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Arrêté - arrete 2024 393 ceremonie du 13 juillet rue du 8 mai 1945 0
Document publié le Dimanche 7 janvier 2024 par la commune de Rives.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 2024 393 ceremonie du 13 juillet rue du 8 mai 1945 0)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
a
e
#*
..,
“SHRIVES
ARRETE
DU
MAIRE
N°2024_393
Cérémonie
le 13 juillet
2024
Rue
du
08
mai
1945
Le
Maire
de
la
commune
de
Rives,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
articles
L
2212-1
à
L
2212-2
relatifs
aux
missions
de
la
police
Municipale,
l'article
L 2213-1
à
l’article
L 2213-6 relatif
aux
arrêtés
de
police
du
Maire
;
Vu
le
Code
de
la
Route
R417-10
;
Considérant
la cérémonie
organisée
par
la Ville
de
RIVES
pour
la célébration
du
14 juillet
1789
qui
se tiendra
rue
du
8
mai
1945,
le
samedi
13
juillet
2024,
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
modifier
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
afin
de
faciliter
le
bon
déroulement
de
cette
manifestation,
ARRETE
:
Article
1 — À
l’occasion
de
la cérémonie
le 13
juillet
2024
:
-Le
stationnement
des
véhicules
sera
temporairement
interdit
rue
du
8
mai
1945
sur
les
places
situées
devant
le
monument
aux
morts.
- La
circulation
sera
temporairement
interdite
rue
du
8
mai
1945
sur
la
portion
comprise
entre
la
rue
Janin
Coste
et
l'entrée
du
parking
Libération.
Article
2 — Les
dispositions
prévues
ci-dessus
sont
valables
le samedi
13
juillet
2024
de
9h
à
14h.
Article
3
- La
signalisation
correspondante
à
ces
dispositions
et
les
barrières
les
matérialisant
seront
installées
par
les
services
municipaux.
Le
non
respect
de
ces
interdictions
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière
immédiate
des
véhicules.
Article
4
—
la
Direction
Générale
des
Services,
la
Brigade
de
Gendarmerie
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
;
Article
5
- Les
intéressés
disposent
d'un
délai
de
recours
de
deux
mois,
à
compter
de
la
publication
de
cet
arrêté,
pour
saisir
le Tribunal
Administratif
de
GRENOBLE.
Fait
à
RIVES,
le 02
juillet
2024.
Le
Maire,
Mairie
de
Rives,
Place
de
la
Libération
/
BP
106
-
38147
Rives
Cedex
Tél.
04
76
91
46
44
/
Fax
: 04
76
65
23
23
| www.mairie-rives.fr