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Arrêté - DEC 2025 Liste Deliberations du Conseil Municipal du 12 DEC 2025
Document publié le Vendredi 12 décembre 2025 par la commune de Nonette-Orsonnette.
Lien du pdf (Arrêté - DEC 2025 Liste Deliberations du Conseil Municipal du 12 DEC 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité routière,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
DECEMBRE
2025
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
Municipal
:
19
Nombre
de
membres
en
exercice
:
18
Nombre
de
membres
qui ont
pris part
à la délibération
: 13
Date
de
la
convocation
: 05/12/2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
et
le
douze
décembre,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi, à
la Mairie
d'Orsonnette
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
RAVEL,
Maire.
Etaient
présents
: Mesdames
BERNARDO
Danielle,
DEGEZ
Gaëlle,
GRASSET
Lydia,
HAMMOUDI
Zoubida,
NICHON
Jacqueline
et
VIDAL
Odile
et
Messieurs
RAVEL
Pierre,
BERNARD
Maurice,
CHAUMET
Michaël,
CHEVALIER
Daniel,
DELAUNOY
Matthieu,
GOURDIN
Daniel
et
TOURNERBTIZE
Aurélien
Excusée
: Madame
RAMENTOL
Mélanie
Absents
: Madame
VERNEDE
Aurélie
Messieurs
EROUART
Loïc,
MAREUGE
Baptiste
et
MARTY
Thibaud
Monsieur
BERNARD
Maurice
a été
élu
Secrétaire
de
séance
Les
sujets
de
la séance
ayant
nécessité
un
vote
de
l’assemblée
délibérante
sont
les
suivants
:
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
DECEMBRE
2025
NUMERO
OBJET
VOTE
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
dans
le cadre
du
251212
ue
701
Fonds
des
Initiatives
Communales
2026
Unanimité
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
dans
le
cadre
des
20251212 /
O2
/
Amendes
de
Police
Unanimité
©
y
s
e
ds
ÿ
20251212 / 03
Avenant
n°3
à
la
ÉORVERTION
de
serviee
commun
d'instruction
du
Unanimité
droit
des
sols
avec
l'Agglo
Pays
d'Issoire
Participation
communale
pour
une
mutuelle
santé
aux
agents
de
la
20251212
/ 04
,
Unanimité
collectivité
20251212/06
|
Modification
indiciaire
: adjoint
administratif
territorial
Unanimité
20251212
/ 07
Limitation
vitesse
de
circulation
Unanimité
20251212 /
08
Choix
de
l'entreprise:
aménagement
d'un
parking
au
stade
à
Üinatiiité
Orsonnette
20251212
/ 09
Eglise
si
Nicolas
de
Nonette
demande
de
subventions
pour
Unanimité
continuité
des
travaux
20251212
/ 10
Vœu
pour
la
défense
des
Missions
Locales
et
de
l'accompagnement
Unanimité
des
jeunes
dans
le cadre
du
projet
de
Loi
de
Finances
2026
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 21h00
Le
Maire
: Pierre
RAVE