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Procès Verbal - mp59eh8lxak23go
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Procès Verbal - mp59eh8lxak23go)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie,
DÉPARTEMENT
du
RHÔNE
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
0472
4117
30
Fax:
04
78
81
03
34
Courriel:
mairie@yzeron.com
Liste
des
délibérations
Réunion
du
Conseil
Municipal
Mercredi
15
Mai
2024
/
18h30-21h00
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
Etaient
présents:
Agnès
NELIAS
-
Valérie
DEJOUR
-
Olivier
AIGLON
-
Christian
RULLIAT
-
Fabien
CAFFIER
- Fabrice
FOURDIN
- Jocelyne
DAVIRON
RADIX
- Fanny
CHABRAN
- Guy
LHOPITAL
Etaient:
absents
: : Yves
BELTRAN
(pouvoir
à
Agnès
NELTAS)
- Frédérique
BARNOUD
(pouvoir
à
Olivier
AIGLON)
- Pierre
DURAND
(pouvoir
à
Fabrice
FOURDIN)
- Virginie
BLUM
(pouvoir
à
Fabien
CAFFIER)
Secrétaire
de
séance
: Guy
LHOPITAL
Date
de
convocation
: 10
mai
2024
Adoption
du
PV
du
05
Avril
2024
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
1 - Tarifs
appliqués
au
service
périscolaire
- année
scolaire
2024-2025
2
-
Modification
du
règlement
du
service
périscolaire
à compter
de
la rentrée
2024-2025
3 - Tarifs
appliqués
durant
le temps
de
midi
- année
scolaire
2024-2025
4
-
Modification
du
règlement
du
restaurant
scolaire
à compter
de
la rentrée
2024-2025
5
- Règlement
de
l'Espace-jeunes
à
compter
de
la
rentrée
2024-2025
6
- Restauration
de
la
Chapelle
de
Châteauvieux
:
demande
de
subvention
au
titre
du
Partenariat
Départemental
Territorial
2024
7
- Rénovation
thermique
de
la Mairie
: demande
de
subvention
au
titre
du
Partenariat
Départemental
Territorial
- exercice
2024
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0 ABSTENTION
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION 8
- Demande
de
subvention
au
titre
du
produit
des
amendes
de
police
- exercice
2024
9
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition
de
salles
communales
au
profit
de
la
production
JPL
PRODUCTION
pour
le
tournage
du
film
« LaStartup
»
10
- Mise
en
place
de
la prime
exceptionnelle
pour
le
pouvoir
d'achat
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
La
séance
est
levée
à
21H00
Le
secrétaire,
Guy
LHOPITAL
-Hfadame
la
Maire,
;
Agnès
NELTAS