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Déliberation - 1104 Conseil Municipal du 11 AVRIL 2023 Liste DES Deliberations
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Nonette-Orsonnette.
Lien du pdf (Déliberation - 1104 Conseil Municipal du 11 AVRIL 2023 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
AVRIL
2023
Nombre
de
membres
afférents
au Conseil
Municipal
:
19
Nombre
de
membres
en
exercice
:
18
Nombre
de
membres
qui ont
pris part
à la délibération:
12
Date
de
la
convocation
: 03/04/2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
et
le
onze
avril
, à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
Mairie
de
Nonette
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
RAVEL,
Maire.
Etaient
présents
: Mesdames
BERNARDO
Danielle,
CHADUC
Odile,
DEGEZ
Gaëlle
et
NICHON
Jacqueline
et
Messieurs
RAVEL
Pierre,
BERNARD
Maurice,
CHAUMET
Michaël,
GOURDIN
Daniel,
MARTY
Thibaud
et
TOURNEBIZE
Aurélien
Excusés
: Monsieur
MAREUGE
Baptiste
ayant
donné
pouvoir
à Monsieur
RAVEL
Pierre
Madame
HAMMOUDI
Zoubida
ayant
donné
pouvoir
à Madame
DEGEZ
Gaëlle
Mesdames
GRASSET
Lydia,
RAMENTOL
Mélanie
et
VERNEDE
Aurélie
Messieurs
CHEVALIER
Daniel,
DELAUNOY
Matthieu
et
EROUART
Loïc
Monsieur
Maurice
BERNARD
a été
élu
secrétaire
de
séance
Les
sujets
de
la séance
ayant
nécessité
un
vote
de
l’assemblée
délibérante
sont
les
suivants :
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
AVRIL
2023
NUMERO
OBJET
VOTE
20230411/01
|
Vote
des
taux
des
taxes
directes
locales
A l'unanimité
20230411
/ 03
Vote
du budget
de l'année
2023
et
autorisation
au
Maire
A l'unanimité
fongibilité
des
crédits
20230411
/04
|
Ouverture
d'une
ligne
de
trésorerie
A l’unanimité
20230411
/ 05-1
Demande
de
subventions
pour
des
études
structurelles
de
l'église
St
Nicolas
de
Nonette
A
l’unanimité
20230411
/ 05-2
Demande
de
subventions
pour
des
réalisations
de
mesures
conservatoires
au
niveau
des
chapelles
nord
de
l'église
St
Nicolas
A
l’unanimité
20230411
/ 05-3
Demande
de
subventions
travaux
d'entretien
sur
les
débords
latéraux
en
pierre
du
clocher
en
élévations
Nord
et
Sud
de
l'église
St
Nicolas
A
l’unanimité
Demande
de
fonds
de
concours
à l'Agglo
Pays
d'Issoire
- travaux
20230411
/06
|
d'entretien
sur
les
débords
latéraux
en
pierre
du
clocher
en
A l'unanimité
élévations
Nord
et
Sud
de
l'église
St
Nicolas
20230411
/07
|
Demande
de
subvention
de
l'association
« Là
Haut
Si
J'y
Suis
»
A l'unanimité
20230411 /
08
Demande
de
subvention
du
Club
de
Gymnastique
Orsonnette
A
l'ünatimmité
Nonette
20230411
/09
|
Subventions
aux
familles
pour
transports
scolaires
A l’unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 21h00
Le
Maire
: Pierre
RAVE