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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - ListeDesdeliberationsAgglo 15octobre2024)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Justice et droit,
Mont de Marsan Agglomération
Liste des délibérations du Conseil Communautaire
SÉANCE DU 15 OCTOBRE 2024
N° Objet : Vote du conseil Communautaire :
1 Procès-verbal de la séance du 24 septembre 2024. Unanimité.
2 Compte rendu des décisions du Président. Unanimité.
3
Signature d'une convention de partenariat avec
l'UGAP "groupement de fait des départements et
autres administrations publiques locales de la
Nouvelle-Aquitaine".
Unanimité.
4 Convention de prestations de services entre Mont de Marsan Agglomération et Mont De Eau Agglo. Unanimité,
Monsieur Benoît AUGUIN ne prend pas
part au vote.
5
Remplacement d'un membre représentant la
Communauté d'Agglomération au sein du
Syndicat du Midou et de la Douze.
Majorité,
51 voix pour et 1 abstention.
6
Désignation des membres au sein des organismes
extérieurs – Syndicat Intercommunal de Collecte
et de Traitement des Ordures Ménagères –
modificatif.
Majorité,
51 voix pour et 1 abstention.
7
Désignation des membres au sein des organismes
extérieurs – Agence Landaise pour l’Informatique
(ALPI) – modificatif.
Majorité,
51 voix pour et 1 abstention.
8
Désignation des membres au sein des organismes
extérieurs – Établissement Public Foncier des
Landes (EPFL)– modificatif.
Majorité,
51 voix pour et 1 abstention.
9
Désignation des membres au sein des organismes
extérieurs – Compétences « eau » et
« assainissement des eaux usées » -
Représentation de Mont de Marsan
Agglomération au sein du SYDEC – modificatif.
Majorité,
50 voix pour et 1 abstention.
Monsieur Benoît AUGUIN ne prend pas
part au vote.
10 Mise en place de la convention « Armées- Unanimité.
1 collectivités ».
11
Acceptation d’un fonds de concours de la
commune de Bretagne de Marsan pour le
financement des travaux de voirie.
Unanimité.
12
Acceptation d’un fonds de concours modificatif de
la Ville de Mont de Marsan pour le financement
de l’aménagement de l’Entrée Nord-Ouest.
Unanimité.
13 Mise à jour du tableau des effectifs. Unanimité.
14
Adhésion au contrat collectif Assurance
Prévoyance – Convention de participation
proposée par le Centre de Gestion des Landes.
Unanimité.
15 Montant de la participation obligatoire au risque Prévoyance. Unanimité.
16 Convention d’adhésion au SYDEC en matière de la maîtrise de la demande en énergie. Unanimité.
Monsieur Benoît AUGUIN ne prend pas
part au vote.
17
Demande de renouvellement de classement de
l’Office de Tourisme, du Commerce et de
l’Artisanat (OTCA) de Mont de Marsan
Agglomération en catégorie I.
Unanimité.
18
Attribution de subventions à l’Association
Montoise d’Animations Culturelles (AMAC) –
Exercice budgétaire 2024.
Unanimité.
19 Traitement des collections patrimoniales. Unanimité.
Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sur notre site internet : http://www.montdemarsan-agglo.fr
Fin de séance 19 h 46.
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