Déliberation - Approbation des comptes administratifs 2022 du budget principal et des budgets annexes

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Déliberation - Approbation des comptes administratifs 2022 du budget principal et des budgets annexes Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Brouzils. Lien du pdf (Déliberation - Approbation des comptes administratifs 2022 du budget principal et des budgets annexes)Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique, Envoyé en préfecture le 21/03/2023

Reçu en préfecture le 21/03/2023

Publié le S LG

ID : 085-218500387-20230313-DELCM2023 03 03-DE

DEPARTEMENT DE LA VENDEE

COMMUNE DES BROUZILS

EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2023

L'an deux mille vingt-trois, le treize mars, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué,

s'est réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.

ETAIENT PRESENTS: Mme Émilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, Mme Sonia

LAUTRU, M. Pascal CAILLE, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints - Mme Bernadette MARTINEAU, conseillère

déléguée - M. Jean-Louis AMIAUD, Mme Patricia VERGNAUD, Mme Christelle BRILLAUD, Mme Jacqueline

BLAIN, M. Olivier LE GUYADER, M. Pascal BINET, Mme Isabelle LACREUSE, M. Cyril DROUIN, M. Pascal

BROCHARD, Mme Marie-José MORICE BOU SALA, M. Antoine SANTOS, Mme Judith MONTAUBAN, M. Julien

GUILLON, les conseillers municipaux

ABSENTS EXCUSES : M. Patrick PERDRIAU qui donne pouvoir à M. Gilbert ARRIVE

Mme Laëtitia CAMUS qui donne son pouvoir à Mme Emilie DUPREY

Mme Isabelle LACREUSE qui donne son pouvoir à M. Pascal CAILLE

Date de la convocation : 07/03/2023

Mme Christelle BRILLAUD est nommée secrétaire de séance.

Sous la présidence de Monsieur Gilbert ARRIVE, premier adjoint, le Conseil Municipal examine les

comptes administratifs communaux 2022 du budget principal et de ses budgets annexes qui

s’établissent ainsi :

BUDGET PRINCIPAL 2022

Fonctionnement Investissement

Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou déficit excédent déficit excédent

Opérations de l'exercice 1 607 618,59 € 2 162 626,39 € 931 533,15 € 668 751,04 €

Résultats de 555 007,80 € 262 782,11 € 0,00 € exercice

Résultats reportés 351 687,30 € 65 813,14 €

Totaux 1 607 618,59 € 2 514 313,69 € 931 533,15 € 734 564,18 €

Résultats de clôture 906 695,10 € 196 968,97 €

Restes à réaliser 818 250,00 € 250 400,00 €

Résultats définitifs 906 695,10 € 764 818,97 €BUDGET ANNEXE "RESTAURANT SCOLAIRE Publié le

Fonctionnement

Envoyé en préfecture le 21/03/2023

Reçu en préfecture le 21/03/2023

7

ID : 085-218500387-20230313-DELCM2023 03 03-DE

Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou

déficit excédent déficit excédent

ES 325 924,77 € 334 318,85 € 0,00 € 0,00 €

el “ 8 394,08 € 0,00 €

Résultats reportés 11 049,22 € 0,00 €

Totaux 336 973,99 € 334 318,85 € 0,00 € 0,00 €

Résultats de clôture 2 655,14 € 0,00 €

Restes à réaliser 0,00 € 0,00 €

Résultats définitifs 2 655,14 € 0,00 €

BUDGET ANNEXE "LOT LA CROIX CARRON" 2022

Fonctionnement Investissement

Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou

déficit excédent déficit excédent

Cpératons de 10 350,48 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €

pésutats de 10 350,48 € 0,00 €

Résultats reportés 10 350,48 € 0,00 €

Totaux 10 350,48 € 10 350,48 € 0,00 € 0,00 €

Résultats de clôture 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €

Restes à réaliser

Résultats définitifs 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €

BUDGET ANNEXE "LOT LE CHENE VERT" 2022

Fonctionnement Investissement

Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou déficit excédent déficit excédent

Opérations de 235 659,33 € 203 557,60 € 300 000,00 € 230 134,47 € l'exercice °

Résultats de 32 101,73 € 69 865,53 € 0,00 € exercice

Résultats reportés 0,00 € 0,00 € 69 865,53 €

Totaux 235 659,33 € 203 557,60 € 300 000,00 € 300 000,00 €

Résultats de clôture 32 101,73 € 0,00 € 0,00 €

Restes à réaliser

Résultats définitifs 32 101,73 € 0,00 € 0,00 €BUDGET ANNEXE "LOT LA CARRIERE" 20%

Fonctionnement

Envoyé en préfecture le 21/03/2023

Reçu en préfecture le 21/03/2023

Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou déficit excédent déficit excédent

ppéralons de 130 622,41 € 129 302,70 € 128 979,95 € 106 224,91 €

Résulæs de 1 319,71 € 22 755,04 €

Résultats reportés 7 758,22 € 6 224,91 €

Totaux 130 622,41 € 137 060,92 € 135 204,86 € 106 224,91 €

Résultats de clôture 6 438,51 € 28 979,95 €

Restes à réaliser

Résultats définitifs 0,00 € 6 438,51 € 28 979,95 € 0,00 €

BUDGET ANNEXE "LOT LES RIVIERES" 2022

Fonctionnement Investissement

Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou déficit excédent déficit excédent

Oper Tr n se 64 531,24 € 79 031,65 € 159 263,30 € 45 208,90 €

ane 44 500,41 € 114 054,40 €

Résultats reportés 23 951,36 € 79 791,10 €

Totaux 64 531,24 € 102 983,01 € 159 263,30 € 125 000,00 €

Résultats de clôture 38 451,77 € 34 263,30 €

Restes à réaliser

Résultats définitifs 38 451,77 € 34 263,30 € 0,00 €

Hors de la présence de Madame le Maire, par vote à main levée, le conseil municipal :

- approuve à l’unanimité les Comptes Administratifs du budget Principal 2022 et des budgets

annexes (Restaurant Scolaire, Lotissement « La Croix Carron », Lotissement « Le Chêne Vert »,

Lotissement « La Carrière », Lotissement « Les Rivières) tels que présentés.

Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus

Au registre sont les signatures

Pour extrait conforme,

Le secrétaire de séance

Christelle BRILLAUD

LE MAIRE,

Emilie DUPREY

SLOF

ID : 085-218500387-20230313-DELCM2023 03 03-DEEnvoyé en préfecture le 21/03/2023

Reçu en préfecture le 21/03/2023

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