Compte-Rendu - CR CM 06.06.2014

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Compte-Rendu - CR CM 06.06.2014 Document publié le Vendredi 6 juin 2014 par la commune de Sérézin-de-la-Tour. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 06.06.2014)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Transports, REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JUIN 2014

Excusés : MC. Noir (pouvoir à Y. Ripet), P. Ponsard (pouvoir à S. Vincent), L. GABILLON (pouvoir à D.

WAJDA ), G. Neury

Secrétaire de séance : B. Denis

DELIBERATIONS ET ARRETES

Représentation des élus à la CAPI (un titulaire et un suppléant pour chaque commission)

 Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) : L. GABILLON (titulaire) et

O. CHANEL (suppléant)

 Commission permanente de la CAPI :

- Développement économique : Y. RUBICHON (titulaire) et JP. DEBIE (suppléant)

- Aménagement Urbanisme, Foncier : D. WAJDA (titulaire) et O. CHANEL (suppléant)

- Affaires sociales : MC. NOIR (titulaire) et S. VINCENT (suppléante)

- Transports, mobilité : G. NEURY (titulaire) et A. FAURE (suppléant)

- Espaces publics, infrastructures routières : G. NEURY (titulaire) et Y. RIPET (suppléant)

- Bâtiments et moyens généraux : C. GRANGE (titulaire) et Y. RUBICHON (suppléant)

- Finances : L. GABILLON (titulaire) et A. BROUCKE (suppléante)

- Développement durable et agriculture : Y. RIPET (titulaire) et Y. MUET (suppléant)

- Habitat et cohésion sociale : A. BROUCKE (titulaire) et P. PONSARD (suppléante)

- Mutualisation et numérique : G. NEURY (titulaire) et L. GABILLON (suppléant)

- Culture : P. PONSARD (titulaire) et B. DENIS (suppléante)

- Sport : O. CHANEL (titulaire) et C. GRANGE (suppléant)

- Cycle de l’eau : Y. MUET (titulaire) et A. FAURE (suppléant)

 Commission intercommunale pour l’accessibilité des personnes handicapées : B. DENIS

(titulaire) et JP. DEBIE (suppléant)

 Commission intercommunale des impôts directs : A. FAURE (titulaire) et C. GRANGE

(suppléant)

 Commission d’Isère Porte des Alpes :

- Economie et formation : A. FAURE

- Cadre de vie : Y. RUBICHON

- Agriculture et environnement : Y. MUET

- Tourisme et patrimoine : P. PONSARD

- Culture : B. DENIS (

- Communication : G. NEURY

Commission communale des impôts directs

Délégués SCOTT : D. WAJDA (titulaire) et O. CHANEL (suppléant)

Concours du Receveur municipal : attribution d’indemnité = 100 % (vote à l’unanimité)COMPTES RENDUS DE REUNIONS

 Urbanisme : une rencontre a eu lieu avec Mme Joëlle ANNEQUIN le 22 avril dernier.

Transformation du POS en PLU : coût estimé = 50 000 € et il doit être suivi d’une évolution en

PLUI (I = intercommunalité).

Le conseil réfléchit sur la possibilité de rester en POS jusqu’au PLUI dans le but de réaliser des

économies tout en ayant conscience que cela risque de limiter le poids des décisions au

niveau de la commune.

 Conseil d’école : il a eu lieu le 2 juin dernier.

- Rythmes scolaires : suite à l’assouplissement on avait envisagé de placer les TAP sur un

seul après-midi mais le Rectorat risquait de ne pas valider cette organisation. Finalement

une nouvelle proposition a été faite : deux fois 1h30 libérées de 15h00 à 16h30, validée

par le Conseil d’école. Cela semble également être mieux pour le rythme des enfants. Le

nouveau projet d’expérimentation a été envoyé avant le 6 juin, date butoir. La réponse

ne sera connue que fin juin début juillet. En attendant, on ne peut modifier les contrats

du personnel de la mairie.

- La formation du personnel de la cantine qui devait être dispensée par la CAPI est

repoussée.

- L’effectif de l’année prochaine sera de 119 élèves contre 114 cette année. Seuls les

enfants de classe d’âge des moyens et des CE1 seront « éclatés » dans deux classes.

 Commission urbanisme : avant-projet définitif pour le restaurant scolaire en date du 4 juin.

Modifications pour l’étage : suppression du balcon donc agrandissement de la pièce.

Modifications du rez-de-chaussée : suppression du patio, ajout de vitres au-dessus du mur du

préau et pavés de verre pour favoriser la clarté et ainsi agrandir l’espace restauration de la

cantine.

 Travaux extension du groupe scolaire : travaux en cours, réunion de chantier chaque jeudi

matin. On a anticipé la pose de deux velux à cause de la chaleur. Le chantier s’arrêtera du 9

au 24 août. Demande d’un passage piéton.

 Voirie : aménagement des carrefours est et ouest (entrée et sortie du village) pour sécurité.

Celui de Magnier commencera en 2014, celui des Moirouds en 2015. Une subvention de

40 000 € est attribuée par le Conseil Général pour chaque carrefour.

INFORMATIONS

 Renouvellement du contrat de Mademoiselle Karen SAUGEY : celui-ci est en cours d’étude.

 Biennale du cirque le 3 juin : ce fut une belle réussite avec environ 220 spectateurs. On

étudie la possibilité d’installer une buvette la prochaine fois sous le couvert d’une

association.

Attention : deux vestes ont été trouvées ; vous pouvez les récupérer à la Mairie.

 CAPI RAID : également une grande réussite avec 1000 participants sur les différents pôles

d’animation. Le contrat de trois ans initial étant terminé on doit décider de sa reconduction.

 CCAS : il est complet, réunion à venir …

 Le nouveau site de la Mairie est en ligne : www.serezindelatour.fr

PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE VENDREDI 04 JUILLET 2014 A 20H30