOUR 38300
TÉLÉPHONE 04.74.27.91.09
TELECOPIE 09.70.32.50.08
mairie.serezindelatour@orange.fr
www.serezindelatour.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2015
Excusés : A. BROUCKE (pouvoir à G. NEURY) ; A. FAURE (pouvoir à O.CHANEL) ; C GRANGE (pouvoir à JP DEBIE) Secrétaire de séance : S. VINCENT
DELIBERATIONS / ARRETES
• Subvention dans le cadre des nouvelles activités périscolaires pour l’association «Du bout des
doigts ». Cette association intervient dans l’encadrement d’atelier pédagogique consistant à
l’initiation au scrapbooking pour la période du 3 septembre 2015 au 17 décembre 2015. Il a été
proposé de lui attribuer une subvention d’un montant de 620,00€. (vote à l’unanimité)
• Subvention dans le cadre des nouvelles activités périscolaires pour l’association « Un pas de
tango » Cette association intervient dans l’encadrement d’atelier pédagogique consistant à
l’initiation au tango pour la période du 7 septembre 2015 au 14 décembre 2015. Il a été proposé
de lui attribuer une subvention d’un montant de 390,00€. (vote à l’unanimité).
• Subvention dans le cadre des nouvelles activités périscolaires pour l’association « Rythm’n
danse». Cette association intervient dans l’encadrement d’atelier pédagogique consistant à
l’initiation à la danse latine pour la période du 7 septembre 2015 au 14 décembre 2015. Il a été
proposé de lui attribuer une subvention d’un montant de 390,00€. (vote à l’unanimité).
• Suite à un rapport de mutualisation des services présenté par le Président de la CAPI :
groupement des commandes, services communs, prestations de services, mise en commun de
moyens etc…) un avis était demandé au conseil municipal. Résultat : avis favorable à l’unanimité.
• Compte tenu des éléments dans la proposition du CDG38 du contrat d’assurance statutaire
pour les agents communaux à compter du 1er janvier 2016 et jusqu’au 31 décembre 2019 le
conseil municipal à l’unanimité autorise le maire à signer la convention avec GRAS SAVOYE /
Groupama.
• Déclaration d’intention d’aliéner : le conseil municipal décide de ne pas exercer son droit de
préemption sur la vente de Mme LEVIS Mylène parcelle C680/691 route de Succieu. (vote à
l’unanimité).
• PLU : Suite aux différentes réunions de présentation le conseil municipal a décidé de retenir le
cabinet URBA2P (Bureau d’études) pour son professionnalisme, son organisation, sa
connaissance du secteur et de notre commune, sa rigueur. (vote à l’unanimité). COMPTES RENDUS DE REUNIONS
• Un 1er RDV a eu lieu le 28/10/2015 avec la société Alp’Géorisque afin de déterminer quelle
société sera retenue pour la carte des aléas (Etudes des risques naturels) nécessaire à la
réalisation du PLU.
• Les conseillers, lors du conseil communautaire du 3 novembre 2015, ont voté à l’unanimité la
proposition du paiement des permis de construire suivis par les services de la CAPI à partir du 1er
Janvier 2016 et ce pour un coût de 245 € à la charge totale de la Commune.
• Calendrier des manifestations : les associations ont donné leurs dates, il est presque finalisé.
• La réunion du conseil d’école du 6 novembre a permis d’échanger sur de nombreux sujets : le
personnel, les nombreux projets pour les 117 élèves issus de 82 familles (projets pédagogiques,
APC, le cycle piscine, la musique), les aménagements et matériels et des questions diverses ont
été posées à la mairie.
• Lors de la réunion finances du 2 novembre un point sur l’ensemble du budget communal 2015 a
été fait et on a commencé à aborder les investissements de 2016.
INFORMATIONS
• Les travaux sur le chemin des brosses ont été réalisés, les emplois partiels sont en cours de
réalisation.
• Purge sur le réseau d’eau potable le 09/12/2015.
• Prochaine réunion du Conseil Municipal le 11 décembre 2015.