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Ordre du Jour - ODJ 17 SEPTEMBRE Copie
Document publié le Jeudi 24 septembre 2015 par la commune de Brétigny-sur-Orge.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 17 SEPTEMBRE Copie)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEPARTEMENT DE L’ESSONNE
VILLE DE BRETIGNY-SUR-ORGE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 septembre 2015
Ordre du jour
N° INTITULE DES QUESTIONS RAPPORTEURS
Décisions municipales n° 046, 064, 065, 066, 067, 068, 069, 070, 071, 072, 073, 074, 075, 076, 077, 080, 081, 082, 083, 086, 087, 088, 090, 091, 092, 093, 094, 095, 096, 097, 098, 099, 100, 101, 102, 103, 104, 106, 107/2015
M. Le MAIRE
Adoption du Procès-verbal de la séance du 25 juin 2015 M. le MAIRE
Adoption du Procès-verbal de la séance du 9 juillet 2015 M. le MAIRE
1 Projet de périmètre issu de la fusion de la Communauté
d’agglomération du Val d’Orge et de la Communauté de
communes de l’Arpajonnais
M. le MAIRE
2 Fixation du coefficient multiplicateur de la Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité (TCFE) au 1er janvier 2016
Mme BESNARD
3 Marché n° 2015-05 Location, entretien et maintenance de deux autocars sans chauffeurs : attribution
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4 Modification du tableau des effectifs Mme PERDEREAU
5 Marché public de nettoyage des bâtiments communaux : avenant n°1.
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6 Présentation du Compte Rendu Annuel de Concession pour la fourniture et distribution de gaz - Exercice 2014.
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7 Présentation du Compte Rendu Annuel d'Activité de Concession pour la fourniture et distribution d'électricité - Exercice 2014
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8 Ecole Aimé CESAIRE : Mandat d'étude et de réalisation - Compte rendu annuel à la collectivité - Etat prévisionnel des dépenses et recettes 2014
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9 Réhabilitation du pavillon des SORBIERS : mandat d'études et de réalisation - Compte rendu annuel à la collectivité - Etat prévisionnel des dépenses et recettes 2014
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10 Demande de réserve parlementaire pour la sécurisation des aires de jeux
M. CHERFA
11 Propreté de la ville – Adhésion de la ville de Brétigny-sur-Orge à l’AVPU (Association des Villes pour la Propreté Urbaine)
M. DEVLEESCHAUWER 12 Compte rendu annuel 2014 à la collectivité de la SORGEM - Bilan M. JOUIN
13 CLAUSE BOIS BADEAU : Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité - Etat des dépenses et recettes 2014
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14 Parc BOIS BADEAU : Mandat de maîtrise d'ouvrage délégué - Compte rendu annuel à la collectivité - Etat des dépenses et recettes 2014
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15 Rétrocession des ouvrages et voies « Rue des Ardoisiers » (Opération TERRALIA)
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l'encadrement durant la période de juillet à septembre 2015
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