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Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations 09 avril 2024 Rouffignac Dordogne)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Handicap et inclusivité,
Délibération n°2024-24 Approbation des comptes de gestion 2023, dressés par le comptable du SGC de Sarlat − Budget principal de la commune Approuvée
Délibération n°2024-25 Approbation du compte administratif 2023 − Budget principal commune Approuvée
Délibération n°2024-26 Affectation de résultats exercice 2023 − Budget principal de la commune Approuvée
Délibération n°2024-27 Vote des contributions diverses Approuvée
Délibération n°2024-28 Vote des subventions de fonctionnement aux associations Approuvée
Délibération n°2024-29 Participation des communes aux charges de fonctionnement de l’école Approuvée
Délibération n°2024-30 Vote des taux des taxes directes locales 2024 Approuvée
Délibération n°2024-31 Vote du budget primitif 2024 − Budget principal commune Approuvée
Délibération n°2024-32 Approbation des comptes de gestion 2023, dressés par le comptable du SGC de Sarlat : Budget annexe Service des Eaux Approuvée
Délibération n°2024-33 Approbation du compte administratif 2023 − Budget annexe « Service des Eaux » Approuvée
Délibération n°2024-34 Affectation de résultats exercice 2023 − Budget annexe « Service des Eaux » Approuvée
Délibération n°2024-35 Vote du budget primitif 2024 − Budget annexe « Service des Eaux » Approuvée
Délibération n°2024-36 Elaboration du bulletin municipal : conception et impression Approuvée
Délibération n°2024-37
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traitement des eaux usées Approuvée
Délibération n°2024-38 Demande d’étude d’éclairage public Rue Jean Pompougnac Approuvée
Délibération n°2024-39 Transformation du groupe froid du camion frigorifique Approuvée
Liste des délibérations examinées lors de la réunion du conseil municipal en date du 09 avril 024
COMMUNE DE ROUFFIGNAC-SAINT-CERNIN-DE-REILHAC