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Déliberation - DELIB 2023 04 Tableau effectifs MAJ
Déliberation - DELIB 2026 88 MAJ Tableau effectifs
Document publié le Mercredi 29 juillet 2026 par la commune de Germolles-sur-Grosne.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2026 88 MAJ Tableau effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Banque,
RE
BOITIER ; xtrait du registre des Délibérations
Séance du 29 juillet 2026
Convocation : 23 Juillet 2026 Dato d'affichage : 23 juillot 2026
Sous lu Présidene de Mme Leure FLEURY, ls membres du Conseil del Corvmunaué de communes ait Cyr Mère
Aer care Chavuiahs eù Murms e sk ans l'a ex mile ing, Le meer virer juil à dont ours à errce slle 5e
Coranune de HOURGVILAIN
Corine LA CHAPELLE
DUMONT DE FRANCE.
Commans de DOMPIERRE LES ORMES
Coran de MONTMELARD
Commers és NAVOUR SIGROSNE
Commans de PIERRECLOS
{Commune de SAINT LEGER LA BUSSLERE
imnrane de SAINT PIERRE LE VIEUX
Coramne de SERRIERES
Come de TRAMBLY
Commande TRIVY.
“Creme de VEROSVRES
Nombre de délégnés on ocre : 25
M. Gil AMAR
ML Philippe HILARION
ire Gérhline AURAY
M Fanmanael FRNEDN
Mrs Nicole SCHLESSER
M: Bone IOSEPA
Mu Paick CAGNIN
Min Fibienre DARGAUD
AM Stéphane SOL
ne Lure FLEURY
2 David SOUFFLOT
M étre DQUIN
M Emmemel ROUGEOT
Fe ur DO MM.
Me Didi SARRAZIN
M Alain BAMET
Ma Pime-V QUE
Richard DÉNAS
Me Line DÉREHOUD-DEPARDON
A Dominique GTBFAUX
M Christophe BALVAY
Mine Lucienne WEISS
Mons asranes GUILLOU
Nombre de délégués présents: 24
Essen exesés créés: M. Th IGONNE pur M Pack CAGNIN
Le quurum étant aline Conseil communaute peut donc valablement élére
Secrétaire : M. Yann DELHOM ME.
Modification du tableau des effectifs
au 29 juillet 2026
PRET ENPREECURE 1
Le 83/00/2026
DELIE 2026-80 Va e Coke général de La fonction publique,
ni libération n° 2026.64 du 6 mai 2026 modifiant le table des cuit,
Considérant qu'il appatieat au conseil communautaire de ie l'eltectif des emplois à lemps complet e non
camplr nécessaires ar fonrionnement des sortices, même larsqu'il 'agh de modifier Le Hbjean des
emplois pour permettre des avancement de grade,
Considéranr Ia nécersté de créer, autre des emploi permanents, derx pates de +
‘Adjuint ainisralif princal 2 classe à 33/35 pour le poste de gestionnaire ressoutees aies et de secréaire de aire
Le Coweit de Comm
1 bsteation +
3 DECIDE de eréer au tre des empluis permanents deux poses d'ajoinéadrinistrati principal
2 casse à 355%,
2 MODIFIE en ensséquence Le tenu des etats,
3 DIT que les crédits nécessires à la rémunération de agen sont inxri au budet principal 2026 de La
Comannauté de communes,
AUTORISE la Présidente ou son représentant à signer tout document ei à ce dossier
6, out l'exposé du Président, après en avoir délibéré, par 24 voix et
Fuilemène jour, mois an que dessus,
Pur extrait ris farm
Le sexréaire de sémce,
PRET EN PREFECTURE 1
Le 83/0/2026
heros
7 DELIS 2026-88