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Arrêté - SvZn4YBL4abLePQ%3D%3D
Document publié le Vendredi 5 janvier 2024 par la commune de Beaurains.
Lien du pdf (Arrêté - SvZn4YBL4abLePQ%3D%3D)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Eau et assainissement,
COMMUNE
DE
BEAURAINS
(Pas-de-Calais)
ARRETE
n° 2024/ST/01
PORTANT
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
ET
DE
STATIONNEMENT
Nous,
Maire
de
la Commune
de
BEAURAINS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le Code
de
la Route,
CONSIDERANT
qu’il
convient
de
prendre
des
mesures
pour
la réalisation
des
travaux
de
renouvellement
d’eau
potable
et de
branchement,
Avenue
Pierre
Bolle
par
l'Entreprise
BALESTRA
TP
pour
le compte
de
Véolia
Eau,
CONSIDERANT
qu’il
convient
de
prendre
des
mesures
pour
faciliter
la
circulation
et
prévenir
les
accidents,
CONSIDERANT
qu’il
convient
de
garantir
la sécurité
des
usagers
de
la route,
ARRETONS:
Article
1:
La
circulation
des
véhicules
sera
alternée
et
le
stationnement
interdit
au
droit
du
chantier
du
8
janvier
2024
au
6
février 2024
inclus,
Avenue
Pierre
Bolle,
pour
l’exécution
des
travaux
susmentionnés.
Article
2
: Les
restrictions
consistent
en
:
-
Interdiction
de
stationner
au
droit
du
chantier
-
Interdiction
de
dépasser
-
Rétrécissement
de
la chaussée,
circulation
par
sens
alternés
réglés
soit par
des
feux
tricolores
-
Limitation
de
vitesse
à 30
km/h
au
droit
du
chantier
-
La
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
seront
rétablis
au
fur
et
à
mesure
de
l’avancement
des
travaux.
Article
3
: Des
panneaux
de
signalisation
et
des
barrières
de
sécurité,
éclairés
la nuit,
seront
posés
et
entretenus
par
les
soins
et
aux
frais
de
l’entreprise
chargée
d’effectuer
les
travaux,
conformément
aux
prescriptions
de
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
temporaire
approuvée
le
6
novembre
1992.
L’entreprise
se
chargera
d’informer
les riverains.
Article
4 : Le
présent
arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de
BEAURAINS
par
les soins
de
Monsieur
le Maire. Article
5:
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
6 :
. le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
BEAURAINS,
. le Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
. le
Commissaire
de
Police
d'ARRAS,
. le Médiateur
ASVP
de
BEAURAINS,
. le Directeur
Départemental
des
Services
d’Incendie
et de
Secours,
. le Directeur
du
Centre
de
Secours
et d’Incendie,
. le Directeur
de
la Société
ARTIS,
. le Président
de
la Communauté
Urbaine
d’Arras,
. le Directeur
de
VEOLIA
EAU,
. le Directeur
de
l’entreprise
BALESTRA
TP
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
SÉSERRRESESE
Décision
rendue
exécutoire
par
la publication
le
- 5 JAN. 2024
Fait
à BEAURAINS,
le 3 janvier
2024