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Procès Verbal - CONSEIL+MUNICIPAL+DU+11+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vieux-Marché.
Lien du pdf (Procès Verbal - CONSEIL+MUNICIPAL+DU+11+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Conformément
à
l'article
L.2121-25
modifié
du
CGCT,
vous
trouverez
ci-dessous
la
liste
des
délibérations
examinées
lors
de
la séance
du
conseil
municipal
du
11
juillet
2024. DU
CONSEIL
MUNICIPAL
11
JUILLET
2024
N°
de
délibération
Objet
Approuvée/rejetée
2024-3-1
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Approuvée
05/04/2024
2024-3-02
DIA
(déclaration
d'intention
d’aliéner)
Approuvée
FAGNOU/SCOLAN
2024-3-03
Acquisition
de
parcelles
au
Moulin
du
Pont
Neuf
Approuvée
2024-3-04
Acquisition
de
terrain
dans
le
cadre
de
l’extension
du
Approuvée
cimetière
2024-3-05
Location
d’une
portion
de
parcelle
en
vue
de
Approuvée
l'implantation
d'une
nouvelle
installation
radioélectrique
à
Lannec
Rihouan
2024-3-06
Recensement
de
la
population
2025
Approuvée
2024-3-07
Prise
en
charge
financière
de
la
destruction
des
nids
Approuvée
de
frelons
asiatiques
2024-3-08
Subventions
2024
Approuvée
2024-3-09
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
Approuvée
2024-3-10
Décision
modificative
: fongibilité
des
crédits
Approuvée
2024-3-11
Décision
modificative
n°
1 —- budget
général
Approuvée
2024-1-12
Signature
convention
financement
Breizh
Biodiv
Approuvée
Affiché
et
publié
le
12
juillet
2024
Le
Maire,
Alain
GARZUEL