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Déliberation - CONSEIL MUNICIPAL du 19 JUILLET 2022 Liste DES Deliberations
Document publié le Mardi 19 juillet 2022 par la commune de Nonette-Orsonnette.
Lien du pdf (Déliberation - CONSEIL MUNICIPAL du 19 JUILLET 2022 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
JUILLET
2022
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
Municipal :
19
Nombre
de
membres
en exercice
:
18
Nombre
de
membres
qui
ont
pris
part
à la délibération:
11
Date
de
la
convocation
: 12/07/2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
et
le
dix-neuf
juillet,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
Mairie
de
Nonette
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
RAVEL,
Maire.
Etaient
présents
:
Mesdames
BERNARDO
Danielle,
CHADUC
Odile,
DEGEZ
Gaëlle,
GRASSET
Lydia
et
NICHON
Jacqueline
et
Messieurs
RAVEL
Pierre,
BERNARD
Maurice,
CHEVALIER
Daniel,
GOURDIN
Daniel,
MAREUGE
Baptiste
et
TOURNEBIZE
Aurélien
Excusés
: Madame
RAMENTOL
Mélanie
et
Messieurs
DELAUNOY
Matthieu
et
EROUART
Loïc
Absents
:
Mesdames
HAMMOUDI
Zoubida
et
VERNEDE
Aurélie
et
Messieurs
CHAUMET
Michaël
et
MARTY
Thibaud
Monsieur
Maurice
BERNARD
a
été
élu
secrétaire
de
séance
Les
sujets
de
la
séance
ayant
nécessité
un
vote
de
l’assemblée
délibérante
sont
les
suivants
:
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
JUILLET
2022
NUMERO
OBJET
VOTE
20220719
/ 01
Travaux
de
restauration
église
Sainte
Madeleine
d'Orsonnette
A l'unanimité
- choix
de
l'entreprise
lot
n°3
20220719
/ 02
-1
Travaux
de
restauration
église
Sainte
Madeleine
d'Orsonnette
|
A
l’unanimité
-
Demandes
de
subventions
Travaux
de
restauration
église
Sainte
Madeleine
d'Orsonnette
20220719
/ 02
-2 |
- demande
d'autorisation
de
dépassement
des
taux
globaux
A l'unanimité
maximum
autorisés
20220719
/ 03
Convention
de
mise
à disposition
de
biens
mobiliers
et
.
Le
,
,
.
A
l’unanimité
immobiliers
avec
l'Agglo
Pays
d'Tssoire
20220719
/
O4
Convention
assistance
retraite
avec
le
Centre
de
Gestion
A
l’unanimité
20220719
/ 05
-1
Adoption
de
la nomenclature
M57
et
expérimentation
du
és
.
.
.
A
l'unanimité
Certificat
Unique
Financier
Approbation
devis
JVS
MAIRISTEM
- transposition
de
la
20220719 /
OS
-2
/
comptabilité
M14
en
M57
A
l’unanimité
20220719
/ 06
Création
d'équipement
sportif
de
proximité
- Agence
Nationale
A
l’unanimité
du
Sport
Ateliers
autonomie
numérique
financés
par
l'Association
20220719/07
|
Régionale
de
Santé
d'Education
et
de
Prévention
sur
les
A l'unanimité
Territoires
en
Auvergne
20220719
/ 08
Convention
Free
Pass
avec
la Ville
d'Issoire
A
l’unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 20h05
Le
Maire
: Pierre
RAVEL