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Arrêté - ARR2025 278 Ceremonie du 11 novembre 2025
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 par la commune de Grand-Bornand.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2025 278 Ceremonie du 11 novembre 2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE LE GRAND
BORNAND ae ARRÊTÉ DU MAIRE Kb n° ARR2025/278
REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION A
L'OCCASION DE LA CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE 2025
Le Maire de la Commune du Grand-Bornand,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213-1 à L 2213-4 ;
VU le code de la route et notamment les articles R 110-1 et suivants, R 411-5, R 411-8 ;
R 411-18 et R 411-25 à R 411-28 ;
CONSIDERANT que pour permettre l’organisation de la cérémonie du 11 novembre 2025, il est nécessaire d'assurer la sécurité des personnes chargées de la mise en place et de l'organisation de celle-ci, de ses participants ainsi que des usagers de la voie publique ;
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement durant la cérémonie ;
ARRETE
ARTICLE 1
Afin d'assurer la sécurité de cette manifestation, la circulation sera réglementée comme suit le mardi 11 novembre 2025 :
Une déviation (A) est mise en place au carrefour dit de l'Orée du Bois dès 11h afin que les véhicules qui veulent se rendre dans la Vallée du Bouchet puissent le faire par le rond-point de Villavit. Une déviation (B) est mise en place à 11h au rond-point de Villavit afin que les véhicules qui veulent se rendre au Chinaillon passent directement par la route de l'Orée du Bois. Un barrage ferme (C) est mis en place à partir de 11h15 à la hauteur de la pharmacie afin d'interdire l'accès de la voie publique aux voitures en direction de la Mairie. Ce barrage sera levé dès la fin de la cérémonie organisée au monument aux morts.
Un barrage ferme (D) est mis en place à partir de 11h15 route du Chinaillon au niveau de la Boulangerie Bétemps afin d'interdire l'accès de la voie publique aux voitures en direction de la Mairie. Ce barrage sera levé dès la fin de la cérémonie organisée au monument aux morts. Un barrage ferme (E) est mis en place à partir de 11h15 à la sortie de la place de la Grenette en direction de la Mairie afin d'interdire l'accès de la voie publique aux voitures en direction de la Mairie. Ce barrage sera levé dès la fin de la cérémonie organisée au monument aux morts. Un barrage ferme (F) est mis en place à partir de 11h15 route de la vallée du Bouchet à la hauteur de l'église afin d'interdire l'accès de la voie publique aux voitures en direction de la Mairie. Ce barrage sera levé dès la fin de la cérémonie organisée au monument aux mors. ARTICLE 2
Le stationnement sera interdit sur la moitié du parking de l’église (traits rouges sur le plan). Le parking
ARTICLE 3
Le parking dit de « l’ancienne gare routière » route de villavit sera interdit à la circulation le mardi 11 novembre 2025 de 8h jusqu'à la fin de la cérémonie.
ARTICLE 4 La signalisation au droit et aux abords de la manifestation est mise en place, maintenue en permanence
en bon état, adaptée pendant les interruptions et enlevée à la fin de la manifestation, par les services municipaux qui en assurent le contrôle.
ARTICLE 5
Le présent arrêté fait l'objet d'une publication et d'un affichage selon les règles en vigueur.
ARTICLE 6
La présente décision peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d'un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Grenoble - 2 place de Verdun BP 1135 - 38022 Grenoble Cedex, ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
ARTICLE 7
Ampliation du présent arrêté sera transmis à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Thônes.
- Monsieur le Responsable de la Police Municipale du Grand-Bornand.
- Monsieur le Directeur Général des Services du Grand-Bornand.
- Monsieur le Directeur des Services Techniques du Grand-Bornand.
- Monsieur le Chef du Centre de Secours du Grand-Bornand.
Fait au Grand-Bornand, le 06 novembre 2025