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Ordre du Jour - ODJ 9 DECEMBRE
Document publié le Mercredi 9 décembre 2015 par la commune de Brétigny-sur-Orge.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 9 DECEMBRE)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEPARTEMENT DE L’ESSONNE
VILLE DE BRETIGNY-SUR-ORGE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 9 décembre 2015
Ordre du jour
N° INTITULE DES QUESTIONS RAPPORTEURS
Décisions municipales n°084, 124, 125, 130, 131, 132, 133, 134, 135, 136, 139 /2015
M. Le MAIRE
1 Composition du Conseil communautaire du futur EPCI – Election des Conseillers Communautaires
M. le MAIRE
(Vote bulletin secret)
2 Adhésion et désignation des représentants du conseil municipal au SMOYS (Syndicat Mixte Orge - Yvette - Seine)
M. Le MAIRE
(Vote bulletin secret)
3 Délégation de pouvoirs au Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Modification de l’alinéa
4 de la délibération n° 2014DEL032 du 17 avril 2015.
M. le MAIRE
(Vote)
4 Convention cadre sur l’utilisation de l’abattement de TFPB (Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties) des quartiers prioritaires
Mme LECOUSTEY
(Vote)
(Finance / Vitalité)
5 Attribution d’une subvention à l’Union des Commerçants et Industriels de Brétigny-sur-Orge (UCIB)
Mme LECOUSTEY
(Vote) - (Vitalité)
6 Ouverture des commerces les dimanches Mme LECOUSTEY (Prend acte) - (Vitalité)
7 Ecole de musique de Brétigny-sur-Orge : avance sur subvention 2016
Mme LECOUSTEY
(Vote) - (Vitalité)
8 Association de « Promotion de la santé de Brétigny-sur-Orge » : avance de fonds complémentaire remboursable sans intérêt
Mme LECOUSTEY
(Vote) - (Vitalité)
9 Décision modificative n°1 – Budget principal – Année 2015 Mme BESNARD (Vote)
(Finance)
10 Ouverture anticipée de crédits pour les dépenses d’investissement 2016
Mme BESNARD
(Vote) - (Finance)
11 EFFIA : Présentation du rapport annuel concernant le contrat de délégation de service public par affermage des parcs de
stationnement - Exercice 2014.
M. MARGUERITTE
(Prend acte)
(Travaux) 12 Délégation de Service Public par voie de concession pour la
production de chaleur dans l’éco quartier Clause-Bois Badeau :
Rapport annuel d’activités du délégataire – Exercice 2014
M. CHERFA
(Prend acte)-(Travaux)
13 Renouvellement du marché de balayage et nettoyage des espaces publics de la Ville
M. DEVLEESCHAUWER
(Travaux) - (Vote)
14 Renouvellement du Marché d’exploitation des installations de chauffage, d’ECS, de ventilation et de climatisation des bâtiments de la ville
M. CHERFA
(Vote) - (Travaux)
15 Modification des critères du dispositif « Bafa 1ER emploi saisonnier » M. CHERFA (Vote) - (Petite
enfance/jeunesse)
16 Subventions aux associations sportives pour l’aide à
l’encadrement pour la période
de janvier à mars 2016
M. PELTIER
(Vote) – (Sports)
Questions Orales
Questions Diverses