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Déliberation - Deliberations decembre 2023 Rouffignac Dordogne
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations decembre 2023 Rouffignac Dordogne)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Délibération n°2023-90 Projet de réfection de l’ancien bar/restaurant « Café de France » : diagnostic plomb et repérage amiante Approuvée
Délibération n°2023-91 Projet de réfection de l’ancien bar/restaurant « Café de France » : mission coordination SPS Approuvée
Délibération n°2023-92 Accessibilité PMR devant le « Café de France » Approuvée
Délibération n°2023-93 Proposition de mise en place de la gratuité pour l’adhésion annuelle à la bibliothèque de Rouffignac Approuvée
Délibération n°2023-94
Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du
système de traitement des eaux usées, à la suite de la consultation des
bureaux d’études
Approuvée
Délibération n°2023-95 Demandes de subventions pour la réfection et l’isolation partielles de la toiture de l’enceinte du groupe scolaire Approuvée
Délibération n°2023-96 Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle Approuvée
Délibération n°2023-97
Attribution du marché de travaux pour l’aménagement de l’entrée
Nord du bourg, route de Jacquou le Croquant (RD 31), à la suite de la
consultation des entreprises
Approuvée
Liste des délibérations examinées lors de la réunion du conseil municipal en date du 19 décembre 2023
COMMUNE DE ROUFFIGNAC-SAINT-CERNIN-DE-REILHAC