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Déliberation - Approbation des comptes administratifs 2022 du budget principal et des budgets annexes
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - Approbation des comptes administratifs 2022 du budget principal et des budgets annexes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 21/03/2023
Reçu en préfecture le 21/03/2023
Publié le S LG
ID : 085-218500387-20230313-DELCM2023 03 03-DE
DEPARTEMENT DE LA VENDEE
COMMUNE DES BROUZILS
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2023
L'an deux mille vingt-trois, le treize mars, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué,
s'est réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.
ETAIENT PRESENTS: Mme Émilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, Mme Sonia
LAUTRU, M. Pascal CAILLE, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints - Mme Bernadette MARTINEAU, conseillère
déléguée - M. Jean-Louis AMIAUD, Mme Patricia VERGNAUD, Mme Christelle BRILLAUD, Mme Jacqueline
BLAIN, M. Olivier LE GUYADER, M. Pascal BINET, Mme Isabelle LACREUSE, M. Cyril DROUIN, M. Pascal
BROCHARD, Mme Marie-José MORICE BOU SALA, M. Antoine SANTOS, Mme Judith MONTAUBAN, M. Julien
GUILLON, les conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES : M. Patrick PERDRIAU qui donne pouvoir à M. Gilbert ARRIVE
Mme Laëtitia CAMUS qui donne son pouvoir à Mme Emilie DUPREY
Mme Isabelle LACREUSE qui donne son pouvoir à M. Pascal CAILLE
Date de la convocation : 07/03/2023
Mme Christelle BRILLAUD est nommée secrétaire de séance.
Sous la présidence de Monsieur Gilbert ARRIVE, premier adjoint, le Conseil Municipal examine les
comptes administratifs communaux 2022 du budget principal et de ses budgets annexes qui
s’établissent ainsi :
BUDGET PRINCIPAL 2022
Fonctionnement Investissement
Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou déficit excédent déficit excédent
Opérations de l'exercice 1 607 618,59 € 2 162 626,39 € 931 533,15 € 668 751,04 €
Résultats de 555 007,80 € 262 782,11 € 0,00 € exercice
Résultats reportés 351 687,30 € 65 813,14 €
Totaux 1 607 618,59 € 2 514 313,69 € 931 533,15 € 734 564,18 €
Résultats de clôture 906 695,10 € 196 968,97 €
Restes à réaliser 818 250,00 € 250 400,00 €
Résultats définitifs 906 695,10 € 764 818,97 € BUDGET ANNEXE "RESTAURANT SCOLAIRE Publié le
Fonctionnement
Envoyé en préfecture le 21/03/2023
Reçu en préfecture le 21/03/2023
7
ID : 085-218500387-20230313-DELCM2023 03 03-DE
Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou
déficit excédent déficit excédent
ES 325 924,77 € 334 318,85 € 0,00 € 0,00 €
el “ 8 394,08 € 0,00 €
Résultats reportés 11 049,22 € 0,00 €
Totaux 336 973,99 € 334 318,85 € 0,00 € 0,00 €
Résultats de clôture 2 655,14 € 0,00 €
Restes à réaliser 0,00 € 0,00 €
Résultats définitifs 2 655,14 € 0,00 €
BUDGET ANNEXE "LOT LA CROIX CARRON" 2022
Fonctionnement Investissement
Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou
déficit excédent déficit excédent
Cpératons de 10 350,48 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
pésutats de 10 350,48 € 0,00 €
Résultats reportés 10 350,48 € 0,00 €
Totaux 10 350,48 € 10 350,48 € 0,00 € 0,00 €
Résultats de clôture 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Restes à réaliser
Résultats définitifs 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
BUDGET ANNEXE "LOT LE CHENE VERT" 2022
Fonctionnement Investissement
Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou déficit excédent déficit excédent
Opérations de 235 659,33 € 203 557,60 € 300 000,00 € 230 134,47 € l'exercice °
Résultats de 32 101,73 € 69 865,53 € 0,00 € exercice
Résultats reportés 0,00 € 0,00 € 69 865,53 €
Totaux 235 659,33 € 203 557,60 € 300 000,00 € 300 000,00 €
Résultats de clôture 32 101,73 € 0,00 € 0,00 €
Restes à réaliser
Résultats définitifs 32 101,73 € 0,00 € 0,00 € BUDGET ANNEXE "LOT LA CARRIERE" 20%
Fonctionnement
Envoyé en préfecture le 21/03/2023
Reçu en préfecture le 21/03/2023
Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou déficit excédent déficit excédent
ppéralons de 130 622,41 € 129 302,70 € 128 979,95 € 106 224,91 €
Résulæs de 1 319,71 € 22 755,04 €
Résultats reportés 7 758,22 € 6 224,91 €
Totaux 130 622,41 € 137 060,92 € 135 204,86 € 106 224,91 €
Résultats de clôture 6 438,51 € 28 979,95 €
Restes à réaliser
Résultats définitifs 0,00 € 6 438,51 € 28 979,95 € 0,00 €
BUDGET ANNEXE "LOT LES RIVIERES" 2022
Fonctionnement Investissement
Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou déficit excédent déficit excédent
Oper Tr n se 64 531,24 € 79 031,65 € 159 263,30 € 45 208,90 €
ane 44 500,41 € 114 054,40 €
Résultats reportés 23 951,36 € 79 791,10 €
Totaux 64 531,24 € 102 983,01 € 159 263,30 € 125 000,00 €
Résultats de clôture 38 451,77 € 34 263,30 €
Restes à réaliser
Résultats définitifs 38 451,77 € 34 263,30 € 0,00 €
Hors de la présence de Madame le Maire, par vote à main levée, le conseil municipal :
- approuve à l’unanimité les Comptes Administratifs du budget Principal 2022 et des budgets
annexes (Restaurant Scolaire, Lotissement « La Croix Carron », Lotissement « Le Chêne Vert »,
Lotissement « La Carrière », Lotissement « Les Rivières) tels que présentés.
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
Le secrétaire de séance
Christelle BRILLAUD
LE MAIRE,
Emilie DUPREY
SLOF
ID : 085-218500387-20230313-DELCM2023 03 03-DE Envoyé en préfecture le 21/03/2023
Reçu en préfecture le 21/03/2023
k FF Publié le:
ID : 085-218500287-20230313-DELCM2023_03_03-DE